Marchés pour l'achat et livraison de kits de fournitures scolaires à destination des collégiens des Bouches-du-Rhône — plan Charlemagne 2020 — 7 lots

Conseil départemental 13

Marchés pour l'achat et livraison de kits de fournitures scolaires a destination des collégiens des Bouches-du-Rhône — plan Charlemagne 2020 — 7 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-17. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental 13

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et équipement de démonstration › Produits d'information et de promotion
• Boîtiers › Cartons
• Coffrets-compteurs et ruban › Ruban adhésif
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
• Produits connexes aux matériaux de construction › Palettes
• Sacs de voyage › Sacs à dos

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-16	Avis de marché
2020-05-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 2019-0584
Brève description:

Marchés pour l'achat et livraison de kits de fournitures scolaires a destination des collégiens des Bouches-du-Rhône — plan Charlemagne 2020 — 7 lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Produits d'information et de promotion 📦
Cartons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental 13
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://departement13.fr 🌏
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr 📧
Téléphone: +33 413313206 📞
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement13.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-16 📅
Date limite de soumission: 2020-01-17 📅
Date de publication: 2019-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 245-603399
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires

Les marchés sont passés à prix global forfaitaire. La durée globale prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 1 an. Les fournitures sélectionnées devront impérativement être livrées, au plus tard 60 jours calendaires à compter de la date fixée par ordre de service, à l'adresse qui sera communiquée ultérieurement par le Département.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1 — fournitures scolaires à l'attention des élèves de 6
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures scolaires à l'attention des élèves de 6
Durée de l'accord: 60 jours
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Lot 2 — objets promotionnels avec le logo du CD13 à l'attention des élèves de 6
Numéro du lot: 2
Brève description: Objets promotionnels avec le logo du CD13 à l'attention des élèves de 6
Informations complémentaires:

Les marchés sont passés à prix global forfaitaire. La durée globale prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 1 an. Les fournitures sélectionnées devront impérativement être livrées, au plus tard 60 jours calendaires à compter du Bon à tirer (Bat), à l'adresse qui sera communiquée ultérieurement par le Département.

Intitulé du lot: Sacs à dos avec logo du CD13
Numéro du lot: 3
Brève description:

Sacs à dos avec logo du CD13 (achat d'un lot de 27 500 exemplaires, avec lesquels seront constitués les kits).

Intitulé du lot: Fournitures scolaires à l'attention des élèves des classes de 5
Numéro du lot: 4
Brève description: Fournitures scolaires à l'attention des élèves des classes de 5
Durée de l'accord: 120 jours
Informations complémentaires:

Les marchés sont passés à prix global forfaitaire. La durée globale prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 1 an. Les fournitures sélectionnées devront impérativement être livrées, au plus tard 120 jours calendaires à compter de la date fixée par ordre de service, à l'adresse qui sera communiquée ultérieurement par le Département.

Intitulé du lot: Objets promotionnels avec le logo du CD13 à l'attention des élèves des classes de 5
Numéro du lot: 5
Brève description:

Objets promotionnels avec le logo du CD13 à l'attention des élèves des classes de 5

Informations complémentaires:

Les marchés sont passés à prix global forfaitaire. La durée globale prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 1 an. Les fournitures sélectionnées devront impérativement être livrées, au plus tard 120 jours calendaires à compter du Bon à tirer (Bat), à l'adresse qui sera communiquée ultérieurement par le Département.

Intitulé du lot: Contenants sous la forme de sacs ou de pochettes avec logo du CD13, à l'attention des élèves des classes de 5
Numéro du lot: 6
Brève description:

Contenants sous la forme de sacs ou de pochettes avec logo du CD13, à l'attention des élèves des classes de 5

Intitulé du lot: Matériel d'emballage
Numéro du lot: 7
Brève description:

Matériel d'emballage (achat de cartons, rubans adhésifs, films plastique et palettes permettant le conditionnement des kits).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites dans les Bouches-du-Rhône.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. Il doit fournir la déclaration du candidat formulaire DC2 (en vigueur au 1.4.2019) joint au dossier de la consultation. Dans le cas d'un groupement chacun de ses membres doit fournir un formulaire DC2. Les documents doivent être rédigés en français.

Situation économique et financière:

Le candidat devra renseigner: le chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés nouvellement créées), l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié.

Capacité technique et professionnelle:

— le candidat devra fournir tout élément permettant au maître d'ouvrage d'apprécier les moyens humains et matériels dont il dispose,

— le candidat doit préciser ses références dans le domaine du marché, réalisés au cours des 3 dernières années avec indication du maître d'ouvrage, la nature exacte des prestations se rapportant à l'objet de l'accord-cadre concerné, du lieu, du montant et de l'année,

— le candidat peut justifier de ses capacités techniques et professionnelles par tout autre moyen.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Pour les lots 1 A 6: les articles doivent répondre si possible à la norme CE qualité/environnement (ou équivalent).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Hôtel du département des Bouches-du-Rhône.
Informations complémentaires:

La séance n'est pas ouverte au public. La date mentionnée pour l'ouverture est indicative.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performances logistiques
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 90

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.departement13.fr 🌏
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
Adresse Internet: https://marches.departement13.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Seules les offres par voie électronique sont acceptées. Le candidat devra également produire: la lettre de candidature — formulaire DC1 (en vigueur au 1.4.2019), joint au dossier de consultation, dûment rempli et rédigé en français ainsi que la fiche d'information relative au représentant du candidat. L'accord-cadre 2019-0694 peut être consulté et téléchargé dans sa totalité sur la plate-forme des marchés publics du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône à l'adresse suivante: https://departement13 ou remis gratuitement sur place à l'adresse suivante: Conseil départemental des Bouches-du-Rhône, Direction de l'achat public, B6021, 52 avenue de Saint-Just, 13256 Marseille Cedex 20. Les bureaux sont ouverts de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Tél: +33 413311407 — courriel: contact.sammg@departement13.fr

Les critères de jugement des offres pour les lots 1 à 6 sont:

1) le prix 60 %;

2) la qualité 40 %.

