Organisation de séjours enfance-jeunesse sur les années scolaires 2026-2027, 2027-2028 et 2028-2029
Ville de Douai
organisation de séjours enfance-jeunesse sur les années scolaires 2026-2027, 2027-2028 et 2028-2029 (accord-cadre et marchés)
Date limiteDeadline 2026-08-24
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation de séjours enfance-jeunesse sur les années scolaires 2026-2027, 2027-2028 et 2028-2029
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de centres de vacances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: classes de neige
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Accord-cadre pour l'organisation classes de neige
Informations complémentaires:
Ville: Douai
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: accords-cadre reconductible tacitement par période d'un an
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: séjour européen 15/17 ans
Description du marché: marché pour l'organisation des séjours européens pour les 15/17 ans
Autres informations sur le renouvellement: marché reconductible tacitement par période d'un an
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: séjour 12/14 ans sports nautiques
Description du marché: marché pour l’organisation de séjours pour les 12/14 ans sports nautiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: séjour 12/14 ans nature et sensation
Description du marché: marché pour l’organisation de séjours pour les 12/14 ans nature et sensation
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: colonie apprenante 7/10 ans nature
Description du marché: marché pour l’organisation de colonies apprenantes pour les 7/10 ans nature
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: colonie apprenante 10/12 ans sports nautiques
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: colonie apprenante 7/12 ans sports nautiques ou nature
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-08-25 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture n'est pas publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-08-25 09:00:00 📅
Informations complémentaires: La séance d'ouverture n'est pas publique
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Douai
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VALLIN Jérôme -
Courrier électronique: jvallin@ville-douai.fr 📧
Téléphone: +33327935873 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 59000
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 127-462113 (2026-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation de séjours enfance-jeunesse sur les années scolaires 2026-2027, 2027-2028 et 2028-2029
Numéro de référence:
26jsejours
Brève description:
organisation de séjours enfance-jeunesse sur les années scolaires 2026-2027, 2027-2028 et 2028-2029 (accord-cadre et marchés)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de centres de vacances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
2604901
Titre: classes de neige
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Accord-cadre pour l'organisation classes de neige
Informations complémentaires:
Les quantités minimales et maximales de l'accord-cadre sont indiquées dans les documents de la consultation
Code postal: 59500
Ville: Douai
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: accords-cadre reconductible tacitement par période d'un an
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2605001
Titre: séjour européen 15/17 ans
Description du marché: marché pour l'organisation des séjours européens pour les 15/17 ans
Autres informations sur le renouvellement: marché reconductible tacitement par période d'un an
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2605002
Titre: séjour 12/14 ans sports nautiques
Description du marché: marché pour l’organisation de séjours pour les 12/14 ans sports nautiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
2605003
Titre: séjour 12/14 ans nature et sensation
Description du marché: marché pour l’organisation de séjours pour les 12/14 ans nature et sensation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
2605004
Titre: colonie apprenante 7/10 ans nature
Description du marché: marché pour l’organisation de colonies apprenantes pour les 7/10 ans nature
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
6️⃣
Identifiant interne:
2605005
Titre: colonie apprenante 10/12 ans sports nautiques
Description du marché:
marché pour l’organisation de colonies apprenantes pour les 10/12 ans sports nautiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
7️⃣
Identifiant interne:
2605006
Titre: colonie apprenante 7/12 ans sports nautiques ou nature
Description du marché:
marché pour l’organisation de colonies apprenantes pour les 7/12 ans sports nautiques ou nature
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-08-25 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture n'est pas publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-08-25 09:00:00 📅
Informations complémentaires: La séance d'ouverture n'est pas publique
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Douai
Numéro d'enregistrement national:
21590178600016
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VALLIN Jérôme -
Courrier électronique: jvallin@ville-douai.fr 📧
Téléphone: +33327935873 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les modalités d'application des critères de choix des offres sont précisés dans le règlement de consultation.
Les prestations, objet des présents marchés et accord-cadre, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et, seront financées sur le budget de la ville de Douai (ressources propres).
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché ou de l’accord-cadre, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, avec possibilité de paiement direct pour le(s) sous-traitant(s).
En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d’intérêts moratoires, ainsi qu’à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d’un montant de 40 €. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d’intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l’année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
Les prestations ne font l'objet ni de cautionnement ni de garantie. Pour le paiement de ces prestations, il est fait application des règles de la comptabilité publique. Les paiements seront effctués sur le budget de la collectivité selon les modalités relatives aux paiements.
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
175 900 034 00026
Code postal: 59000
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 127-462113 (2026-07-03)
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