Acquisition de chèques cadeaux et/ou de chèques culture pour les agents de l'INRAP

Institut national recherches archéologiques pre

Le présent marché a pour objet l'acquisition de chèques cadeaux et/ou de chèques culture pour les agents de l'INRAP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-11.

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Historique des marchés publics
Date Document
2021-06-11 Avis de marché
Avis de marché (2021-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: 023SE2021
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'acquisition de chèques cadeaux et/ou de chèques culture pour les agents de l'INRAP.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national recherches archéologiques pre
Adresse postale: 121 rue d'Alésia — CS 20007
Code postal: 75685
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.inrap.fr/ 🌏
Courrier électronique: service-marches-publics@inrap.fr 📧
Téléphone: +33 140088045 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=775756&orgAcronyme=f5j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-11 📅
Date limite de soumission: 2021-07-12 📅
Date de publication: 2021-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 115-302457
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande. Les montants du marché sont les suivants: — montant minimal: 0 EUR HT sur la durée totale du marché (48 mois); — montant maximal: 2 700 000 EUR HT sur la durée totale du marché (48 mois).
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition de chèques cadeau et/ou chèques culture pour les agents de l'INRAP en France Métropolitaine
Numéro du lot: 01
Brève description:
Les chèques sont réalisés en format papier et reliés dans un carnet. Chaque agent est destinataire de deux carnets de chèques:
— un carnet de chèques cadeaux,
— un carnet de chèque culture.
Le détail des prestations demandé est précisé dans le cadre du cahier des clauses techniques particulières et du cahier des clauses administratives particulières.
Valeur estimée hors TVA: 2 700 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande. Les montants du marché sont les suivants:
— montant minimal: 0 EUR HT sur la durée totale du marché (48 mois);
— montant maximal: 2 700 000 EUR HT sur la durée totale du marché (48 mois).
Intitulé du lot: Acquisition de chèques cadeau et/ou chèques culture pour les agents de l'INRAP dans les DROM
Numéro du lot: 02
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande.
Montant minimal: 0 EUR sur la durée totale du marché (48 mois).
Montant maximal: 300 000 EUR HT sur la durée totale du marché (48 mois).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
France Métropolitaine.
DROM.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature ou Dc1 complété;
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il a satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail ou DC1 complété;
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— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés dans le cadre de la procédure de redressement.
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires des prestations, auxquelles se réfèrent le marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou DC2 complété.
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Capacité technique et professionnelle:
— une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé, prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique de la prestation citée en objet;
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— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement de la prestation citée en objet;
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Paris.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Vartouhi Kolomian, Assistante de gestion
Adresse du profil d'acheteur: http://Marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=775756&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le marché est renouvelable en 2025.
Les candidats doivent télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) sur le site de la Plate-forme des achats de l'État (Place) https://www.marches-publics.gouv.fr sous le numéro 023se2021. Le dossier du candidat, comprenant les documents de la candidature et les documents de l'offre, devra être déposé sur le site de la PLACE à l'adresse https://www.marches-publics.gouv.fr sous le no023se2021.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 115-302457 (2021-06-11)
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