Gestion d’accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et de projets d’animation Enfance / Jeunesse
Commune de Cussey-sur-l'Ognon
La commune de Cussey-sur-l’Ognon compte 1 055 habitants, 1 école avec environ 100 élèves, et intervient depuis de nombreuses années en direction de l’enfance et de la jeunesse. L’une de ces principales priorités est d’offrir aux enfants un environnement favorable et propice à l’épanouissement. En ce sens, elle souhaite offrir un service de périscolaire et d’extrascolaire de qualité afin de : - Soutenir l’enfant dans l’apprentissage de la vie en collectivité et l’autonomie en privilégiant le bien-être et le respect d’autrui. - Favoriser chez l’enfant la découverte, l’éveil, la créativité et le plaisir. - Permettre à chaque enfant de construire son temps de loisirs et d’être acteur selon ses choix, et son rythme personnel. - Favoriser l’épanouissement individuel de chacun en diversifiant les modes d’apprentissage. - Permettre aux familles de concilier leur vie professionnelle et familiale.
Date limiteDeadline 2026-08-31
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion d’accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et de projets d’animation Enfance / Jeunesse
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Description
Description du marché:
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 55 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: 18/20 rue du village 25870 CUSSEY-SUR-L’OGNON
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de CUSSEY-SUR-L'OGNON
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 grande rue
Code postal: 25870
Commune postale: Cussey-sur-l'ognon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mairiedecusseysurlognon@orange.fr 📧
Téléphone: 03 81 57 78 62 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr. 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 140-510978 (2026-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion d’accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et de projets d’animation Enfance / Jeunesse
Brève description:
La commune de Cussey-sur-l’Ognon compte 1 055 habitants, 1 école avec environ 100 élèves, et intervient depuis de nombreuses années en direction de l’enfance et de la jeunesse. L’une de ces principales priorités est d’offrir aux enfants un environnement favorable et propice à l’épanouissement. En ce sens, elle souhaite offrir un service de périscolaire et d’extrascolaire de qualité afin de : - Soutenir l’enfant dans l’apprentissage de la vie en collectivité et l’autonomie en privilégiant le bien-être et le respect d’autrui. - Favoriser chez l’enfant la découverte, l’éveil, la créativité et le plaisir. - Permettre à chaque enfant de construire son temps de loisirs et d’être acteur selon ses choix, et son rythme personnel. - Favoriser l’épanouissement individuel de chacun en diversifiant les modes d’apprentissage. - Permettre aux familles de concilier leur vie professionnelle et familiale.
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Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Description
Description du marché:
Gestion d’accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et de projets d’animation Enfance / Jeunesse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 55 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
durée de 4 ans et 7mois, du 1er janvier 2027 au 31 juillet 2031, et reconductible 1 an par tacite reconduction.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Ville: 18/20 rue du village 25870 CUSSEY-SUR-L’OGNON
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de CUSSEY-SUR-L'OGNON
Numéro d'enregistrement national:
21250186000010
Adresse postale: 18 grande rue
Code postal: 25870
Commune postale: Cussey-sur-l'ognon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mairiedecusseysurlognon@orange.fr 📧
Téléphone: 03 81 57 78 62 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr. 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
172 500 050 00015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 140-510978 (2026-07-22)
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