2013-10-03   Etudes géotechniques pour les projets du Grand Évreux agglomération (Grand Évreux agglomération)
Études géotechniques pour les projets de travaux du Grand Évreux agglomération. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Geotec SAS Ginger Cebtp Hydrogeotechnique Nord Ouest
2013-10-02   Maîtrise d'oeuvre pour la réorganisation des espaces de la maison des savoirs (Commune d'Agde)
Maîtrise d'oeuvre pour la réorganisation des espaces de la maison des savoirs. Cette opération a pour objectifs : - d'optimiser le fonctionnement de la médiathèque, - de prendre en compte des nouvelles données visant à réformer la vocation culturelle au sein de la MDS ; - de doter la ville d'un théatre de 200 places et des services afférants ; - de requalifier l'offre numérique de la MDS Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement conjoint d'entreprises A+...
2013-10-02   Marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du stade de football Claude Boué, à Châteaubernard (Communauté de communes de Cognac)
Marché de prestations intellectuelles comprenant 2 missions: — une mission de type «Infrastructure, ouvrages neufs» pour la création et le réaménagement des terrains de football et les diverses infrastructures associées ; — une mission de type «Bâtiment, ouvrages neufs» pour la construction d'un bâtiment à usage de vestiaires, sanitaires, club house et locaux divers. Le contenu des prestations est détaillé dans le programme joint à la consultation. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Hydratec mandataire du groupement...
2013-09-30   Procedure administrative de definition des perimetres de protection de 70 captages d'eau potable repartis sur 34... (Conseil général des Hautes-Pyrénées)
Le Conseil général des Hautes-Pyrénées charge le titulaire d'achever la procédure administrative de définition des périmètres de protection de 70 captages répartis sur 34 collectivités du département. Le marché est divisé en 3 lots géographiques, découpés chacun en une tranche ferme et deux tranches conditionnelles. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics. Une partie du marché (réunions supplémentaires) sera passée sous la … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Asconit consultants Compagnie d'aménagement des coteaux de Gascogne
2013-09-30   Maîtrise d'oeuvre et OPC pour la tranche 1 de la requalification du centre-ville de Challes-les-Eaux (Ville de Challes-les-Eaux)
Essentiellement de la réalisation. Marchés de travaux en cours (4 600 000 EUR HT) comptant 21 zones dont 5 zones sont réalisées (soit environ 25 % des marchés). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement Profils études developpement /...
2013-09-27   Assistance à maîtrise d'ouvrage portant sur la programmation et le suivi en phase de conception et de réalisation de... (Ville de Montfermeil)
Le présent marché porte sur une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage s'inscrivant dans le cadre d'une réalisation d'études de programmation, de faisabilité et de suivi en phase conception et/ou réalisation pour divers équipements publics nécessitant des travaux de restructuration ou de construction pour satisfaire de nouveaux besoins. Le présent marché est conclu pour une durée allant du 21.3.2014 (ou à défaut à compter de la date de notification) au 20.3.2015. Il est renouvelable 3 fois … Voir la passation de marché »
2013-09-27   Maîtrise d'oeuvre Ceyzériat (Semcoda)
Maîtrise d'oeuvre pour construction d'un programme d'environ 68 logements collectifs locatifs et accession sociale PSLA - spd = 5500m² approx. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Delers & Associés
2013-09-26   Mission de suivi animation du programme d'interet general pour la lutte contre l'habitat indigne et la precarite energetique (CCBS)
Mission de suivi animation du programme d'interet general pour la lutte contre l'habitat indigne et la precarite energetique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Société Urbanis
2013-09-26   Mission d'assistance technique, paysagère et architecturale pour les espaces publics de la Défense (EPGD)
Le présent marché a pour but une prestation d'assistance technique, paysagère et architecturale relative aux espaces publics ouverts au public (hors parkings souterrains et terminal de bus Jules Verne) de la Défense. Le marché d'une durée de 1 an est reconductible 7 fois. La durée du marché est donc potentiellement de 8 ans, cela se justifie de l'adossement de la mission au programme de requalification du grand axe issu de la déclinaison du plan guide. Le projet global sur l'axe historique repose sur une … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Agence Philippe Hamelin
2013-09-26   Marché à bons de commande d'études pour travaux d'électrification et travaux de télécommunication (SDE2A)
