organisation de séjours scolaires pour les années 2024-2027
Commune de Ronchin
organisation de séjours scolaires pour les années 2024-2027
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-08-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: 2023/17
Brève description: organisation de séjours scolaires pour les années 2024-2027
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Ronchin
Commune postale: Ronchin
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-ronchin.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-08 📅
Date limite de soumission: 2023-09-21 📅
Date de publication: 2023-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 154-489073
Numéro JO-S: 154
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 350 000 EUR 💰
Intitulé du lot: séjour "Découverte du Littoral" - région Hauts de France
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: séjour "Au Bord de Mer" - région Hauts de France
Numéro du lot: 2
Brève description: séjour "Au Bord de Mer" - région Hauts de France
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 154-489073 (2023-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: 2023/17
Brève description: organisation de séjours scolaires pour les années 2024-2027
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Ronchin
Commune postale: Ronchin
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-ronchin.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-08 📅
Date limite de soumission: 2023-09-21 📅
Date de publication: 2023-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 154-489073
Numéro JO-S: 154
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 350 000 EUR 💰
Intitulé du lot: séjour "Découverte du Littoral" - région Hauts de France
Numéro du lot: 1
Brève description:
séjour "Découverte du Littoral" - région Hauts de France
Nombre maximum de personne par an : 160
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: séjour "Au Bord de Mer" - région Hauts de France
Numéro du lot: 2
Brève description: séjour "Au Bord de Mer" - région Hauts de France
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :
Tribunal Administratif de Lille
5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
59014 lille cedex cs 62039
tél : 03 59 54 23 42
télécopie : 03 59 54 24 45
courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr
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