Fourniture de canalisations et accessoires pour les réseaux eau potable et assainissement — période 2020 à 2023

Le Mans Métropole — communauté urbaine

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et montant maximum par lot passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2023. Cette consultation fait l'objet de 14 lots détaillés ci-dessous. Le délai maximum d'exécution est laissé à l'initiative des candidats sans toutefois dépasser le délai plafond de 21 jours. Montants pour l'ensemble des lots sur les 4 années: 370 000 EUR (HT) minimum et 2 690 000 EUR (HT) maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Le Mans Métropole — communauté urbaine

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Sarthe

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-14	Avis de marché
2020-03-17	Informations complémentaires
2020-03-31	Informations complémentaires
2020-08-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Robinets et vannes
Numéro de référence: 2020_0002_fcs_ld
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Robinets et vannes 📦
Code CPV supplémentaire: Robinets et vannes 📦
Équipements divers de protection contre l'incendie 📦
Accessoires de tuyauterie en bronze à canon 📦
Coffrets-compteurs 📦
Raccords pour tuyaux 📦
Clapets de non-retour 📦
Accessoires de tuyauterie divers 📦
Compartiments pour compteurs 📦
Joints 📦
Ensembles de raccordements à brides 📦
Tubes et raccords 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-14 📅
Date limite de soumission: 2020-03-17 📅
Date de publication: 2020-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 035-082234
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 690 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de robinets, vannes et ventouses pour réseau AEP
Numéro du lot: 1
Brève description: Montants sur les 4 ans: minimum 12 000 EUR (HT) et maximum 120 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Fourniture de robinetterie de branchement, colliers de prise en charge monoplage et colliers d'obturation
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de poteaux d'incendie et borne de puisage
Numéro du lot: 3
Brève description: Montants sur les 4 ans: minimum 50 000 EUR (HT) et maximum 250 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Fourniture de raccords, robinets d'arrêt, clapets, brides ovales pour réseau AEP en laiton
Numéro du lot: 4
Brève description: Montants sur les 4 ans: minimum 80 000 EUR (HT) et maximum 400 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Fourniture de regards de compteur incongelables pré-équipés
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture de tubes PVC — tubes PEHD — fourreaux TPC
Numéro du lot: 6
Brève description: Montants sur les 4 ans: minimum 4 000 EUR (HT) et maximum 80 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Fourniture de raccords électrosoudables pour PEHD
Numéro du lot: 7
Brève description: Montants sur les 4 ans: minimum 20 000 EUR (HT) et maximum 200 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Fourniture de protection pour réseau AEP (disconnecteur, clapet, filtre)
Numéro du lot: 8
Brève description: Montants sur les 4 ans: minimum 4 000 EUR (HT) et maximum 120 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Fourniture de produits de protection pour tubes acier et raccord
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Fourniture de regards composites
Numéro du lot: 10
Brève description: Montants sur les 4 ans: minimum 20 000 EUR (HT) et maximum 160 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Fourniture de joints pour accessoires fontainerie et compteurs d'eau
Numéro du lot: 11
Brève description: Montants sur les 4 ans: minimum 12 000 EUR (HT) et maximum 160 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Fourniture de raccords pour canalisation de réseau AEP
Numéro du lot: 12
Brève description: Montants sur les 4 ans: minimum 12 000 EUR (HT) et maximum 160 000 EUR (HT),
Intitulé du lot: Fourniture de tubes acier et pièces acier
Numéro du lot: 13
Brève description: Montants sur les 4 ans: minimum 20 000 EUR (HT) et maximum 240 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Fourniture de bouches à clé
Numéro du lot: 14
Brève description: Montants sur les 4 ans: minimum 40 000 EUR (HT) et maximum 200 000 EUR (HT).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Tous éléments permettant de vérifier la capacité du candidat à exécuter la prestation, objet du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À titre indicatif, deuxième semestre 2023.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr

Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr

Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats:

1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;

2) capacités techniques et professionnelles;

3) capacité économique et financière renseignements administratifs: Mme Laurence Dangeard — tél.: +33 243473728 renseignements techniques: M. Geoffrey Dubost — tél.: +33 243474702.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 035-082234 (2020-02-14)

Informations complémentaires (2020-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal et montant maximal par lot passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2023. Cette consultation fait l'objet de quatorze lots détaillés ci-dessous. Le délai maximal d'exécution est laissé à l'initiative des candidats sans toutefois dépasser le délai plafond de 21 jours. Montants pour l'ensemble des lots sur les quatre années: 370 000 EUR HT minimum et 2 690 000 EUR HT maximum.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Coffrets-compteurs 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-17 📅
Date limite de soumission: 2020-04-09 📅
Date de publication: 2020-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 057-135797
Se réfère à l'avis: 2020/S 035-082234
Numéro JO-S: 57
Source: OJS 2020/S 057-135797 (2020-03-17)

