M26/14 Organisation de classes de découvertes pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires de la commune de Châtillon (92320)
Commune de Châtillon
Accord-cadre mono-attributaire de services à marchés subséquents au sens du code de la commande publique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2026-05-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de centres de vacances
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- • Ile-de-France › Hauts-de-Seine
- • Ile-de-France › Val-d’Oise
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: M26/14 Organisation de classes de découvertes pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires de la commune de Châtillon (92320)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Classes de découvertes « Education physique et sportive option sports d'hiver »
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: Classes de découvertes « Education physique et sportive option sports d'hiver »
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-10-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2030
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Classes de découvertes « Education physique et sportive option sports nautiques »
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Classes de découvertes « Patrimoine culturel et historique »
Description du marché: Classes de découvertes « Patrimoine culturel et historique »
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Classes de découvertes « Patrimoine maritime »
Description du marché: Classes de découvertes « Patrimoine maritime »
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Classes de découvertes « Sciences, technologies et/ou développement durable »
Description du marché: Classes de découvertes « Sciences, technologies et/ou développement durable »
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Classes de découvertes « Nature et environnement »
Valeur estimée hors TVA: 599 998 EUR 💰
Description du marché: Classes de découvertes « Nature et environnement »
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Classes de découvertes « Spectacle et Arts créatif en France métropolitaine »
Description du marché: Classes de découvertes « Spectacle et Arts créatif en France métropolitaine »
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Classes de découvertes « Multisport en France métropolitaine »
Description du marché: Classes de découvertes « Multisport en France métropolitaine »
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Classes de découvertes « Patrimoine maritime pour enfants d'âge maternel »
Description du marché: Classes de découvertes « Patrimoine maritime pour enfants d'âge maternel »
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Classes de découvertes « Ferme et nature pour enfants d'âge maternel »
Description du marché: Classes de découvertes « Ferme et nature pour enfants d'âge maternel »
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-10 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-10 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de CHATILLON
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de Ville : 1 Place de la libération Bp 88
Centre administratif : 79 rue Pierre Sémard
Code postal: 92323
Commune postale: Chatillon
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: AZZAZ Nadège
Courrier électronique: marches-publics@chatillon92.fr 📧
Téléphone: 0142318181 📞
Fax: 0147469340 📠
URL: https://www.ville-chatillon.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1817854 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1817854 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 089-316534 (2026-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: M26/14 Organisation de classes de découvertes pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires de la commune de Châtillon (92320)
Numéro de référence:
M26/14
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire de services à marchés subséquents au sens du code de la commande publique
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Classes de découvertes « Education physique et sportive option sports d'hiver »
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: Classes de découvertes « Education physique et sportive option sports d'hiver »
Produits/services supplémentaires:
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-10-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2030
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 01/10/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au plus tard un (1) mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire n'est pas autorisé à refuser la reconduction
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Classes de découvertes « Education physique et sportive option sports nautiques »
Description du marché:
Classes de découvertes « Education physique et sportive option sports nautiques »
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Classes de découvertes « Patrimoine culturel et historique »
Description du marché: Classes de découvertes « Patrimoine culturel et historique »
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Classes de découvertes « Patrimoine maritime »
Description du marché: Classes de découvertes « Patrimoine maritime »
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Classes de découvertes « Sciences, technologies et/ou développement durable »
Description du marché: Classes de découvertes « Sciences, technologies et/ou développement durable »
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Classes de découvertes « Nature et environnement »
Valeur estimée hors TVA: 599 998 EUR 💰
Description du marché: Classes de découvertes « Nature et environnement »
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Classes de découvertes « Spectacle et Arts créatif en France métropolitaine »
Description du marché: Classes de découvertes « Spectacle et Arts créatif en France métropolitaine »
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Classes de découvertes « Multisport en France métropolitaine »
Description du marché: Classes de découvertes « Multisport en France métropolitaine »
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Classes de découvertes « Patrimoine maritime pour enfants d'âge maternel »
Description du marché: Classes de découvertes « Patrimoine maritime pour enfants d'âge maternel »
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Classes de découvertes « Ferme et nature pour enfants d'âge maternel »
Description du marché: Classes de découvertes « Ferme et nature pour enfants d'âge maternel »
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-10 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-10 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de CHATILLON
Numéro d'enregistrement national:
87487
Adresse postale: Hôtel de Ville : 1 Place de la libération Bp 88
Centre administratif : 79 rue Pierre Sémard
Code postal: 92323
Commune postale: Chatillon
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: AZZAZ Nadège
Courrier électronique: marches-publics@chatillon92.fr 📧
Téléphone: 0142318181 📞
Fax: 0147469340 📠
URL: https://www.ville-chatillon.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1817854 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1817854 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 ou équivalent, soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). Dématérialisation des procédures : Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de consultation.
Le montant total estimatif indiqué correspond au montant maximum pour l'ensemble des lots pour la durée maximale du marché
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Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
E844D13A-F2A7-429A-40A1AD8EBC7601B3
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise :
- un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;
- un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ;
- un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994)
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 089-316534 (2026-05-06)
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