organisation de séjours destinés à des jeunes scolarisés du CP à la 3ème, de 6 ans à 15 ans, pendant les vacances scolaires d'été

commune de Puteaux

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-21.

Qui ?

• commune de Puteaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de centres de vacances
• Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de colonies de vacances

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-08-21	Avis de marché
2023-09-14	Informations complémentaires

Avis de marché (2023-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres aérés et de centres de vacances
Numéro de référence: PA232300
Brève description:

organisation de séjours destinés à des jeunes scolarisés du CP à la 3ème, de 6 ans à 15 ans, pendant les vacances scolaires d'été

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Puteaux
Adresse postale: 131 avenue de la République
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Contact
Adresse Internet: http://www.marie-puteaux.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-puteaux.fr 📧
Téléphone: +33 146929427 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=854103&orgAcronyme=a5f 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-21 📅
Date limite de soumission: 2023-09-21 📅
Date de publication: 2023-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 163-514870
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires

- Pas de montant minimum ; - montant maximum : 700 000 euros ht à titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 200 000 euros HT de prestations par an

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no1 : Organisation de séjours " découverte du littoral et du monde marin " pour des jeunes scolarisés du CP au Cm2, de 6 ans à 11 ans, pendant les vacances scolaires d'été
Numéro du lot: 1
Brève description:

lot no1 : Organisation de séjours " découverte du littoral et du monde marin " pour des jeunes scolarisés du CP au Cm2, de 6 ans à 11 ans, pendant les vacances scolaires d'été

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

durée de l'accord cadre L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit pour une durée identique et ce trois (3) fois au maximum. La durée totale ne pourra dépasser quarante-huit (48) mois. Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, la reconduction d'une année sur l'autre est tacite

Informations complémentaires:

- Pas de montant minimum ; - montant maximum : 700 000 euros ht à titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 200 000 euros HT de prestations par an

Intitulé du lot: lot no2 : Organisation de séjours sportifs et/ou nautiques, pour des enfants scolarisés en 6ème et 5ème, de 11 ans à 13 ans, pendant les vacances scolaires d'été
Numéro du lot: 2
Brève description:

lot no2 : Organisation de séjours sportifs et/ou nautiques, pour des enfants scolarisés en 6ème et 5ème, de 11 ans à 13 ans, pendant les vacances scolaires d'été

Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

- Pas de montant minimum ; - montant maximum : 600 000 euros ht à titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 150 000 euros HT de prestations par an

Intitulé du lot: lot no3 : Organisation de séjours linguistiques (anglais) à l'étranger, pour des jeunes scolarisés au collège, de la 6ème à la 3ème, de 11 ans à 15 ans, pendant les vacances scolaires d'été
Numéro du lot: 3
Brève description:

lot no3 : Organisation de séjours linguistiques (anglais) à l'étranger, pour des jeunes scolarisés au collège, de la 6ème à la 3ème, de 11 ans à 15 ans, pendant les vacances scolaires d'été

Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

- Pas de montant minimum ; - montant maximum : 1 200 000 euros ht à titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 250 000 euros HT de prestations par an

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: mairie de puteaux - commune de Puteaux

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. Formulaire Dc1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants disponibles à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat,2. Formulaire Dc2, déclaration du candidat individuel ou de membre du groupement disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ; Uniquement en cas de sous-traitance : 3. Formulaire Dc4, déclaration de sous-traitance, disponible à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Situation économique et financière:

appréciées d'après le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

appréciées d'après :-les effectifs moyens annuels du candidat ou du groupement,-l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché,-la liste des principaux services exécutés au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,-une liste de références indiquant les missions de même nature effectuées par le candidat.le pouvoir adjudicateur appréciera des compétences techniques développées dans le cadre de l'élaboration et du suivi de certaines missions, notamment la rédaction de cahiers de charges techniques pour des marchés ne nécessitant pas de complexité particulière

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: mairie de Puteaux
Informations complémentaires: le pouvoir adjudicateur ouvrira les plis, La séance n'est pas publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 75
Prix (pondération): 25

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920062300011
Contact
Point de contact: MAIRIE DE PUTEAUX Direction de la Commande publique Bureau 1.47 - 1er étage
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=854103&orgAcronyme=a5f 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=831972&orgAcronyme=a5f 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: année 2027

le marché est un contrat de services, passé selon une procédure adaptée en application de l'article R2123-1 3° du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires conclu avec trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables), donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents.nombre D'Opérateurs économiques RETENUS : L'Accord-Cadre est multi-attributaires.dans le cadre de la consultation, seront retenus, pour chaque lot, trois (3) opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offre recevable), qui seront remis en concurrence entre eux pour les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre objet de la consultation, appelés " marchés subséquents ".renseignements complémentaires : Le dossier de consultation est disponible sur la plateforme de dématérialisation https://marches.maximilien.fr/.Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande écrite sur la plateforme https://marches.maximilien.fr/. Cette demande devra être faite dans un délai de huit (8) jours avant la date limite de remise des offres.une réponse sera alors adressée, au plus tard six (6) jours avant la date limite de remise des offres, à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation.condition D'Envoi des propositions : Les candidats doivent transmettre leur candidature et leur offre (ensemble des documents demandés aux articles 6.1 et 6.2 du règlement de la consultation) par voie électronique à l'adresse https://marches.maximilien.fr/.Attention : les candidats sont invités à nommer leur fichier d'une manière explicite, qui permette au pouvoir adjudicateur d'en saisir facilement le contenu, mais en limitant autant que faire se peut le nombre de caractères.toutes les informations nécessaires pour établir une offre sont indiquées dans le règlement de la consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil Bp30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 163-514870 (2023-08-21)

Informations complémentaires (2023-09-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-14 📅
Date limite de soumission: 2023-10-09 📅
Date de publication: 2023-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 180-563723
Se réfère à l'avis: 2023/S 163-514870
Numéro JO-S: 180
Source: OJS 2023/S 180-563723 (2023-09-14)

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