2019-03-08Accord-cadre mono-attributaire de travaux de création, renforcement, renouvellement et d'extension des ouvrages... (Bordeaux Métropole)
La consultation est lancée selon la procédure concurrentielle avec négociation régie par les articles 25-II.4, 71 à 73 et 77 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, concernant les accords-cadres. Il s'agit d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le montant des bons de commande passés accord'cadre est inférieur à 750 000 EUR TTC sauf dans les cas énoncés dans l'annexe.
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2018-12-20Interventions et travaux sur réseaux humides (CA Rochefort Océan)
L'accord-cadre à bons de commande est conclu avec les seuils suivants (par période):
— lot 1: minimum 250 000 EUR HT - sans maximum,
— lot 2: minimum 450 000 EUR HT - sans maximum.
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Point de départ du délai: le 1.3.2019 les accords-cadre à bon de commande seront conclus avec un seul titulaire par lot.
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2018-12-17Travaux d'assainissement sur le territoire de Limoges métropole (Communauté d'agglo limoges métropole)
L'opération consiste à réaliser la fourniture et la pose de canalisations, la reprise, la création ou le raccordement des branchements en remplacement de l'existant, la réfection de chaussées, la réfection des trottoirs et comprend:
— canalisations et branchements eaux usées,
— canalisations et branchements eaux pluviales,
— réfections de chaussées,
— réfections de trottoirs,
— retrait de matériau amiante et/ou HAP.
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2018-08-02Travaux sur les réseaux d'eaux usées — pluviales et potable sur la Ville de Quimper (CA Quimper Bretagne Occidentale)
Marché de travaux sur les réseaux d'adduction en eau potable sur la Ville de Quimper, d'eaux usées sur la ville de Quimper et d'eaux pluviales sur la Ville de Quimper. Sont exclus, les opérations de réhabilitation de réseau par l'intérieur sur les réseaux d'assainissement; les travaux spéciaux faisant appel à des compétences particulières hors forages ponctuels pour traversées de voies ou obstacles inclus dans un programme plus global de travaux
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