Fourniture et gestion de titres restaurants au profit du personnel de la commune de la Farlede
Commune de La Farlède
Fourniture et gestion de titres restaurant au profit du personnel de la commune de la Farlède.
La prestation comprend l'impression, l'emballage et la livraison en un site, ainsi que les prestations afférentes, de titres restaurant nominatifs, sous format papier.
Valeur faciale du titre restaurant: 5 EUR.
Le délai de réception des offres était de 2014-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de courtage et services liés de titres et marchandises › Services de traitement d'opérations et services de compensation
- • Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-11 | Avis de marché |
| 2014-11-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de La Farlède
Adresse postale: 140 place de la Liberté
Code postal: 83210
Commune postale: La Farlède
Contact
Adresse Internet: http://www.lafarlede.fr 🌏
Téléphone: +33 494278585 📞
Fax: +33 494278570 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-11 📅
Date limite de soumission: 2014-09-05 📅
Date de publication: 2014-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 134-240841
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Description des options:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 09-2014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se reporter au règlement de la consultation
Situation économique et financière: se reporter au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: se reporter au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique de l'offre (60)
2. prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Centre technique municipal
Téléphone: +33 494278588 📞
Courrier électronique: marches@lafarlede.fr 📧
Fax: +33 494200987 📠
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 09-2014
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2014/S 134-240841 (2014-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Quantité ou étendue:
la présente consultation concerne la fourniture et la gestion de titres restaurant au profit du personnel de la commune de La Farlède. Elle donne lieu à un marché passé sous la forme de marché à bons de commande conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics.Volume minimum annuel: 8 000 titres - volume maximum annuel : 20 000 titre.s
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de La Farlède
Adresse postale: 140 place de la Liberté
Code postal: 83210
Commune postale: La Farlède
Contact
Adresse Internet: http://www.lafarlede.fr 🌏
Téléphone: +33 494278585 📞
Fax: +33 494278570 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-11 📅
Date limite de soumission: 2014-09-05 📅
Date de publication: 2014-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 134-240841
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des opérateurs économiques est:
- consultable et/ou téléchargeable par les candidats potentiels sur le site: http://www.marches-securises.fr jusqu'à la date limite de remise des offres ;
-remis gratuitement jusqu'à la date limite de remise des offres à tout candidat qui en fait la demande écrite auprès du service des marchés : mail: marches@lafarlede.fr , tél. : +33 494278588, fax: +33 494200987 ;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et gestion de titres restaurant au profit du personnel de la commune de la Farlède.
La prestation comprend l'impression, l'emballage et la livraison en un site, ainsi que les prestations afférentes, de titres restaurant nominatifs, sous format papier.
Valeur faciale du titre restaurant: 5 EUR.
la présente consultation concerne la fourniture et la gestion de titres restaurant au profit du personnel de la commune de La Farlède. Elle donne lieu à un marché passé sous la forme de marché à bons de commande conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics.
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Volume minimum annuel: 8 000 titres - volume maximum annuel : 20 000 titre.s
la présente consultation fait l'objet d'une option, à savoir la reconduction expresse du marché selon les modalités et délais définies dans les documents de la consultation
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 09-2014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Mairie de la Farlède - service des ressources humaines - 140 place de la Liberté, 83210 La Farlède.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se reporter au règlement de la consultation
Situation économique et financière: se reporter au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: se reporter au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
il n'est pas prévu l'application d'une retenue de garantie.
Il est prévu le versement d'une avance sauf en cas de renoncement de la part du candidat
les dépenses seront imputées au budget communal, section fonctionnement.
Le mode de règlement est le mandat administratif.
Le paiement des sommes dues interviendra sur présentation d'une facture selon les modalités et délais définis au Ccp.
Les modalités de financement du marché sont définies au CCP et s'exécutent conformément aux articles 86 à 111 du Code des Marchés Publics
le marché sera attribué soit à un opérateur économique unique, soit un groupement d'opérateurs économiques solidaires
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique de l'offre (60)
2. prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Centre technique municipal
Téléphone: +33 494278588 📞
Courrier électronique: marches@lafarlede.fr 📧
Fax: +33 494200987 📠
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 09-2014
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des opérateurs économiques est:
- consultable et/ou téléchargeable par les candidats potentiels sur le site: http://www.marches-securises.fr jusqu'à la date limite de remise des offres ;
-remis gratuitement jusqu'à la date limite de remise des offres à tout candidat qui en fait la demande écrite auprès du service des marchés : mail: marches@lafarlede.fr , tél. : +33 494278588, fax: +33 494200987 ;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.7.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2014/S 134-240841 (2014-07-11)
Avis d'attribution de marché (2014-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 100 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-28 📅
Date de publication: 2014-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 233-411063
Se réfère à l'avis: 2014/S 134-240841
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix des prestations (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-10-14 📅
Nom: Chèque déjeuner
Adresse postale: ZAC des Louvresses, 27/29 avenue des Louvresses, BP 33
Commune postale: Gennevilliers Cedex
Code postal: 92234
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2014/S 233-411063 (2014-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 100 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-28 📅
Date de publication: 2014-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 233-411063
Se réfère à l'avis: 2014/S 134-240841
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 134 B, annonce nº 404 du 16.7.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.11.2014.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Mairie de La Farlède – service des ressources humaines – 140 place de la Liberté, 83210 La Farlède.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix des prestations (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-10-14 📅
Nom: Chèque déjeuner
Adresse postale: ZAC des Louvresses, 27/29 avenue des Louvresses, BP 33
Commune postale: Gennevilliers Cedex
Code postal: 92234
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2014/S 233-411063 (2014-11-28)
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