Passation de marchés: Communauté de communes du Ternois
13 marchés publics archivés
Communauté de communes du Ternois a toujours été un acheteur de services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement, produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie et combustibles.
Historiquement, les fournisseurs de Communauté de communes du Ternois sont Veolia Proprete Nord Normandie, Amellis Mutuelles, Collecteam, DMS, sa coquide, SAS Dufetel Energies et Semat SA.
Récents marchés passés par Communauté de communes du Ternois
2026-02-12
PRESTATIONS DE NETTOYAGE (Communauté de communes du Ternois)
La présente consultation porte sur les prestations de nettoyage des locaux de la collectivité (y compris la fourniture des produits d’entretien et l’ensemble des matériels et équipements nécessaires) ainsi que le nettoyage des vitreries des bâtiments. Lieux d’exécution : Bâtiments sur le territoire de la Communauté de communes du Ternois. Voir la passation de marché »
La présente consultation porte sur les prestations de nettoyage des locaux de la collectivité (y compris la fourniture des produits d’entretien et l’ensemble des matériels et équipements nécessaires) ainsi que le nettoyage des vitreries des bâtiments. Lieux d’exécution : Bâtiments sur le territoire de la Communauté de communes du Ternois. Voir la passation de marché »
2025-11-26
FOURNITURE DE CARBURANTS avec services connexes (Communauté de communes du Ternois)
La présente consultation concerne la fourniture de carburants DIESEL B7, biocarburant B100, AUS32 (type ADBLUE ou équivalent) et de gazole non routier avec services connexes. Les prestations à exécuter et les spécifications techniques sont détaillées dans le cahier des charges techniques particulières (CCTP). Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la fourniture de carburants DIESEL B7, biocarburant B100, AUS32 (type ADBLUE ou équivalent) et de gazole non routier avec services connexes. Les prestations à exécuter et les spécifications techniques sont détaillées dans le cahier des charges techniques particulières (CCTP). Voir la passation de marché »
2025-11-05
FOURNITURE DE LIVRES NON SCOLAIRES POUR LA MÉDIATHÈQUE DU TIERS-LIEU CULTUREL DE SAINT-POL-SUR-TERNOISE (Communauté de communes du Ternois)
Située dans le Pas-de-Calais, la Communauté de Communes du Ternois, TernoisCom (103 communes – 38 000 habitants) assume depuis 2017, date de sa création, la tutelle des équipements de lecture publique héritée des anciennes intercommunalités. Parmi les principaux bourgs structurants du territoire, Saint-Pol-sur-Ternoise, le plus important, ne dispose pas encore d’équipement de lecture publique mais uniquement d’une bibliothèque du réseau associatif Bibliothèque Pour Tous. Cette absence induit qu’une part … Voir la passation de marché »
Située dans le Pas-de-Calais, la Communauté de Communes du Ternois, TernoisCom (103 communes – 38 000 habitants) assume depuis 2017, date de sa création, la tutelle des équipements de lecture publique héritée des anciennes intercommunalités. Parmi les principaux bourgs structurants du territoire, Saint-Pol-sur-Ternoise, le plus important, ne dispose pas encore d’équipement de lecture publique mais uniquement d’une bibliothèque du réseau associatif Bibliothèque Pour Tous. Cette absence induit qu’une part … Voir la passation de marché »
2025-10-17
SUIVI ET ANIMATION DU VOLET 3 DU PACTE TERRITORIAL RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES MÉNAGES (Communauté de communes du Ternois)
La Communauté de communes du Ternois, l’État et l’Anah ont décidé de réaliser le programme d’intérêt général Pacte territorial France Rénov’ à l’échelle de la Communauté de communes du Ternois. La Communauté de communes du Ternois est chargée de la mise en œuvre du Pacte territorial et a acté la démarche via une première délibération cadre en date du 27 novembre 2024. Le périmètre d’intervention concerne l’ensemble du territoire de la Communauté de communes, à savoir les 103 communes qui la composent. … Voir la passation de marché »
La Communauté de communes du Ternois, l’État et l’Anah ont décidé de réaliser le programme d’intérêt général Pacte territorial France Rénov’ à l’échelle de la Communauté de communes du Ternois. La Communauté de communes du Ternois est chargée de la mise en œuvre du Pacte territorial et a acté la démarche via une première délibération cadre en date du 27 novembre 2024. Le périmètre d’intervention concerne l’ensemble du territoire de la Communauté de communes, à savoir les 103 communes qui la composent. … Voir la passation de marché »
2025-09-11
ORGANISATION DE SEJOURS DE VACANCES ETE 2026 POUR LES ENFANTS ET LES JEUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS (Communauté de communes du Ternois)