Informations complémentaires (2020-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal et montant maximal par lot passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2023. Cette consultation fait l'objet de 14 lots détaillés ci-dessous. Le délai maximal d'exécution est laissé à l'initiative des candidats sans toutefois dépasser le délai plafond de 21 jours. Montants pour l'ensemble des lots sur les 4 années: 370 000 EUR HT minimum et 2 690 000 EUR HT maximum.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-31 📅
Date limite de soumission: 2020-05-07 📅
Date de publication: 2020-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 066-157301
Numéro JO-S: 66
Source: OJS 2020/S 066-157301 (2020-03-31)

Avis d'attribution de marché (2020-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et montant maximum par lot passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2023. Cette consultation fait l'objet de quatorze lots détaillés ci-dessous. Le délai maximum d'exécution est laissé à l'initiative des candidats sans toutefois dépasser le délai plafond de vingt-et-un jours. Montants pour l'ensemble des lots sur les quatre années: 370 000 EUR (HT) minimum et 2 690 000 EUR (HT) maximum.

Valeur totale du marché: 2 690 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans-Métropole — communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, 16 avenue François-Mitterrand, CS 40010, Le Condorcet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-20 📅
Date de publication: 2020-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 164-398305
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de robinets-vannes et ventouses pour réseau AEP
Brève description:

Montants sur les quatre ans: minimum 12 000 EUR (HT) et maximum 120 000 EUR (HT).

Informations complémentaires: Aucune
Brève description:

Montants sur les 4 ans: Minimum 12 000 euro(s) (H.T.) et Maximum 120 000 euro(s) (H.T.)

Description des options:

Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du Code de la Commande Publique et du Code Général des Collectivités Territoriales

Brève description:

Montants sur les 4 ans: Minimum 50 000 euro(s) (H.T.) et Maximum 250 000 euro(s) (H.T.)

Intitulé du lot: Fourniture de raccords, robinets d'arrêt, clapets, brides ovales pour réseau Aep en laiton
Brève description:

Montants sur les 4 ans: Minimum 80 000 euro(s) (H.T.) et Maximum 400 000 euro(s) (H.T.)

Intitulé du lot: Fourniture de regards de compteur incongelables pré équipés
Fourniture de tubes P.V.C - tubes Pehd - fourreaux Tpc
Brève description:

Montants sur les 4 ans: Minimum 4 000 euro(s) (H.T.) et Maximum 80 000 euro(s) (H.T.)

Intitulé du lot: Fourniture de raccords électrosoudables pour Pehd
Brève description:

Montants sur les 4 ans: Minimum 20 000 euro(s) (H.T.) et Maximum 200 000 euro(s) (H.T.)

Intitulé du lot: Fourniture de protection pour réseau Aep (disconnecteur, clapet, filtre)
Brève description:

Montants sur les 4 ans: Minimum 4 000 euro(s) (H.T.) et Maximum 120 000 euro(s) (H.T.)

Montants sur les 4 ans: Minimum 20 000 euro(s) (H.T.) et Maximum 160 000 euro(s) (H.T.)

Montants sur les 4 ans: Minimum 12 000 euro(s) (H.T.) et Maximum 160 000 euro(s) (H.T.)

Intitulé du lot: Fourniture de raccords pour canalisation de réseau Aep
Brève description:

Montants sur les 4 ans: Minimum 20 000 euro(s) (H.T.) et Maximum 240 000 euro(s) (H.T.)

Montants sur les 4 ans: Minimum 40 000 euro(s) (H.T.) et Maximum 200 000 euro(s) (H.T.)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-29 📅
Nom: Frans Bonhomme
Adresse postale: 36 rue de Bray
Commune postale: Cesson-Sévigné
Code postal: 35510
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: Penet Plastiques
Adresse postale: 6 rue de l'Avenir
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Nom: Spread
Adresse postale: 20 Bd Scorff
Commune postale: Pacé
Code postal: 35740
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: Persohn Paragel
Adresse postale: Le Rey
Commune postale: Bazas
Code postal: 33430
Pays: Gironde 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2020-07-30 📅
Adresse postale: 6 rue de l'avenir
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
Nom: SAS Beauplet Languille
Adresse postale: 17 rue Michael-Faraday
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Pays: Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
5
6
4
1
3

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum par lot passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2023. Le montant indiqué par lot correspond au montant maximum pour les quatre ans, la valeur totale du marché correspond au montant maximum de tous les lots pour la durée totale du marché: montant minimum de 370 000 EUR (HT) et 2 690 000 EUR (HT) maximum pour l'ensemble des lots pour quatre ans. Nombre d'offres reçues: PME (3)

— par voie élec (13);

— autre état membre ou pays tiers (0) les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante: prix 50 %

—— durabilité 6 %,

—— encombrement 12 %,

—— mise en œuvre 12 %,

—— délai 20 % parution Joue:2020s35-82234 19.2.2020 l'accord-cadre est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Organisme responsable des procédures de médiation
22 mail Pablo-Picasso
Source: OJS 2020/S 164-398305 (2020-08-20)

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