Les critères de jugement des offres pour le lot 7 sont:

1) le prix 90 %;

2) les performances logistiques 10 %.

Fourniture obligatoire d'échantillons pour les lots 1 à 6 livraison au secrétariat du SAM MG — B 6020 — Hôtel du département — 13256 Marseille Cedex 20. Concernant les éléments d'appréciation de jugement des offres, il convient de se référer au RC pour en prendre connaissance. Le financement du marché public sera effectué en application des règles de la comptabilité publique. Aucune subvention n'est prévue. Le paiement sera effectué par virement administratif sous 30 jours. Le point de départ du délai est la réception de la facture par le maître d'ouvrage. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire de versement des intérêts moratoires. Conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique: le taux des intérêts moratoires est égal aux taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),

— référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'État le 16.7.2007 (société Tropic signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014,département du Tarn-et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du Département à l'adresse suivante: https://marches.departement13.fr — Cet avis sera consultable sous la référence 2019-0694.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: préfecture de Région, SGAR bd Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Source: OJS 2019/S 245-603399 (2019-12-16)

Avis d'attribution de marché (2020-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— marches pour l'achat et livraison de kits de fournitures scolaires à destination des collégiens des Bouches-du-Rhône — plan Charlemagne 2020 — sept lots.

Valeur totale du marché: 612979.13 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Fournitures

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 52, avenue de Saint-Just

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-15 📅
Date de publication: 2020-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 098-233698
Se réfère à l'avis: 2019/S 245-603399
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires

— la CAO du 20.2.2020 a décidé d'attribuer les lots 1 à 7 des marchés d'achat de fournitures scolaires pour les élèves des collèges Bouches-du-Rhône — plan Charlemagne/rentrée 2020 - 0694; — date d'envoi des courriers d'attribution: 21.2.2020; — date de notification aux candidats évincés du rejet (candidatures et offres): 5.3.2020; — fin du délai de Standstill: 16.3.2020; — signature des actes d'engagement le 7.5.2020; — date de notification des sept lots 12.5.2020; — budget fonctionnement; — montant des sept lots cumulés: 612 979,13 EUR HT; — montant cumulé de l'estimation des services:1 433 000 EUR HT; — le marché est à prix mixtes; — il est constitué de deux partie: —— la 1 —— la 2 — elle se compose d'un montant minimum de 0 EUR et d'un maximum correspondant à 10 % du montant de la DPGF; — l'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: — fournitures scolaires à l'attention des élèves de 6
Intitulé du lot: Lot 2 — Objets promotionnels avec le logo du CD13 à l'attention des élèves de 6
Brève description:

— objets promotionnels avec le logo du CD13 à l'attention des élèves de 6

— sacs à dos avec logo du CD13 (achat d'un lot de vingt sept milles cinq cents exemplaires, avec lesquels seront constitués les kits).

— fournitures scolaires à l'attention des élèves des classes de 5

— objets promotionnels avec le logo du CD13 à l'attention des élèves des classes de 5

— contenants sous la forme de sacs ou de pochettes avec logo du CD13, à l'attention des élèves des classes de 5

— matériel d'emballage (achat de cartons, rubans adhésifs, films plastique et palettes permettant le conditionnement des kits).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-20 📅
Nom: Lyreco France
Adresse postale: Rue Alphonse Terroir
Commune postale: Marly Cedex
Code postal: 59584
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: christophe.bailly@lyreco.com 📧
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 219 697 EUR 💰
Nom: Opaltex
Adresse postale: 33, cours Gouffe
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: eric@ilovemycom.fr 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 26 675 EUR 💰
60 225 EUR 💰
Adresse postale: rue Alphonse Terroir
Valeur totale du marché: 468332.13 EUR 💰
23 200 EUR 💰
Nom: Comtesse de Provence (CDP)
Adresse postale: 25, boulevard de Saint-Marcel
Commune postale: Marseille Cedex 11
Code postal: 13371
Courrier électronique: cdp.comtessedeprovence@gmail.com 📧
Valeur totale du marché: 71 200 EUR 💰
Nom: Charlemagne
Adresse postale: Avenue Lavoisier
Commune postale: La Valette-du-Var
Code postal: 83160
Courrier électronique: jacques.rouard@charlemagnefrance.com 📧
Valeur totale du marché: 23 572 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
7
9
6
8
2

Référence
Informations complémentaires

— date d'envoi des courriers d'attribution: 21.2.2020;

— date de notification aux candidats évincés du rejet (candidatures et offres): 5.3.2020;

— fin du délai de Standstill: 16.3.2020;

— signature des actes d'engagement le 7.5.2020;

— date de notification des sept lots 12.5.2020;

— budget fonctionnement;

— montant des sept lots cumulés: 612 979,13 EUR HT;

— montant cumulé de l'estimation des services:1 433 000 EUR HT;

— le marché est à prix mixtes;

— il est constitué de deux partie:

—— la 1

—— la 2

— elle se compose d'un montant minimum de 0 EUR et d'un maximum correspondant à 10 % du montant de la DPGF;

— l'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22, rue Breteuil
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);

— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'État le 16.7.2007 (société Tropic signalisation n

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de région, SGAR boulevard Peytral Cedex 6
Commune postale: Marseille
Source: OJS 2020/S 098-233698 (2020-05-15)

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