2023-08-29organisation de séjours de classes découvertes sur le thème " mer ou montagne " pour les enfants des écoles... (Commune de Blanc Mesnil)
la présente consultation est un appel d'offres ouvert. Elle est passée sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bon de commande en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 ; R. 2162- 14 et l'article R.2162-4-2 du Code de la commande publique sans minimum et avec un montant maximum annuel de : 165 000 euro(s) Ht, soit 660 000 euro(s) Ht pour toute la durée de l'accord-cadre (4 ans) . La dépense estimative annuelle pour cet accord-cadre est de 150 000 euro(s) Ht, …
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2023-08-07gestion des aires d'accueil des gens du voyage sur le territoire de la CCEL (Communauté de communes de l'Est Lyonna)
la Communauté de Communes de l'est Lyonnais (Ccel) a été créée par arrêté préfectoral du 29 décembre 1993, et exerce la compétence "Aménagement, entretien et gestion des aires d'accueil des gens du voyage".le territoire est actuellement doté de 3 aires d'accueil et d'un terrain familia:- genas : Aire d'accueil de 16 emplacements;- saint Bonnet de Mure : Aire d'accueil de 35 emplacements (cette aire dispose de la télégestion)- saint Laurent de Mure : Aire de grand passage de 80 à 120 emplacements …
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2023-07-17achat de séjours de classes de découvertes pour les écoles élémentaires de la Ville, pour les enfants scolarisés,... (Commune de Rueil-Malmaison)
ces contrats comprennent les deux lots suivants : - lot no1 : classe "Cirque" - lot no2 : classe "Équitation et découverte de l'environnement". Il s'agit de relancer deux lots (no2 et no6) qui ont été résiliés et faisant partie d'une première procédure globale allotie (22 lots) publiée au BOAMP le 14/08/2020 sous la référence 20-101665 et au JOUE sous la référence 2020/s 158-386499 le 17/08/2020. Ces deux lots sont passés selon une procédure adaptée en application des articles L.2123-1 et R.2123-1-3° du …
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2023-07-05organisation de séjours pour les enfants de la Ville des Pavillons-Sous-Bois (Ville de Pavillons-sous-Bois)
le présent accord-cadre a pour objet l'organisation de séjours en pension complète, hors et pendant les vacances scolaires, sur temps scolaire et extra-scolaire pour les enfants domiciliés et/ou scolarisés dans la ville des Pavillons-Sous-Bois. Ainsi, les stipulations du CCP concernent l'organisation : - de classes transplantées en pension complète : pour les élèves scolarisés dans les écoles de la ville, du CP au Cm2 en présence de leur professeur, pendant les périodes scolaires (zone C), autour des 3 …
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2023-06-30gestion des aires d'accueil et des terrains sédentaires métropolitains des Gens du voyage (Grenoble-Alpes Métropole)
la Métropole confie au prestataire la gestion des 3 aires permanentes d'accueil, de l'aire de grand passage à venir ou provisoire, et des 31 terrains sédentaires (et 2 provisoires) situés sur le territoire métropolitain. Dans le cadre des missions qui lui sont confiées, le gestionnaire se devra d'assurer l'ensemble des prestations détaillées dans le Cctp (accueil des voyageurs, interface entre le public et la Métropole, perception des redevances/régie de recettes et d'avances); dans le respect de la …
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2023-06-27organisation des classes de découvertes pour la ville de Fontenay-Aux-Roses (commune de fontenay aux roses)
le contrat porte sur les prestations suivantes : Organisation des classes de découvertes pour la ville de Fontenay-Aux-Roses.Le présent marché a pour objet l'organisation des classes de découverte pour la ville de Fontenay-Aux-Roses (ci-après dénommée la ville), à destination des élèves des écoles élémentaires et maternelles et d'élèves d'unités localisées pour l'inclusion scolaire (Ulis).Les classes sont généralement d'une durée de 5 jours, voyage compris, mais la ville se réserve le droit de demander …
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2023-06-16gestion des aires d'accueil des gens du voyage et mission d'assistance à la réalisation d'opérations de... (La Roche-sur-Yon agglomération)
description succincte : Les prestations portent sur les missions suivantes : Mission 1: Gestion des aires d'accueil (Mission principale) - mission 2: Assistance à la réalisation d'opérations de sédentarisation (Mission secondaire) - mission 3 : Assistance à la réalisation d'opérations de sécurisation des situations - accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour 1 an à compter du 4 janvier 2024, reconductible tacitement 3 fois. Montants annuels : minimum = 80 000 euros ht / maximum = 350 …
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2023-06-06hébergement en colonie de vacances (Conseil départemental des Yvelines)
prestations de colonies de vacances, avec hébergement pour les jeunes confiés à l'aide Sociale à l'enfance du Département des Yvelines, pendant toutes les périodes de vacances scolaires : hiver, printemps, été, automne. La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum à 300 000 euro(s) (H.T.).Sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres recevables, l'accord-cadre sera attribué à 2 opérateurs économiques maximum
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