Passation de marchés: Services de courtage et services liés de titres et marchandises (page 15)
2021-07-16EPF de Grand Est/EPA Alzette-Belval — marché public titres restaurants (EPFGE)
Description des prestations: production des titres restaurants papiers et dématérialisés pour l'EPFGE et l'EPA Alzette-Belval.
Mise à disposition d'une application mobile permettant l'utilisation des titres restaurants dématérialisés.
Emission et livraison des titres restaurants papiers pour l'EPFGE et l'EPa Alzette-Belval. Emission et livraison des supports dématérialisés (carte) pour l'EPFGE et l'EPA Alzette-Belval et alimentation mensuelle.
Rédaction d'un état financier détaillé en annexe à la facture …
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2021-07-13Fourniture de titres restaurant et de prestations associées pour les agents de la CCI Grand Est (CCI Grand Est)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de cartes titres-restaurants dématérialisés pour les agents de la CCI Grand Est, ainsi que la gestion des cartes via un support dématérialisé. Par principe, la commande porte prioritairement sur des cartes titres. La CCI se laisse toutefois la possibilité en cours de marché pour une petite partie de collaborateurs de commander — passer en titres papiers (stagiaires, qualité de couverture d'utilisation de la carte insuffisant sur un territoire…).
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2021-07-09Achat de titres restaurants pour le personnel de la Ville d'Avignon — 2022-2025 (Ville d'Avignon)
Achat de titres restaurants pour le personnel de la Ville d'Avignon — 2022-2025.
Le marché est un accord-cadre à bons de commande en quantité, en application de l'article R. 2162-2, alinéa 2 et R. 2162-4-1º du code de la commande publique, passé pour un an, à compter du 1.1.2022. Il est reconductible de manière tacite, trois fois, pour une période de un an (2023, 2024, 2025), jusqu'au 31.12.2025.
Les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante (en quantité de Titres-restaurants …
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2021-07-09Fourniture de titres restaurant dématérialisés pour le personnel de Loire Forez agglomération (Communauté d'agglomération Loire Forez)
La présente consultation concerne la fourniture de titres restaurant dématérialisés pour le personnel de Loire Forez agglomération.
Le présent marché a pour objet la fourniture de titres-restaurant dématérialisés sous la forme d'une carte personnalisée et sécurisée à destination de l'ensemble du personnel de Loire Forez agglomération, conformément à la législation en vigueur.
Ainsi, les titres-restaurant sont des titres spéciaux de paiement remis par les employeurs à leur personnel pour lui permettre …
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2021-07-06Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre mono-attributaire avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an.
L'accord-cadre est conclu …
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2021-06-28Émission, livraison de bons d'achats multi-enseignes, CESU et bons culture pour le personnel employé par le conseil... (Conseil général du Var)
La présente consultation concerne la prestation suivante: l'émission, la livraison et la gestion de bons d'achats (cadeaux) et bons culture (sous forme papier ou dématérialisé, les agents peuvent faire le choix du support) destinés à certains agents à l'occasion de leur mariage ou PACS, de la naissance ou adoption de leurs enfants, de la rentrée scolaire et des études supérieures de leurs enfants ainsi que de l'arbre de Noël. D'autres événements peuvent ponctuellement compléter ladite liste: fin …
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2021-06-22Fourniture, gestion et livraison de titres restaurant papier ou dématérialisés (Ville d'Arles)
Procédure formalisée (art. L. 2124-1 du code) de type appel d'offres ouvert (art. L. 2124-2 du code) conformément aux articles R. 2124-1 et 2 et R. 2161-2 à 5 du code. Groupement de commandes ville d'Arles (coordonnateur), CCAS et Epacsa. Marché unique en accord-cadre (art. R. 2162-1 à 6 du code) mono-attributaire de services sans minimum ni maximum par période, exécuté par l'émission de bons de commande (art. R. 2162-13 et 14 du code) pour chaque membre du groupement. Titres-restaurant papier avec …
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2021-06-14Émission, livraison et suivi de gestion des titres restaurant (Côte d'Azur Habitat)
La présente consultation concerne des prestations d'émission, livraison et suivi de gestion des titres-restaurant pour le personnel de Côte d'Azur Habitat. Elle est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article L. 2124-2 de l'ordonnance n 2018-1074 du 26.11.2018 portant partie législative du code de la commande publique et des articles R. 2124-1 et R. 2124-2, R. 2161-2 à 5 du décret n 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique.
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2021-06-10Fourniture de titres restaurants pour les agents des services municipaux de la ville de Bayonne et de son CCAS —... (Mairie de Bayonne)
La ville de Bayonne (850 agents) et son CCAS (180 agents) commandent entre 90 000 et 200 000 titres-restaurant par an. Cela représente au maximum 800 000 titres sur la durée totale de l'accord-cadre, titres qui seront utilisables sur l'ensemble du territoire français. En 2022, les agents pourront bénéficier au minimum de 120 titres pour l'année. La valeur faciale des titres est actuellement de 6 EUR (dont 3 EUR à la charge de l'employeur), mais elle peut évoluer dans le futur.
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2021-06-09Fourniture et livraison de titres-restaurant (Office public de l'habitat de la Somme)
La présente consultation est relative à un marché unique.
La présente consultation est relative à un accord-cadre à bons de commande, passé conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique avec un montant minimal de 1 000 000,00 EUR HT pour la durée totale du marché, donc 250 000,00 EUR HT par an et avec un montant maximal de 2 900 000,00 EUR HT pour la durée totale du marché.
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2021-06-08Fourniture de cartes titres-restaurant (Département de la Haute Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture, la livraison et la gestion des cartes titres restaurant dématérialisées. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
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2021-06-07Acquisition de titres-restaurant dématérialisés au bénéfice du personnel de Créteil Habitat SEMIC (Créteil Habitat Semic)
La présente consultation a pour objet l'acquisition de titres restaurant dématérialisés au bénéfice du personnel de Créteil Habitat SEMIC.
Les prestations attendues sont:
— émission de titres restaurant dématérialisés au bénéfice du personnel de Créteil Habitat SEMIC;
— fabrication, distribution (carte et code) et rechargement des cartes;
— mise à disposition d'un réseau de restaurateurs et de commerçants affiliés permettant aux agents de Créteil Habitat SEMIC de prendre leur repas ou d'acheter des …
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2021-06-03Fourniture et la livraison de titres restaurant sur support papier et dématérialisés (Santé publique France)
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de titres restaurant sur support papier et dématérialisés. Ils sont destinés aux personnels de Santé publique France qui ne disposent pas d'un mode de restauration collective dans le cadre de l'exercice de leurs fonctions. Sept sites géographiques sont concernés: Lille, Strasbourg, Marseille, Toulouse, Mamoudzou (Mayotte), Rouen et Saint-Denis de la Réunion.
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2021-06-02Acquisition de titres-restaurant (SDIS 17)
La présente consultation concerne l'acquisition de titres de restauration pour les besoins du service de départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime. Elle donnera lieu à un accord-cadre, passé avec un seul opérateur économique, sans minimum, ni maximum conformément aux articles L. 2125-1 1 et R. 2162-2 à R. 2162-6 du code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission successif de bons de commandes à l'apparition du besoin de la personne publique en application des …
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