Démolition d'un bâtiment existant et réalisation d'un bâtiment modulaire pour l'aménagement de 4 classes et de sanitaires, à l'école élémentaire Malbousquet en 2 lots

Commune de Toulon

L'école élémentaire Malbousquet est composée de 3 bâtiments:
— le bâtiment 1 principal, en R+1, comprend 4 classes, le bureau de direction, les sanitaires et la chaufferie en sous-sol,
— le bâtiment 2, de plain-pied, accueille le service de restauration: cuisine et réfectoire,
— le bâtiment 3 est un bâtiment préfabriqué en rez de chaussée, accueillant 2 classes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-19. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS Monti Nanni
• Société Trupiano Bungalow

Qui ?

• Commune de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-14	Avis de marché
2019-02-27	Informations complémentaires
2019-05-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
Numéro de référence: Aootxdémolmodulaieemalbousquet
Brève description:

L'école élémentaire Malbousquet est composée de 3 bâtiments: — le bâtiment 1 principal, en R+1, comprend 4 classes, le bureau de direction, les sanitaires et la chaufferie en sous-sol, — le bâtiment 2, de plain-pied, accueille le service de restauration: cuisine et réfectoire, — le bâtiment 3 est un bâtiment préfabriqué en rez de chaussée, accueillant 2 classes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Pose de clôtures 📦
Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Toulon
Adresse postale: avenue de la République, CS 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: https://www.toulon.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 494363240 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-14 📅
Date limite de soumission: 2019-03-19 📅
Date de publication: 2019-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 035-077961
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires

Date limite de démarrage de l'opération: 07.6.2019 à compter de la notification du marché délai d'exécution pour le lot 1 s'inscrivant dans la durée globale de l'opération: 8.7.2019 au 18.8.2019 à compter de l'opération de démarrage des travaux le marché sera attribué sur la base du critère prix noté sur 12 points et le critère valeur technique sur 8 points.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'école élémentaire Malbousquet est composée de 3 bâtiments:

— le bâtiment 1 principal, en R+1, comprend 4 classes, le bureau de direction, les sanitaires et la chaufferie en sous-sol,

— le bâtiment 2, de plain-pied, accueille le service de restauration: cuisine et réfectoire,

— le bâtiment 3 est un bâtiment préfabriqué en rez de chaussée, accueillant 2 classes.

Valeur totale estimée: 585 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Démolition — terrassements — VRD — clôture
Numéro du lot: 1
Brève description:

Démolition — terrassements — VRD — clôture. Le programme des travaux est le suivant:

— démolition du bâtiment préfabriqué existant,

— réalisation d'un bâtiment modulaire en R+1, accueillant 4 classes, des sanitaires et des locaux de service.

Valeur estimée hors TVA: 95 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 7 mois
Description des options: Une clause de réexamen est prévue cf article 3.9 du CCAP.
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Construction du bâtiment modulaire
Numéro du lot: 2
Brève description: Construction du bâtiment modulaire le programme des travaux est le suivant:
Valeur estimée hors TVA: 490 000 EUR 💰
Description des options: Une clause de réexamen est prévue cf. article 3.9 du CCAP.
Informations complémentaires:

Date limite de démarrage de l'opération: 7.6.2019 à compter de la notification du marché délai d'exécution pour le lot 2 s'inscrivant dans la durée globale de l'opération: 8.7.2019 au 22.12.2019 à compter de l'opération de démarrage des travaux le marché sera attribué sur la base du critère prix noté sur 12 points et le critère valeur technique sur 8 points.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché:

— une déclaration sur l'honneur (Art. 39-II de la loi 2016-1961 du 9.12.2016) — certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents — le cas échéant,

— le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail,

— la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion,

— copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire).

Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent dossier de consultation; soit, le Document unique de marché européen.

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Toulon

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77815194400064
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/

Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (Acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur.

Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières detransmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que, conformément aux articles 55 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures.

Pour les 2 lots les ouvrages ou prestations du marché sont réglés par application: d'un prix global et forfaitaire s'appliquant conformément à la DPGF des prix appliqués aux quantités réellement exécutées, tels que figurant au Bpufvldec. Pour le lot 2, la société attributaire doit être en mesure de produire à compter de la notification une attestation d'assurance décennale et une garantie biennale.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voie de recours:

— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),

— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants),

— recours en contestation: (Arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat,

— un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Source: OJS 2019/S 035-077961 (2019-02-14)

Informations complémentaires (2019-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'école élémentaire Malbousquet est composée de 3 bâtiments: le bâtiment 1 principal, en R+1, comprend 4 classes, le bureau de direction, les sanitaires et la chaufferie en sous-sol le bâtiment 2, de plain-pied, accueille le service de restauration: cuisine et réfectoire le bâtiment 3 est un bâtiment préfabriqué en rez de chaussée, accueillant 2 classes.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pose de clôtures 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-27 📅
Date limite de soumission: 2019-04-04 📅
Date de publication: 2019-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 044-099790
Se réfère à l'avis: 2019/S 035-077961
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires

Erreur matérielle dans la constitution du dossier de consultation (dossier incomplet) les pièces financières DPGF lot 1 et lot 2 sont rajoutées au DCE. Le reste des pièces de la consultation restent inchangées.

Source: OJS 2019/S 044-099790 (2019-02-27)

Avis d'attribution de marché (2019-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 743779.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de toulon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-27 📅
Date de publication: 2019-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 104-250986
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires

Date limite de démarrage de l'opération: 7.6.2019 a/c de la notification du marché délai d'exécution pour le lot 1 s'inscrivant dans la durée globale de l'opération: 8.7.2019 au 18.8.2019 à compter de l'OS de démarrage des travaux le marché sera attribué sur la base du critère prix noté sur 12 points et le critère valeur technique sur 8 points.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Démolition — terrassements — VRD — clôture.

Le programme des travaux est le suivant:

Informations complémentaires:

Date limite de démarrage de l'opération: 7.6.2019 a/c de la notification du marché délai d'exécution pour le lot…

… 1 s'inscrivant dans la durée globale de l'opération: 8.7.2019 au 18.8.2019 à compter de l'OS de démarrage des travaux le marché sera attribué sur la base du critère prix noté sur 12 points et le critère valeur technique sur 8 points.

… 2 s'inscrivant dans la durée globale de l'opération: 8.7.2019 au 22.12.2019 à compter de l'OS de démarrage des travaux le marché sera attribué sur la base du critère prix noté sur 12 points et le critère valeur technique sur 8 points.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-23 📅
Nom: SAS Monti Nanni
Adresse postale: 399 chemin De l'Estagnol
Commune postale: La Crau
Code postal: 83260
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 94029.50 EUR 💰
Nom: Société Trupiano Bungalow
Adresse postale: Quartier du Patychemin de Coromandel
Commune postale: Istres
Code postal: 13800
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 649 750 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

Le montant total du présent avis représente le montant HT de la somme des 2 lots.

— le montant du lot 1 représente la somme de la DPGF+BPU valant DEC soit (77 502,50 EUR HT + 16 527 EUR HT),

— le montant du lot 2 représente la somme de la DPGF+BPU valant DEC soit (3 760 EUR HT + 645 990 EUR HT).

Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4.4.2014 n

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (CJA, art L. 551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),

— référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et suivants),

— recours en contestation: (arrêt Ce du 4.4.2014 département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Place Félix Baret, CC 80001
Source: OJS 2019/S 104-250986 (2019-05-27)

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