ORGANISATION DE SEJOURS DE VACANCES ETE 2026 POUR LES ENFANTS ET LES JEUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS Voir la passation de marché »
ORGANISATION DE SEJOURS DE VACANCES ETE 2026 POUR LES ENFANTS ET LES JEUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS Voir la passation de marché »
2024-12-18
CONCESSION DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF SOUS LA FORME D'UNE GESTION DELEGUEE (Communauté de communes du Ternois)
CONCESSION DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF SOUS LA FORME D'UNE GESTION DELEGUEE Voir la passation de marché »
CONCESSION DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF SOUS LA FORME D'UNE GESTION DELEGUEE Voir la passation de marché »
2021-07-02
Acquisition de véhicules neufs pour la collecte des ordures ménagères Communauté de communes du Ternois (Communauté de communes du Ternois)
La présente consultation concerne l'acquisition de cinq bennes à ordures ménagères de 22 m montées sur châssis cabine de 26 t de PTAC avec la reprise de cinq véhicules du service collecte. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne l'acquisition de cinq bennes à ordures ménagères de 22 m montées sur châssis cabine de 26 t de PTAC avec la reprise de cinq véhicules du service collecte. Voir la passation de marché »
2020-05-05
Consultation relative à la souscription du contrat d'assurance prévoyance dans le cadre d'une convention de participation (Communauté de communes du Ternois)
Consultation d'assurances passe selon les dispositions du décret nº 2011-1474 du 8.11.2011. Consultation relative à la souscription du contrat d'assurance prévoyance dans le cadre d'une convention de participation. Voir la passation de marché »
Consultation d'assurances passe selon les dispositions du décret nº 2011-1474 du 8.11.2011. Consultation relative à la souscription du contrat d'assurance prévoyance dans le cadre d'une convention de participation. Voir la passation de marché »
2020-05-05
Consultation relative à la souscription d'un contrat d'assurance complémentaire santé dans le cadre d'une convention... (Communauté de communes du Ternois)
Consultation d'assurances passe selon les dispositions du décret nº 2011-1474 du 8.11.2011. Consultation relative à la souscription d'un contrat d'assurance complémentaire santé dans le cadre d'une convention de participation fait suite à une précédente procédure (avis nº 19-125317) classée sans suite le 5.12.2019 (avis nº 19-182113). Voir la passation de marché »
Consultation d'assurances passe selon les dispositions du décret nº 2011-1474 du 8.11.2011. Consultation relative à la souscription d'un contrat d'assurance complémentaire santé dans le cadre d'une convention de participation fait suite à une précédente procédure (avis nº 19-125317) classée sans suite le 5.12.2019 (avis nº 19-182113). Voir la passation de marché »
2019-10-16
Gestion du transfert, du rechargement et du transport des ordures ménagères et des matières issues du tri sélectif (Communauté de communes du Ternois)
La présente consultation concerne la gestion du transfert, du rechargement et du transport des ordures ménagères et des matières issues du tri sélectif. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la gestion du transfert, du rechargement et du transport des ordures ménagères et des matières issues du tri sélectif. Voir la passation de marché »
2019-10-04
Traitement par enfouissement des déchets ménagers et assimilés (Communauté de communes du Ternois)
La présente consultation concerne le traitement par enfouissement des déchets ménagers et assimilés produits par la collectivité. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne le traitement par enfouissement des déchets ménagers et assimilés produits par la collectivité. Voir la passation de marché »
2018-09-27
Fourniture et livraison de repas en liaison froide (Communauté de communes du Ternois)
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de repas pour le service de portage de repas à domicile, les accueils de loisirs et les services petite enfance. Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de repas pour le service de portage de repas à domicile, les accueils de loisirs et les services petite enfance. Voir la passation de marché »
2018-02-15
Fourniture de carburants (Communauté de communes du Ternois)
Accord-cadre alloti multi-attributaires, avec quantités minimum et maximum. Fourniture de gasoil routier et solution aqueuse d'urée 32.5 %. Voir la passation de marché »
Accord-cadre alloti multi-attributaires, avec quantités minimum et maximum. Fourniture de gasoil routier et solution aqueuse d'urée 32.5 %. Voir la passation de marché »