Marché à bons de commande d'études pour travaux d'électrification et travaux de télécommunication Procédure ouverte qui intervient suite à une procédure d'appel d'offres ouvert : marché à bons de commande de travaux et d'études de réseaux pour lequel les lots no 4, 8, 12, et 16 relatifs aux études ont été déclarés infructueux par la Commission d' Appel d' offres et motivée par la modification substantielle des conditions initiales du marché. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement Raffalli TP - Ineo
2013-09-25   Mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination dans le cadre du réaménagement de l'aire de service du Parc... (Conseil général Hauts-de-Seine)
mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination dans le cadre du réaménagement de l'aire de service du Parc André Malraux à Nanterre. Les travaux consistent en : la démolition de l'ensemble des bâtiments présents sur la parcelle, à l'exception des bâtiments modulaires utilisés par les agents de l'unité accueil et surveillance qui seront déplacés sur le site de la plaine des jeux pour s'intégrer dans la base vie provisoire de l'opération ; la construction d'un équipement regroupant l'ensemble des … Voir la passation de marché »
2013-09-24   Accord-cadre pour des etudes de faisabilite et de programmation pour la construction et/ou la rehabilitation de... (Ville de Bordeaux)
accord cadre pour des etudes de faisabilite et de programmation. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires (5 maximum) (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'estimation financière de la dépense est estimée annuellement à 170 000 euro(s) Ht L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans Voir la passation de marché »
2013-09-24   assistance à maitrise d'ouvrage pour la cartographie des réseaux enterrés (Communauté urbaine de Dunkerque)
assistance à maitrise d'ouvrage pour la cartographie des réseaux enterrés (marché à bons de commmande). le présent marché vise à assister la collectivité et ses communes : dans la réalisation d'un diagnostic de leur cartographie existante des réseaux, et dans la définition des moyens et des procédures à mettre en oeuvre pour répondre aux exigences réglementaires Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SCP Zwertvaegher
2013-09-24   Marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'ouvrages d'infrastructures pour l'aménagement de la ZAC Lou Plan des Aires (SPLA L'OR Aménagement)
La présente consultation est passée en application de l'article 33-I-2° et des articles 34 à 37 du décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005, selon la procédure négociée après publicité préalable et mise en concurrence. Il s'agit d'un marché fractionné en une tranche ferme et 5 tranches conditionnelles. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SARL Boyer-Percheron-assus
2013-09-24   assistance à la Maitrise d'ouvrage - définition et description des circuits des produits de santé - programme des... (CHRU de Lille)
la mission d'assistance à la Maîtrise d'ouvrage (Amo) consiste à étudier différents scénarii de schéma général du circuit des produits de santé, tenant compte des paramètres donnés, et fournir les éléments d'appréciation permettant au CHRU de définir le scénario le plus pertinent en matière de circuit des produits de santé et de déclinaison des installations pharmaceutiques correspondantes. La présente consultation est lancée consécutivement à la déclaration sans suite de la consultation "Assistance à … Voir la passation de marché »
2013-09-23   appel d'offres ouvert réhabilitation de 17 immeubles et réfection de 5 pignons sur le quartier moulins-sud. Mission... (Moulins Habitat)
Mission de maîtrise d'oeuvre type loi mop avec visa des exe et quantitatifs. Montant prévisionnel des travaux 5 800 000 euros (H.T.). Délais : 16 mois pour les travaux et 25 mois pour la mission globale. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Scp Allibert-Boudignon
2013-09-23   Elaboration du programme pour l'extension du réseau de tramway au nord et au sud de Marseille, assistance à la... (Communauté Urbaine MPM)
élaboration du programme pour l'extension du réseau de tramway au nord et au sud de Marseille, assistance à la définition de la concertation préalable et assistance à la passation du marché de maîtrise d'oeuvre Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Arcadis
2013-09-23   maîtrise d'oeuvre Ambérieu-en-Bugey - "La Brillatte" (Semcoda)
maîtrise d'oeuvre pour construction d'un programme d'environ 145 logements collectifs locatifs, accession sociale, accession libre, résidence séniors avec approx. 300 m² de locaux de services - sDP 12600 mètres carrés environ. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Dosse Architectes Associés
2013-09-20   Maîtrise d'oeuvre pour la création du centre statistique de l'insee sur le site de l'ancienne gare de Metz (Antenne de Strasbourg)
Caractéristiques du site : ancienne gare impériale de Metz, dont la façade principale borde la place du Roi Georges. Bâtiment de 11 000 mètres carrés SHON environ, actuellement occupé par la direction régionale de la SNCF. Adresse : 1 rue Henry Maret - 57000 Metz. Caractéristiques des principaux travaux envisagés : réhabilitation de l'ancienne gare avec, principalement, aménagement d'espaces de bureaux. Démolition des bâtiments situés dans la cour. Création de places de stationnement. L'ensemble … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Deshoulières & Jeanneau Architectes / ECCTA
