achat de séjours de classes de découvertes pour les écoles élémentaires de la Ville, pour les enfants scolarisés, jusqu'au 31 décembre 2024
Commune de Rueil-Malmaison
ces contrats comprennent les deux lots suivants : - lot no1 : classe "Cirque" - lot no2 : classe "Équitation et découverte de l'environnement". Il s'agit de relancer deux lots (no2 et no6) qui ont été résiliés et faisant partie d'une première procédure globale allotie (22 lots) publiée au BOAMP le 14/08/2020 sous la référence 20-101665 et au JOUE sous la référence 2020/s 158-386499 le 17/08/2020. Ces deux lots sont passés selon une procédure adaptée en application des articles L.2123-1 et R.2123-1-3° du code de la Commande publique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-17.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: 23007_08_SEJOURS
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Rueil-Malmaison
Adresse postale: 13 boulevard du maréchal Foch
Code postal: 92501
Commune postale: Rueil Malmaison Cedex
Contact
Adresse Internet: https://villederueil.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-rueilmalmaison.fr 📧
Téléphone: +33 147326765 📞
Fax: +33 147326608 📠
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=851085&orgAcronyme=d7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-17 📅
Date limite de soumission: 2023-09-11 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-445265
Se réfère à l'avis: 2020/S 158-386499
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 41 000 EUR 💰
Intitulé du lot: classe "Cirque"
Numéro du lot: 1
Brève description: classe "Cirque"
Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: classe Équitation et découverte de l'environnement"
Numéro du lot: 2
Brève description: classe Équitation et découverte de l'environnement"
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: france
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Stéphanie ROCHARD Gestionnaire contrats publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise,
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges Préfecture de région Ile-De-France
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Fax: +33 182524295 📠
Source: OJS 2023/S 139-445265 (2023-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: 23007_08_SEJOURS
Brève description:
ces contrats comprennent les deux lots suivants : - lot no1 : classe "Cirque" - lot no2 : classe "Équitation et découverte de l'environnement". Il s'agit de relancer deux lots (no2 et no6) qui ont été résiliés et faisant partie d'une première procédure globale allotie (22 lots) publiée au BOAMP le 14/08/2020 sous la référence 20-101665 et au JOUE sous la référence 2020/s 158-386499 le 17/08/2020. Ces deux lots sont passés selon une procédure adaptée en application des articles L.2123-1 et R.2123-1-3° du code de la Commande publique
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Rueil-Malmaison
Adresse postale: 13 boulevard du maréchal Foch
Code postal: 92501
Commune postale: Rueil Malmaison Cedex
Contact
Adresse Internet: https://villederueil.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-rueilmalmaison.fr 📧
Téléphone: +33 147326765 📞
Fax: +33 147326608 📠
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=851085&orgAcronyme=d7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-17 📅
Date limite de soumission: 2023-09-11 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-445265
Se réfère à l'avis: 2020/S 158-386499
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire qui s'exécute par marchés subséquents.Sans minimum, montant maximum inférieur à 50 000 euro(s) HT sur sa durée totale. Estimation annuelle du contrat (marché subséquent) est d'environ 21 000 euro(s) (T.T.C.). Ccag de référence : ccag/fcs.Critère de sélection des offres article 7.2 du RC.DURÉE: date de notification, jusqu'au 31 décembre 2024
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 41 000 EUR 💰
Intitulé du lot: classe "Cirque"
Numéro du lot: 1
Brève description: classe "Cirque"
Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord-Cadre mono-attributaire qui s'exécute par marchés subséquents.Sans minimum, montant maximum inférieur à 50 000 euro(s) HT sur sa durée totale. Estimation annuelle du contrat (marché subséquent) est d'environ 21 000 euro(s) (T.T.C.). Ccag de référence : ccag/fcs.Critère de sélection des offres article 7.2 du RC.DURÉE: date de notification, jusqu'au 31 décembre 2024
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Numéro du lot: 2
Brève description: classe Équitation et découverte de l'environnement"
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord-Cadre mono-attributaire qui s'exécute par marchés subséquents.Sans minimum, montant maximum inférieur à 50 000 euro(s) HT sur sa durée totale. Estimation annuelle du contrat (marché subséquent) est d'environ 20 000 euro(s) (T.T.C.). ccag de référence : ccag/fcs.Critère de sélection des offres article 7.2 du RC.DURÉE: date de notification, jusqu'au 31 décembre 2024
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Site principal ou lieu d'exécution: france
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
dossier de candidature : article 5.1 du RC. Dossier d'offre : article 5.2 du RC. Délai de validité des offres : article 7.2 du RC
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Stéphanie ROCHARD Gestionnaire contrats publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
le DCE comprend :- le règlement de consultation (Rc) et son annexe "Fiche de vérification", commun aux deux lots,- le cahier des clauses particulières (Ccp), commun aux deux lots,- l'acte d'engagement (Attri1) propre à chaque lot, à remplir intégralement,- le descriptif technique (Dt) du marché subséquent no1, propre à chaque lot.Modification du dce :L'Acheteur se réserve le droit d'apporter, au plus tard jusqu'au 04 septembre 2023 inclus, des renseignements complémentaires et des modifications de détail au dossier de consultation. Il est demandé aux soumissionnaires de bien vouloir poser toute question par écrit (plate-forme de dématérialisation, courriel ou télécopie) au plus tard jusqu'au 30 août 2023 inclus.Présentation CANDIDATURE :art. 5.1 du rcprésentation offre : art. 5.2 du RCNÉGOCIATION : art. 8 du rcmodalités de financement et de paiement : art 3.1 du RC.AVANCE : art 3.2 du rc.Règlement partiel définitif : art 3.3 du RC
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise,
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges Préfecture de région Ile-De-France
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Fax: +33 182524295 📠
Source: OJS 2023/S 139-445265 (2023-07-17)
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