Fabrication et fourniture de plaques
Office National des Anciens Combattant
Fabrication et fourniture de plaques d'identification des sépultures de guerre et de plaques commémoratives en France métropolitaine.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-02-11. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-01-10 | Avis de marché |
| 2020-04-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plaques indicatrices
Numéro de référence: 19.028
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plaques indicatrices 📦
Code CPV supplémentaire: Plaques indicatrices 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Office national des anciens combattant
Adresse postale: Hôtel national des invalides, 129 rue de Grenelle — escalier B — 3e étage, CS 70780
Code postal: 75700
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.onac-vg.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@onacvg.fr 📧
Téléphone: +33 144423305 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=523123&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=523123&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-10 📅
Date limite de soumission: 2020-02-11 📅
Date de publication: 2020-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 009-015975
Numéro JO-S: 9
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 990 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Plaques en PVC
Numéro du lot: 1
Brève description: Fabrication et fourniture de plaques en PVC.
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Intitulé du lot: Plaques en aluminium
Numéro du lot: 2
Brève description: Fabrication et fourniture de plaques en aluminium.
Valeur estimée hors TVA: 650 000 EUR 💰
Description des options:
Numéro du lot: 3
Brève description: Fabrication et fourniture de plaques en pierre naturelle.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plaques en résine acrylique et minérale
Numéro du lot: 4
Brève description: Fabrication et fourniture de plaques en résine acrylique et minérale.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Conditions d'exécution du contrat: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 19:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: ONACVG/bureau des achats — téléphone: +33 144423305 — courriel: marches@onacvg.fr
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=523123&orgAcronyme=g7h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 009-015975 (2020-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plaques indicatrices
Numéro de référence: 19.028
Brève description:
Fabrication et fourniture de plaques d'identification des sépultures de guerre et de plaques commémoratives en France métropolitaine.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plaques indicatrices 📦
Code CPV supplémentaire: Plaques indicatrices 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Office national des anciens combattant
Adresse postale: Hôtel national des invalides, 129 rue de Grenelle — escalier B — 3e étage, CS 70780
Code postal: 75700
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.onac-vg.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@onacvg.fr 📧
Téléphone: +33 144423305 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=523123&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=523123&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-10 📅
Date limite de soumission: 2020-02-11 📅
Date de publication: 2020-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 009-015975
Numéro JO-S: 9
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 990 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Plaques en PVC
Numéro du lot: 1
Brève description: Fabrication et fourniture de plaques en PVC.
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement 3 fois 1 année, soit pour une durée maximale de 48 mois. Sauf décision de non reconduction notifiée au titulaire 1 mois avant l'échéance de l'accord-cadre, celui-ci sera reconduit tacitement dans les limites du nombre de reconductions maximum. De manière générale, le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser sa reconduction.
Afficher plus
Si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation des prestations, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R. 2122-7, R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique pour:
— modifier des prestations prévues initialement,
— ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation de l'accord cadre,
— pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'accord-cadre initial.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fabrication et fourniture de plaques en aluminium.
Valeur estimée hors TVA: 650 000 EUR 💰
Description des options:
— ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation de l'accord-cadre,
Intitulé du lot: Plaques en pierre naturelle
Numéro du lot: 3
Brève description: Fabrication et fourniture de plaques en pierre naturelle.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plaques en résine acrylique et minérale
Numéro du lot: 4
Brève description: Fabrication et fourniture de plaques en résine acrylique et minérale.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement. En cas de groupement, aucune forme n'est imposée par l'ONACVG. Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois comme candidat individuel et comme membre d'un groupement. La participation à plusieurs groupements, pour un même marché, est interdite.
Afficher plus
Les candidats sont invités à fournir les pièces demandées à l'article 4.3 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Les candidats sont invités à fournir les pièces demandées à l'article 4.3 du règlement de consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 19:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: ONACVG/bureau des achats — téléphone: +33 144423305 — courriel: marches@onacvg.fr
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=523123&orgAcronyme=g7h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 009-015975 (2020-01-10)
Avis d'attribution de marché (2020-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel national des invalides, 129 rue de Grenelle, escalier B, 3e étage, CS 70780
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-06 📅
Date de publication: 2020-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 070-166518
Se réfère à l'avis: 2020/S 009-015975
Numéro JO-S: 70
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-31 📅
Nom: SG Laser SAS
Numéro d'enregistrement national: 50338326700013
Adresse postale: 9a rue Notre-Dame
Commune postale: Petit-Rederching
Code postal: 57410
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 387098321 📞
Pays: Moselle 🏙️
Adresse Internet: https://www.sg-laser.fr 🌏
Valeur totale du marché: 170 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-04-01 📅
Nom: Bouvier Signalétique
Numéro d'enregistrement national: 50244738600025
Adresse postale: 4/6 boulevard Beaubourg, Zone Actipôle
Commune postale: Croissy-Beaubourg
Code postal: 77183
Téléphone: +33 160179176 📞
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.bouvier-signa.com 🌏
Valeur totale du marché: 650 000 EUR 💰
Nom: Rebitec
Adresse postale: 19 rue Galilée
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Téléphone: +33 684322550 📞
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://www.rebitec.fr 🌏
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Adresse postale: 9a rue de Notre-Dame
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: ONACVG/bureau des achats, téléphone: +33 144423305, courriel: marches@onacvg.fr
Source: OJS 2020/S 070-166518 (2020-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel national des invalides, 129 rue de Grenelle, escalier B, 3e étage, CS 70780
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-06 📅
Date de publication: 2020-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 070-166518
Se réfère à l'avis: 2020/S 009-015975
Numéro JO-S: 70
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
— modifier des prestations prévues initialement;
— ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation de l'accord-cadre;
— pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'accord cadre initial.
— ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation de l'accord cadre;
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-31 📅
Nom: SG Laser SAS
Numéro d'enregistrement national: 50338326700013
Adresse postale: 9a rue Notre-Dame
Commune postale: Petit-Rederching
Code postal: 57410
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 387098321 📞
Pays: Moselle 🏙️
Adresse Internet: https://www.sg-laser.fr 🌏
Valeur totale du marché: 170 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-04-01 📅
Nom: Bouvier Signalétique
Numéro d'enregistrement national: 50244738600025
Adresse postale: 4/6 boulevard Beaubourg, Zone Actipôle
Commune postale: Croissy-Beaubourg
Code postal: 77183
Téléphone: +33 160179176 📞
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.bouvier-signa.com 🌏
Valeur totale du marché: 650 000 EUR 💰
Nom: Rebitec
Adresse postale: 19 rue Galilée
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Téléphone: +33 684322550 📞
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://www.rebitec.fr 🌏
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Adresse postale: 9a rue de Notre-Dame
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: ONACVG/bureau des achats, téléphone: +33 144423305, courriel: marches@onacvg.fr
Source: OJS 2020/S 070-166518 (2020-04-06)
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