2014-07-04Achat de titres restaurant pour le personnel de la Ville d'Avignon (Ville d'Avignon)
Achat de titres restaurant (Tr) pour le personnel de la Ville d'Avignon, uniquement sur support papier. La consultation porte sur un accord-cadre au sens du droit communautaire qui est un marché à bons de commande en quantité en application de l'article 77 du CMP. Le marché est passé pour une première période d'un an à compter du 01/01/2015, reconductible tacitement deux fois par période d'un an. Nombre de TR Mini / an = 200 000; Nombre de TR maxi / an = 400 000.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Le Chèque Déjeuner
2014-07-03Fourniture, gestion et livraison de titres restaurant au bénéfice des agents de la commune de Chamalières (Commune de Chamalières)
Le présent marché a pour objet la fourniture, la gestion et la livraison des titres restaurant pour les agents de la commune de Chamalières.
Le marché est passé avec un seul opérateur et se réalisera par bons de commande (article 77 du Codes des marchés publics) sans remise en concurrence et sans complément d'offre lors de la passation desdits bons de commande et ce, dans les proportions suivantes :
— quantité minimum annuelle : 100 titres restaurant,
— quantité maximum annuelle : 49 000 titres …
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2014-06-27mise en place, gestion et paiement du dispositif régional Pass jeunes - 2ème édition (Conseil régional de Martinique)
la présente consultation a pour objet la mise en place logistique et matérielle ainsi que la gestion et le paiement de chèques ou lettres-chèques des dispositifs pass jeunes qui se décline en :
- " Pass culture et sport " pour l'achat de places de cinéma, de romans ou de disques,
et l'inscription à tarif réduit dans des clubs de sport,
- "Pass études " pour l'achat de manuels et matériels scolaires,
- "Pass ordinateur " pour l'achat d'ordinateur,
- "Pass permis de conduire" pour la passation du permis de …
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2014-05-27Prestation d'émission et de livraison de titres-restaurant destinés aux agents du SDIS de la Haute-Loire (SDIS de la Haute-Loire)
Prestation d'émission et de livraison de titres-restaurant destinés aux agents du SDIS de la Haute-Loire.
Le présent marché a ainsi pour objet la réalisation, l'émission et la livraison de titres-restaurant pour les sapeurs-pompiers professionnels et les personnels administratifs et techniques relevant du Service Départemental d'incendie et de Secours de la Haute-Loire.
La valeur faciale actuelle d'un titre-restaurant est de 6,00 EUR. Cette valeur, déterminée par le Conseil d'administration du SDIS, est …
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2014-03-202014-006/2014-007 (CPAM de Lille-Douai)
Prestations de services bancaires pour un groupement de commande au bénéfice de 6 caisses primaires d'assurance maladie du Nord-Pas-de-Calais pour les virement domestiques et prélèvements automatiques.
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2014-03-17Mise en place et gestion du dispositif Régional Pass jeunes transport - 2ème consultation (Conseil régional de Martinique)
Le présent marché a pour objet la mise en place logistique et matérielle ainsi que la gestion et le paiement des chèques du dispositif pass jeunes transport-recherche d'emploi et formation- concernant des titres de transport sur le territoire de la Martinique.
Sont concernés les jeunes de 16 à 25 ans (hormis les lycéens, les collégiens, les étudiants et les apprentis) sous conditions de ressources, demandeurs d'emploi inscrits en Missions Locales ou repérés par les PLIE, ou Pôle Emploi ou étant en formation.
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2014-03-14Prestation de fourniture de titres restaurant au personnel du site de Lyon de l'ANSM (ANSM)
Les titres-restaurant sont des titres spéciaux de paiement remis par les employeurs à leur personnel salarié pour lui permettre d'acquitter en tout ou en partie le prix d'un repas consommé au restaurant et auprès des organismes ou entreprises assimilés ainsi qu'auprès des détaillants en fruits et légumes, afin d'acquitter en tout ou en partie le prix d'un repas.
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2014-02-17Fourniture et livraison de titres restaurants pour les agents de la collectivité de Saint-Cyprien (Commune de Saint-Cyprien)
marché de prestations de services et de fournitures portant sur l'achat de titres-restaurant. Le prestataire choisi devra procéder à l'émission trimestrielle des titres et leur livraison. Le prestataire est responsable, dans la fourniture de la prestation ainsi décrite, de la bonne application des dispositions législatives et réglementaires en vigueur et applicables aux titres- restaurant. L'Effectif de l'établissement susceptible d'etre concerné est d'environ 250 agents titulaires. Valeur faciale des …
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2014-02-04Fourniture et livraison de titres restaurant (SDIS 22)
ce marché concerne la fourniture et livraison de : - de titres restaurant relatifs à la restauration des SPP et des PATS du CTA en garde postée régis par l'ordonnance no 67-830 du 19 septembre 1967 modifiée - de titres de restauration relatifs à la restauration des stagiaires en formation. Les valeurs faciales ne sont pas les memes, elles sont indiquées à l'article 17 de ce présent CCP. Les modalités de fonctionnement des commandes des deux types de titres présentés ci-dessus sont indiquées dans l'annexe …
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2014-01-17Fourniture de chèques emploi service universels au Conseil général de l'Aube (Conseil général de L'Aube)
Fourniture de chèques emploi service universels au Conseil général de l'Aube.
L'avis implique l'établissement accord-cadre, au sens du droit européen et d'un marché à bons de commande, avec un seul opérateur économique, sans quantité minimum ni maximum au sens du code des marchés publics.
La quantité prévisionnelle commandée par an est de 2 800 cesu.
Reference de la consultation : 14CG002.
Duree du contrat : 1 an à compter de la date de notification du contrat, renouvelable 3 fois.
Date previsionnelle de …
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