Brève description
Accord—cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 10, 12, 14, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23 et 24 seront attribués à un maximum de trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les lots 1 bis, 4, 7 bis, 8, 9, 11, 13 et 15 seront attribués à un seul opérateur économique.