La présente consultation a pour objet l’organisation de vacances d’hiver et de printemps pour les jeunes de Nanterre de 6 à 15 ans. Les prestations sont décomposées en 7 lots traités par marché séparé. Le candidat peut remettre une offre pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots. Les lots 1 à 6 se situent en France et en période de vacances scolaires d’hiver de la zone C, année 2027 et suivantes. Le lot 7 se situe en période de vacances scolaire de printemps de la zone C, année 2027 et suivantes. Chaque marché est passé sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande. Les prestations concernent initialement la saison 2027. Chaque marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. Les montants minimum et maximum annuels des marchés sont fixés à : - Lot 1 : sans montant minimum et 60 000 € HT maximum - Lot 2 : sans montant minimum et 60 000 € HT maximum - Lot 3 : sans montant minimum et 140 000 € HT maximum - Lot 4 : sans montant minimum et 70 000 € HT maximum - Lot 5 : sans montant minimum et 145 000 € HT maximum - Lot 6 : sans montant minimum et 75 000 € HT maximum - Lot 7 : sans montant minimum et 65 000 € HT maximum La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions relatives aux services sociaux et autres services spécifiques de l'article R. 2123-1 3° du Code de la Commande Publique (CCP).
Avis de marché (2026-07-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Organisation de vacances d’hiver et de printemps pour les jeunes de Nanterre de 6 à 15 ans
Numéro de référence: MAPA 18-2026
Brève description:
La présente consultation a pour objet l’organisation de vacances d’hiver et de printemps pour les jeunes de Nanterre de 6 à 15 ans. Les prestations sont décomposées en 7 lots traités par marché séparé. Le candidat peut remettre une offre pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots. Les lots 1 à 6 se situent en France et en période de vacances scolaires d’hiver de la zone C, année 2027 et suivantes. Le lot 7 se situe en période de vacances scolaire de printemps de la zone C, année 2027 et suivantes. Chaque marché est passé sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande. Les prestations concernent initialement la saison 2027. Chaque marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. Les montants minimum et maximum annuels des marchés sont fixés à :
- Lot 1 : sans montant minimum et 60 000 € HT maximum
- Lot 2 : sans montant minimum et 60 000 € HT maximum
- Lot 3 : sans montant minimum et 140 000 € HT maximum
- Lot 4 : sans montant minimum et 70 000 € HT maximum
- Lot 5 : sans montant minimum et 145 000 € HT maximum
- Lot 6 : sans montant minimum et 75 000 € HT maximum
- Lot 7 : sans montant minimum et 65 000 € HT maximum
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions relatives aux services sociaux et autres services spécifiques de l'article R. 2123-1 3° du Code de la Commande Publique (CCP).
La présente consultation a pour objet l’organisation de vacances d’hiver et de printemps pour les jeunes de Nanterre de 6 à 15 ans. Les prestations sont décomposées en 7 lots traités par marché séparé. Le candidat peut remettre une offre pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots. Les lots 1 à 6 se situent en France et en période de vacances scolaires d’hiver de la zone C, année 2027 et suivantes. Le lot 7 se situe en période de vacances scolaire de printemps de la zone C, année 2027 et suivantes. Chaque marché est passé sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande. Les prestations concernent initialement la saison 2027. Chaque marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. Les montants minimum et maximum annuels des marchés sont fixés à :
- Lot 1 : sans montant minimum et 60 000 € HT maximum
- Lot 2 : sans montant minimum et 60 000 € HT maximum
- Lot 3 : sans montant minimum et 140 000 € HT maximum
- Lot 4 : sans montant minimum et 70 000 € HT maximum
- Lot 5 : sans montant minimum et 145 000 € HT maximum
- Lot 6 : sans montant minimum et 75 000 € HT maximum
- Lot 7 : sans montant minimum et 65 000 € HT maximum
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions relatives aux services sociaux et autres services spécifiques de l'article R. 2123-1 3° du Code de la Commande Publique (CCP).
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de centres de vacances📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Séjour aux sports d’hiver en Haute Savoie (initiation aux chiens de traineau, en alternance avec ski de fond et raquettes) - 10 à 12 ans
Description du marché:
Le lot 1 est un marché passé sous la forme d’un accord-cadre
mono-attributaire et à bons de commande. L'accord-cadre sera conclu pour une période de 12 mois à compter de la notification renouvelable 3 fois. Il n'est pas prévu de montant minimum et avec un montant maximum de 60 000 € HT par an.
