ORGANISATION ET GESTION DES CENTRES DE LOISIRS MUNICIPAUX

Avis de marché (2026-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation et gestion des centres de loisirs municipaux
Numéro de référence: 2026-019
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Organisation et gestion du centre de loisirs des Vennes
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Tacite
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Technique - Sous-critères: "Projet éducatif et pédagogique par lot et par accueil" valant pour 30% de la note finale - "Spécificités de chaque accueil et organisation du travail du personnel affecté" valant pour 10% de la note finale - "Qualifications et formation de l'encadrement" valant pour 10% de la note finale
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Organisation et gestion du centre de loisirs enfants Louis PARANT
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Organisation et gestion du centre de loisirs enfants du DEVORAH
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Organisation et gestion de l'Accueil de Loisirs Ados 11/16ans sur l'ensemble de la ville
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: procédure adaptée selon l'article R2123­1.3° du Code de la commande publique
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Bourg-en-Bresse
Numéro d'enregistrement national: 21010053300012
Adresse postale: Place de l'hôtel de Ville B.P. 90419
Code postal: 01012
Commune postale: Bourg-en-bresse
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Christophe KSIAZKIEWICZ
Courrier électronique: dematmp@bourgenbresse.fr 📧
Téléphone: +33 474457248 📞
URL: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/509868?orgAcronyme=ad_028 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/509868?orgAcronyme=ad_028 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 131-479421 (2026-07-09)