2020-03-03Fabrication et pose d'éléments de signalétique pour les monuments gérés par le Centre des monuments nationaux (Centre des monuments nationaux)
Le présent accord-cadre a pour objet de définir les modalités de passation et d'exécution des marchés à conclure ultérieurement concernant la fabrication et la pose d'éléments de signalétique pour les monuments gérés par le Centre des monuments nationaux. Dans ce cadre, la signalétique est définie comme tous signaux à caractère culturel et pratique destinés à l'ensemble des publics. Les marchés conclus sur le fondement de l'accord-cadre prennent la dénomination de marchés subséquents.
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2020-02-13Fourniture, adaptation fonctionnelle et conseil en signalétique (CHU de Toulouse)
Le présent marché a pour but de définir les conditions techniques et financières suivant lesquelles le titulaire s'engage à exécuter les prestations suivantes: fourniture, la livraison, l'adaptation fonctionnelle et le conseil en signalétique pour les établissements du GHT Territoire Haute Garonne — Tarn Ouest. Le présent marché contient 3 types de missions pouvant être confiées:
— prestation nº1: fourniture et livraison d'élément de signalétique à destination des équipes d'exploitation des services …
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2019-12-12Fourniture et pose de panneaux et supports de signalétique (Communauté agglomération du Grand Dax)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations concernées par les lots 1, 2 et 3 exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
Cet accord-cadre définit également les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après …
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2019-11-19Fourniture, pose et entretien de la signalétique de la ville de Martigues (Commune de Martigues)
La ville de Martigues a mis en place une signalétique pour les hôtels, les camping, les administrations, les espaces cultures et sportifs, les espaces commerciaux excentrés et certaines associations. Le présent CCTP a pour objet de définir la consistance et les caractéristiques générales de matériels de signalétique de leur entretien et de la fourniture et poses sur le territoire communal. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une …
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