2013-09-20   Réalisation de prestations d'assistance à la gestion de patrimoine et de soutien au suivi de l'exécution des... (CEA Le Ripault)
Réalisation de prestations de soutien au suivi de l'exécution des contrats de maintenance et d'assistance à la gestion de patrimoine pour le compte du Service Technique et Logistique (STL) du centre CEA/DAM du Ripault dans les domaines eau et assainissement, électricité (courant faible, fort et de sécurité), CVCF (Climatisation, Ventilation, Chauffage, Fluide), électrotechnique-électromécanique et second œuvre. Cette prestation, exécutée sur le site CEA/DAM du Ripault (site principal) à Monts (37) et sur … Voir la passation de marché »
2013-09-20   diagnostic du territoire dans le domaine de la prévention des déchets (Communauté urbaine de Lille)
le présent marché public de prestations de services a pour objet la réalisation d'un diagnostique du territoire de la Communauté urbaine de Lille sur la thématique de la prévention des déchets ménagers et assimilés afin d'engager un programme local de prévention des déchets, selon les quatre phases suivantes : - phase 1 : présentation détaillée de lille métropole ; - phase 2 : etat des lieux de la gestion des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de lille métropole ; - phase 3 : définition des … Voir la passation de marché »
2013-09-17   sécurisation des digues de l'agly maritime - mission Ordonnancement Pilotage Coordination (Opc) (Conseil général Pyrénées Orientales)
sécurisation des digues de l'agly maritime - mission Ordonnancement Pilotage Coordination (Opc) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: IBC
2013-09-17   Assistance à maîtrise d'ouvrage - mission d'architecte en chef (SPLA Sages)
La Zac Vigny-Musset constitue une opération d'envergure engagée par la municipalité de Grenoble au Sud de la ville dans les années 1990. L'Opération, déjà très avancée, est en cours de finalisation. Les derniers projets portent sur: — Le foncier des îlots P2 et I, — La deuxième tranche du programme universitaire, — le programme de bureaux sur l'îlot L, attribué à Art de Construire. La mission du Titulaire est composée comme suit: — mission A: Définition de la constructibilité, découpage en lots … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AKTIS architecture
2013-09-17   Maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de surface des espaces publics des îlots A9-A11 à Paris 13ème – ZAC Paris Rive Gauche (SEMAPA – Société d'étude, de maîtrise d'ouvrage et d'aménagement parisienne – direction financière)
Mission de maîtrise d'œuvre portant sur l'aménagement de surfaces des espaces publics des îlots A9 – A11 au sein de la ZAC Paris Rive Gauche, dans le 13ème arrondissement de Paris. Cette mission de Maîtrise d'œuvre, comprend les éléments de mission PRO-ACT-DET-VISA-AOR pour l'aménagement de surface et une mission Esquisse pour la grille de protection, au sens de la loi MOP en tranche ferme. Une mission de synthèse SYN est prévue en tranche conditionnelle 1 et les éléments de mission AVP-PRO-DET-VISA-AOR … Voir la passation de marché »
2013-09-13   Mission de maîtrise d'oeuvre pour la coordination technique et la synthèse des travaux concessionnaires (RATP)
Mission de coordination des études et de maîtrise d'oeuvre des travaux de dévoiement de concessionnaires du projet de prolongement de la ligne 11 et de mise à niveau des stations existantes. Voir la passation de marché »
2013-09-13   Analyse des flux et des consommations de ressources sur le territoire de Plaine Commune (Communauté d'agglomération Plaine Commune)
Analyse des flux et des consommations de ressources sur le territoire de Plaine Commune. Voir la passation de marché »
2013-09-13   Projet de prospective "pour une démocratie contributive dans les projets de transition écologique d'ici 2025 en... (Arene IDF)
Cette mission consiste en la réalisation d'une rétrospective et analyse des pratiques existantes, en France et à l'étranger, associée à une analyse précise de la situation francilienne. Elle vise également au développement d'une plateforme internet, support collaboratif de l'ensemble de la démarche et de ses résultats, notamment ceux de cette mission. Voir la passation de marché »
2013-09-13   accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des aménagements urbains du pôle sportif et ludique des... (Communauté de communes de Cognac)
accord-cadre non alloti, mono-attributaire. Pas de montant minimum. Montant maximum total pour toute la durée de l'accord cadre (4 ans) : 700 000 EUR HT. Marchés subséquents de services (prestations intellectuelles). Le contenu des prestations est détaillé dans le cahier des charges de la consultation. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Enet Dolowy, mandataire du groupement...
