La fourniture de titres restaurants
Pays d'Aix Habitat Métropole
La fourniture de titres restaurants.
La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande mono-attributaire sans minimum et sans maximum.
Le délai de réception des offres était de 2021-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de courtage et services liés de titres et marchandises › Services de traitement d'opérations et services de compensation
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-06-28 | Avis de marché |
| 2021-10-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: 2021-38
Brève description:
“La fourniture de titres restaurants. La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande mono-attributaire sans minimum et sans maximum.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Pays d'Aix Habitat Métropole
Adresse postale: L'Ourmin, 9 rue du Château de l'Horloge, CS 60455
Code postal: 13096
Commune postale: Aix-en-Provence
Contact
Adresse Internet: http://www.paysdaixhabitat.fr/fr/ 🌏
Courrier électronique: servicemarches@paysdaixhabitat.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-28 📅
Date limite de soumission: 2021-09-21 📅
Date de publication: 2021-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 126-332894
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La fourniture de titres restaurants.”
“La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande mono-attributaire sans minimum et sans maximum.”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Il est reconductible trois fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de douze mois.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: internet:...”
Afficher plus
“— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: internet:...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Siège Pahm.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 43407149400034
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.”
“Cette consultation bénéficie du service DUME.”
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.marches-publics.info”
“Date de début du contrat: 1.1.2022 ou à la notification du contrat si celle-ci est postérieure.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel (article L. 551-1 et s.du CJA),”
“— référé contractuel (article L. 551-13 et s.du CJA),”
“— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans...”
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Source: OJS 2021/S 126-332894 (2021-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: 2021-38
Brève description:
“La fourniture de titres restaurants. La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande mono-attributaire sans minimum et sans maximum.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Pays d'Aix Habitat Métropole
Adresse postale: L'Ourmin, 9 rue du Château de l'Horloge, CS 60455
Code postal: 13096
Commune postale: Aix-en-Provence
Contact
Adresse Internet: http://www.paysdaixhabitat.fr/fr/ 🌏
Courrier électronique: servicemarches@paysdaixhabitat.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-28 📅
Date limite de soumission: 2021-09-21 📅
Date de publication: 2021-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 126-332894
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La fourniture de titres restaurants.”
“La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande mono-attributaire sans minimum et sans maximum.”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Il est reconductible trois fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de douze mois.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: internet:...”
“— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: internet:...”
Capacité technique et professionnelle:
“Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Siège Pahm.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 43407149400034
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.”
“Cette consultation bénéficie du service DUME.”
Afficher plus (2)
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.marches-publics.info”
“Date de début du contrat: 1.1.2022 ou à la notification du contrat si celle-ci est postérieure.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel (article L. 551-1 et s.du CJA),”
“— référé contractuel (article L. 551-13 et s.du CJA),”
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“— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans...”
Avis d'attribution de marché (2021-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La fourniture de titres restaurants la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande mono-attributaire sans minimum et sans maximum”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: L'Ourmin , 9 rue du Château de l'Horloge, CS 60455
Commune postale: Aix-En-Provence
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-06 📅
Date de publication: 2021-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 197-514633
Se réfère à l'avis: 2021/S 126-332894
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
“La procédure a été classé sans suite elle sera relancée très prochainement”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La fourniture de titres restaurants”
“la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande mono-attributaire”
“sans minimum et sans maximum”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Référence
Informations complémentaires
“La procédure a été classé sans suite”
“elle sera relancée très prochainement”
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“- référé précontractuel (article. L.551-1et s.du Cja);”
“- référé contractuel (article L.551-13 et s.du Cja).”
“- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans...”
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Source: OJS 2021/S 197-514633 (2021-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La fourniture de titres restaurants la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande mono-attributaire sans minimum et sans maximum”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: L'Ourmin , 9 rue du Château de l'Horloge, CS 60455
Commune postale: Aix-En-Provence
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-06 📅
Date de publication: 2021-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 197-514633
Se réfère à l'avis: 2021/S 126-332894
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
“La procédure a été classé sans suite elle sera relancée très prochainement”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La fourniture de titres restaurants”
“la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande mono-attributaire”
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“sans minimum et sans maximum”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Référence
Informations complémentaires
“La procédure a été classé sans suite”
“elle sera relancée très prochainement”
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“- référé précontractuel (article. L.551-1et s.du Cja);”
“- référé contractuel (article L.551-13 et s.du Cja).”
Afficher plus (1)
“- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans...”
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