Le lot 1 est un marché passé sous la forme d’un accord-cadre
mono-attributaire et à bons de commande. L'accord-cadre sera conclu pour une période de 12 mois à compter de la notification renouvelable 3 fois. Il n'est pas prévu de montant minimum et avec un montant maximum de 60 000 € HT par an.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine
🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Séjour aux sports d’hiver dans le Vercors (ski alpin) - 12 à 15 ans
Description du marché:
Le lot 2 est un marché passé sous la forme d’un accord-cadre
mono-attributaire et à bons de commande. L'accord-cadre sera conclu pour une période de 12 mois à compter de la notification renouvelable 3 fois. Il n'est pas prévu de montant minimum et avec un montant maximum de 60 000 € HT par an
Le lot 2 est un marché passé sous la forme d’un accord-cadre
mono-attributaire et à bons de commande. L'accord-cadre sera conclu pour une période de 12 mois à compter de la notification renouvelable 3 fois. Il n'est pas prévu de montant minimum et avec un montant maximum de 60 000 € HT par an
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Séjour aux sports d’hiver en Haute Savoie – vallée de Chamonix (ski alpin) - 8 à 11 ans
Description du marché:
Le lot 3 est un marché passé sous la forme d’un accord-cadre
mono-attributaire et à bons de commande. L'accord-cadre sera conclu pour une période de 12 mois à compter de la notification renouvelable 3 fois. Il n'est pas prévu de montant minimum et avec un montant maximum de 140 000 € HT par an
Le lot 3 est un marché passé sous la forme d’un accord-cadre
mono-attributaire et à bons de commande. L'accord-cadre sera conclu pour une période de 12 mois à compter de la notification renouvelable 3 fois. Il n'est pas prévu de montant minimum et avec un montant maximum de 140 000 € HT par an
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Séjour aux sports d’hiver en Haute Savoie (ski alpin)
11-12 ans
Description du marché:
Le lot 4 est un marché passé sous la forme d’un accord-cadre
mono-attributaire et à bons de commande. L'accord-cadre sera conclu pour une période de 12 mois à compter de la notification renouvelable 3 fois. Il n'est pas prévu de montant minimum et avec un montant maximum de 70 000 € HT par an
Le lot 4 est un marché passé sous la forme d’un accord-cadre
mono-attributaire et à bons de commande. L'accord-cadre sera conclu pour une période de 12 mois à compter de la notification renouvelable 3 fois. Il n'est pas prévu de montant minimum et avec un montant maximum de 70 000 € HT par an
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: Séjour aux sports d’hiver dans le Vercors
6 à 13 ans
Description du marché:
Le lot 5 est un marché passé sous la forme d’un accord-cadre
mono-attributaire et à bons de commande. L'accord-cadre sera conclu pour une période de 12 mois à compter de la notification renouvelable 3 fois. Il n'est pas prévu de montant minimum et avec un montant maximum de 145 000 € HT par an
Le lot 5 est un marché passé sous la forme d’un accord-cadre
mono-attributaire et à bons de commande. L'accord-cadre sera conclu pour une période de 12 mois à compter de la notification renouvelable 3 fois. Il n'est pas prévu de montant minimum et avec un montant maximum de 145 000 € HT par an
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: Lot 6
Titre: Séjour aux sports d’hiver en Haute Savoie (ski alpin) - 12 à 15 ans
Description du marché:
Le lot 6 est un marché passé sous la forme d’un accord-cadre
mono-attributaire et à bons de commande. L'accord-cadre sera conclu pour une période de 12 mois à compter de la notification renouvelable 3 fois. Il n'est pas prévu de montant minimum et avec un montant maximum de 75 000 € HT par an
Le lot 6 est un marché passé sous la forme d’un accord-cadre
mono-attributaire et à bons de commande. L'accord-cadre sera conclu pour une période de 12 mois à compter de la notification renouvelable 3 fois. Il n'est pas prévu de montant minimum et avec un montant maximum de 75 000 € HT par an
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: Lot 7
Titre: Séjour linguistique en Irlande - 13 à 15 ans
Description du marché:
Le lot 7 est un marché passé sous la forme d’un accord-cadre
mono-attributaire et à bons de commande. L'accord-cadre sera conclu pour une période de 12 mois à compter de la notification renouvelable 3 fois. Il n'est pas prévu de montant minimum et avec un montant maximum de 65 000 € HT par an
Le lot 7 est un marché passé sous la forme d’un accord-cadre
mono-attributaire et à bons de commande. L'accord-cadre sera conclu pour une période de 12 mois à compter de la notification renouvelable 3 fois. Il n'est pas prévu de montant minimum et avec un montant maximum de 65 000 € HT par an
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-07 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2 boulevard de l’Hautil
Code postal: 95000 Cergy Pontoise
Commune postale: 95000 Cergy Pontoise
Région: Hauts-de-Seine
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Téléphone: 0130173400📞
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Saisine d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat;
- Saisine d’un référé contractuel après signature du contrat dans un délai d’un mois à compter de la publication d’un avis d’attribution au BOAMP ou, à défaut, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat;
- Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la notification du contrat
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Saisine d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat;
- Saisine d’un référé contractuel après signature du contrat dans un délai d’un mois à compter de la publication d’un avis d’attribution au BOAMP ou, à défaut, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat;
- Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la notification du contrat
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 130-475498 (2026-07-08)