2013-09-13   Mission d'ordonnancement, de planification et de coordination (OPC): église de la Délivrance - restauration des... (Commune de Saint-Denis de La Réunion)
La présente consultation consiste à désigner un coordonnateur en vue de l'ordonnancement, la planification et le pilotage de la restauration intérieure de l'église Notre Dame de la Délivrance et des éléments extérieurs classés. Il s'agit d'un édifice classé au titre des monuments historiques. Le contenu des éléments de mission relatifs à l'ordonnancement au pilotage et à la coordination est conforme à ce qui est défini par la loi n° 85-704 du 12.7.1985 (article 7) et le décret n° 93-1268 du 29.11.1993 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SARL Blin Misery
2013-09-12   Assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un diagnostic des ouvrages d'art de la Communauté... (Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne)
Le présent marché a pour objet la réalisation d'une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un diagnostic des ouvrages d'art de la Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne. La mission permettra à la Communauté d'agglomération de connaître l'état de son patrimoine ainsi que d'envisager un programme pluriannuel des investissements, de la maintenance et de l'entretien de son patrimoine. Il est précisé que le titulaire du présent marché ne pourra candidater au(x) marché(s) de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Structure et Rehabilitation
2013-09-12   missions d'assistance et d'accompagnement à l'amélioration des relations entre les usagers et les services de la... (Ville de Puteaux)
missions d'assistance et d'accompagnement à l'amélioration des relations entre les usagers et les services de la Ville et du Centre communal d'action sociale de Puteaux. La présente consultation est un accord-cadre mono-attributaire conclu selon les articles 28 et 76 du Code des marchés publics, sans minimum, mais avec un montant maximum annuel de 65 000 euro (H.T.). L'Entreprise désignée titulaire de l'accord-cadre sera la seule entreprise consultée dans le cadre de la passation de marchés subséquents Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Delta SI
2013-09-12   Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de programmation pour l'aménagement du pont et du Barreau de Camelat (Agglomération d'Agen)
Le présent marché a pour objet l'assistance à maitrise d'ouvrage et la conduite de la programmation et des études préliminaires pour la réalisation du pont et du barreau de camélat, en franchissement de la garonne, sur les communes de brax, du passage-d'agen et de colayrac-saint-cirq en lot-et-garonne (47). Le principal élément de ce projet est un pont routier non courant en franchissement de la garonne en zone natura 2000, dans de fortes contraintes hydrauliques et dans le voisinage de la liaison … Voir la passation de marché »
2013-09-11   Expertise de dossiers de sécurité, de dossiers préliminaires de sécurité et avis d'expert pour les tunnels du Grand Lyon (Communauté urbaine de Lyon)
1) expertise DS: le Grand Lyon a l'obligation de réaliser un dossier de sécurité par ouvrage et de le transmettre au préfet après l'avoir fait examiner par un expert indépendant (rapport d'expert). Le préfet, au vu du dossier de sécurité, du rapport du maître d'ouvrage et après avoir consulté les commissions de sécurité ad hoc (CCDSA et CNESOR éventuellement) renouvelle ou pas l'autorisation d'exploitation de l'ouvrage pour une durée de 6 ans. La mission consistera à établir un rapport d'expert relatif à … Voir la passation de marché »
2013-09-11   Marché d'études pré-opérationnelles dans le cadre d'une démarche de labellisation Ecoquartier pour le projet de... (SIDR)
Marché d'études pré-opérationnelles dans le cadre d'une démarche de labellisation pour le projet de renouvellement urbain du centre-ville de Saint-André : Lot 1 Études urbaines et commerciales Lot 2 AMO démarche Ecoquartier Voir la passation de marché »
2013-09-10   Marché de maîtrise d'oeuvre pour la conception et la réalisation d'une trémie routière boulevard capitaine Gèze -... (Communauté Urbaine MPM)
Marché de maîtrise d'oeuvre pour la conception et la réalisation d'une trémie routière boulevard capitaine Gèze Marseille 14ème et 15ème arrondissements Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 33, 57 à 59,et 74 III-4° du code des marchés publics. Il n'est pas prévu la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires. Délai d'urgence : non le marché n'est pas un marché à bons de commande Le marché n'est … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ingérop conseil et ingénierie
2013-09-09   Contrat de performance energetique residence Les Treize a Cuincy (Norevie)
Marché pour la réhabilitation de la résidence Les Treize à Cuincy (59), avec conception, réalisation et maintenance exploitation. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CABRE
2013-09-06   3050c Tramway Vendenheim - Wolfisheim - établissement des dossiers d'enquêtes publiques environnementales et... (Communauté urbaine de Strasbourg)
