2016-11-24Fourniture et livraison d'objets promotionnels pour le département de la Somme (Conseil général de la Somme)
L'accord-cadre est passé sans minimum ni maximum attribué à un seul opérateur économique en application de l'article 78 — I alinéa 2 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 avec passation de marchés subséquents, lors de la survenance des besoins du département.
L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an, à compter de la notification du marché.
L'accord-cadre est reconductible 2 fois, de manière tacite dans les conditions définies au CCP, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 3 …
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2016-11-07Fourniture de cercueils, urnes et capitons pour la régie municipale des pompes funèbres de la ville d'Istres (Ville d'Istres)
Le présent consultation a pour objet la fourniture de cercueils, urnes et capitons pour la Régie Municipale des Pompes Funèbres de la Ville d'Istres.
La présente consultation fait l'objet d'un accord-cadre monoattributaire de fournitures conformément aux dispositions de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, par le biais de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins (sans remise en concurrence via des marchés subséquents)
La présente …
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2016-10-04Fourniture d'objets promotionnels (Conseil départemental de la Haute-Vienne)
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du Décret nº2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum conclu avec plusieurs titulaires (4 maximum) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
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2016-08-12Fourniture et livraison d'objets de communication (Département du Val de Marne)
Le marché a pour objet la fourniture et la livraison d'objets de communication, destinés à promouvoir le Département du Val-De-Marne, dans le cadre des diverses initiatives publiques et sportives. A cette fourniture, se rattache une prestation logistique portant sur le stockage, le conditionnement, la distribution, la livraison et mise à disposition de locaux pour le retrait.
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