M26/14 Organisation de classes de découvertes pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires de la commune de Châtillon (92320)
Commune de Châtillon
Accord-cadre mono-attributaire de services à marchés subséquents au sens du code de la commande publique
Date limiteDeadline 2026-06-10
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de centres de vacances
- • Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de colonies de vacances
- • Ile-de-France › Hauts-de-Seine
- • Ile-de-France › Val-d’Oise
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: M26/14 Organisation de classes de découvertes pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires de la commune de Châtillon (92320)
Numéro de référence: M26/14
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire de services à marchés subséquents au sens du code de la commande publique”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Description du marché:
“Classes de découvertes « Education physique et sportive option sports d'hiver »”
Produits/services supplémentaires: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances 📦
Produits/services supplémentaires: Services de colonies de vacances 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2027-10-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“2030”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Classes de découvertes « Education physique et sportive option sports nautiques »”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Classes de découvertes « Patrimoine culturel et historique »”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Classes de découvertes « Patrimoine maritime »”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Classes de découvertes « Sciences, technologies et/ou développement durable »”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Classes de découvertes « Nature et environnement »”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Classes de découvertes « Spectacle et Arts créatif en France métropolitaine »”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Classes de découvertes « Multisport en France métropolitaine »”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Classes de découvertes « Patrimoine maritime pour enfants d'âge maternel »”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Classes de découvertes « Ferme et nature pour enfants d'âge maternel »”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-10 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de CHATILLON
Numéro d'enregistrement national: 87487
Adresse postale: Hôtel de Ville : 1 Place de la libération Bp 88
Code postal: 92323
Commune postale: Chatillon
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@chatillon92.fr 📧
Téléphone: 0142318181 📞
Fax: 0147469340 📠
URL: https://www.ville-chatillon.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1817854 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1817854 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 ou équivalent, soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume)....”
Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: E844D13A-F2A7-429A-40A1AD8EBC7601B3
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise : - un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 089-316534 (2026-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: M26/14 Organisation de classes de découvertes pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires de la commune de Châtillon (92320)
Numéro de référence: M26/14
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire de services à marchés subséquents au sens du code de la commande publique”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Description du marché:
“Classes de découvertes « Education physique et sportive option sports d'hiver »”
Produits/services supplémentaires: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances 📦
Produits/services supplémentaires: Services de colonies de vacances 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2027-10-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“2030”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Classes de découvertes « Education physique et sportive option sports nautiques »”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Classes de découvertes « Patrimoine culturel et historique »”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Classes de découvertes « Patrimoine maritime »”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Classes de découvertes « Sciences, technologies et/ou développement durable »”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Classes de découvertes « Nature et environnement »”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Classes de découvertes « Spectacle et Arts créatif en France métropolitaine »”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Classes de découvertes « Multisport en France métropolitaine »”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Classes de découvertes « Patrimoine maritime pour enfants d'âge maternel »”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Classes de découvertes « Ferme et nature pour enfants d'âge maternel »”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-10 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de CHATILLON
Numéro d'enregistrement national: 87487
Adresse postale: Hôtel de Ville : 1 Place de la libération Bp 88
Code postal: 92323
Commune postale: Chatillon
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@chatillon92.fr 📧
Téléphone: 0142318181 📞
Fax: 0147469340 📠
URL: https://www.ville-chatillon.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1817854 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1817854 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 ou équivalent, soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume)....”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: E844D13A-F2A7-429A-40A1AD8EBC7601B3
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise : - un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 089-316534 (2026-05-06)
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