3050c Tramway Vendenheim - Wolfisheim - établissement des dossiers d'enquêtes publiques environnementales et dossiers spécifiques. Voir la passation de marché »
2013-09-06   assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place d'une redevance incitative sur le territoire de la Communauté... (Communaute d'agglomération du Val de Fensch)
il s'agit d'une mission d'accompagnement à la mise en oeuvre de la redevance incitative comprenant une phase durant laquelle sera défini un plan de communication spécifique à la mise en place de la redevance incitative: - une phase de mise en oeuvre technique (enquête de conteneurisation, constitution de fichiers redevables, équipement, réorganisation du service, moyens humains etc.), - une phase de mise au point, pour tester le programme d'actions prévues (simulation financière : facturation à blanc et … Voir la passation de marché »
2013-09-06   MO reha Saint-Flaive (Ermont habitat)
Mission de maitrise d'oeuvre dans le cadre de la rehabilitation de 183 logements sur la residence saint flaive, et mise en conformite des commerces selon la reglementation accessibilite handicape. Voir la passation de marché »
2013-09-06   EQF énergie 2 (CREA Amenagement)
étude de faisabilité relative à la réalisation d'un système de production et de distribution d'énergie peu émetteur de gaz à effet de serre pour l'écoquartier Flaubert et ses environs. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement Ceden / Kairos
2013-09-05   Enquêtes écoutes clients (Cnavts de Paris)
Enquêtes vers les assurés portant sur le volet quantitatif, qualitatif, action social, supports de commuinication interne. Voir la passation de marché »
2013-09-04   a13/27 Maîtrise d'oeuvre pour la conception d'un Centre technique communautaire (Communauté d'agglomération du Pays Ajaccien)
la Communauté d'agglomération du Pays Ajaccien lance une consultation pour une mission de maîtrise d'oeuvre dans le cadre du projet de construction d'un Centre Technique Communautaire pour son service de la collecte des ordures ménagères Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement conjoint Milon/ISB/Solertia/GF...
2013-09-03   Marché d'Ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) pour le projet de Tram-train Massy-Évry (TTME) (Transamo)
marché d'ordonnancement, de Pilotage et de Coordination (Opc) pour le projet de Tram-Train Massy-Evry (Ttme). Le marché est passé dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 160 et 161 du Code des Marchés Publics. La mission OPC se rapporte aux relations de coordination qui seront établies entre tous les contractants du Maitre d'ouvrage, participant à la conception et à la réalisation de l'opération TTME, en particulier les maitres d'oeuvre et entreprises, … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: IM Projet Sas
2013-09-03   etude de définition et de pré programme pour la transformation du musée de La Défense (EPGD)
réalisation d'une étude de définition et d'un pré programme pour le musée de La Défense. Le marché est composé d'une tranche ferme relative à l'étude de définition et au pré programme d'une durée de 4 mois, et d'une tranche conditionnelle relative à la rédaction du programme définitif d'une durée de 3 mois Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ABCD
2013-09-02   Diagnostic, schéma directeur, modélisation et SIG du réseau AEP (SIAEP de la Basse-Limagne)
Diagnostic, schéma directeur, modélisation et SIG du réseau AEP. Voir la passation de marché »
2013-08-30   Assistance technique à la maîtrise d'ouvrage pour l'opération de restructuration du centre Jean Sarrailh du CROUS de Paris (Établissement public du campus de Jussieu)
le présent accord-cadre porte sur diverses missions d'assistance à la maîtrise d'ouvrage en matière de programmation architecturale, technique, économique et en conseils juridiques dans le cadre de l'opération de restructuration du centre Jean Sarrailh, site principal du Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires (Crous) de Paris. Ces prestations aboutiront notamment à la mise en oeuvre d'une opération sur ce bâtiment permettant : - la mise en sécurité et accessibilité - l'amélioration du … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ARP
2013-08-30   mission d'accompagnement à la formalisation du Plan Stratégique Local pour les projets de rénovation urbaine de... (Métropole Nice Côte d'Azur)
la présente consultation a pour objet de retenir un prestataire qui sera chargé d'accompagner la Métropole Nice Côte d'Azur pour l'élaboration et la formalisation de son Plan stratégique local portant sur les quartiers de Pasteur et de l'ariane I à Nice. Voir la passation de marché »
2013-08-30   Étude de reconversion urbaine du secteur de l'école Agroparistech (Ville de Massy)
la présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28-i du code des marchés publics. Le présent marché est lancé en application de l'article 56 du code des marchés publics, du décret nº 2008-1334 du 17 décembre 2008 modifiant diverses dispositions régissant les marchés soumis au code des marchés publics et aux décrets pris pour l'application de l'ordonnance nº 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code … Voir la passation de marché »