Fourniture de semences, gazons et végétaux

Ville de Dunkerque

L'accord-cadre comprend les besoins de Dunkerque et ceux des communes associées de Saint-Pol-sur-Mer et de Fort-Mardyck. Pour les lots 1, 2, 3, 4, 6 et 8, l'accord-cadre sera conclu avec 3 opérateurs économiques maximum, sous réserve d'un nombre suffisants d'offres conformes. Dans le cas où un seul opérateur économique répondrait, le lot serait traité en mono-attributaire.
Pour les lots 5 et 7, l'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est traité sans minimum ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Dunkerque

Qu'est-ce que c'est ?

• Plantes › Bulbes de fleurs
• Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale › Plantes à usage spécifique
• Produits de pépinière › Arbres
• Éléments décoratifs divers › Arbre de Noël

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-11-14	Avis de marché
2017-04-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Numéro de référence: 2016108
Brève description:

L'accord-cadre comprend les besoins de Dunkerque et ceux des communes associées de Saint-Pol-sur-Mer et de Fort-Mardyck. Pour les lots 1, 2, 3, 4, 6 et 8, l'accord-cadre sera conclu avec 3 opérateurs économiques maximum, sous réserve d'un nombre suffisants d'offres conformes. Dans le cas où un seul opérateur économique répondrait, le lot serait traité en mono-attributaire. Pour les lots 5 et 7, l'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est traité sans minimum ni maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦
Code CPV supplémentaire: Bulbes de fleurs 📦
Plantes 📦
Plantes à usage spécifique 📦
Arbres 📦
Arbre de Noël 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Dunkerque
Adresse postale: place Charles Valentin, BP 6537
Code postal: 59386
Commune postale: Dunkerque Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://flandredunkerque.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-dunkerque.fr 📧
Téléphone: +33 328262872 📞
Fax: +33 328262420 📠
URL des documents: https://flandredunkerque.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-14 📅
Date limite de soumission: 2016-12-16 📅
Date de publication: 2016-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 223-406058
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Ce lot est traité en mono-attribution.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pour les lots 5 et 7, l'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est traité sans minimum ni maximum.

Valeur totale estimée: 1 820 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bulbes à fleurs et prestation de plantation mécanisée
Numéro du lot: 1
Brève description: Bulbes à fleurs et prestation de plantation mécanisée.
Valeur estimée hors TVA: 57 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre pourra être reconduit par période successive de 1 an sans toutefois que la durée globale n'excède 4 ans. La reconduction est tacite.

Intitulé du lot: Plantes annuelles, bisannuelles et chrysanthèmes en produits finis
Numéro du lot: 2
Brève description: Plantes annuelles, bisannuelles et chrysanthèmes en produits finis.
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plantes d'intérieur
Numéro du lot: 3
Brève description: Plantes d'intérieur.
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Semences et jeunes plants pour la production végétale
Numéro du lot: 4
Brève description: Semences et jeunes plants pour la production végétale.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Semences de gazon, gazon de placage et gazon fleuri
Numéro du lot: 5
Brève description: Semences de gazon, gazon de placage et gazon fleuri.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Ce lot est traité en mono-attribution.
Intitulé du lot: Arbres, arbustes et plantes vivaces
Numéro du lot: 6
Brève description: Arbres, arbustes et plantes vivaces.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Sapins de Noël
Numéro du lot: 7
Brève description: Sapins de Noël.
Valeur estimée hors TVA: 34 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Ce lot est en mono-attribution.
Intitulé du lot: Tapis de fleurs prêt à poser en annuelles, bisannuelles et plantes vivaces
Numéro du lot: 8
Brève description: Tapis de fleurs prêt à poser en annuelles, bisannuelles et plantes vivaces.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature (ou l'imprimé DC1), en cas de groupement et la déclaration du candidat (DC2) comprenant les mêmes informations que celles figurant sur l'imprimé ci-joint, dûment complétée, signée et revêtue du cachet.

Les documents DC1 et DC2 sont également téléchargeables gratuitement sur le site: www.economie-gouv.fr

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et l'article 48 du décret du 25.3.2016; et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi de travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration d'effectifs:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

— références de service ou fournitures similaires:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les entreprises créées depuis moins de 1 an devront justifier de leur capacité à répondre au marché par tout moyen à leur convenance.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://flandredunkerque.marches-securises.fr 🌏
Adresse postale: Centre technique municipal — direction de la commande publique — pôle juridique
Commune postale: Dunkerque
Code postal: 59640

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juin 2020.

La dépense est imputée sur le budget propre de la collectivité. Le règlement des dépenses liées à l'exécution de l'accord-cadre sera effectué selon les dispositions du décret 2016-360 du 25.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée — BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542424 📠
Adresse Internet: https://www.conseil-etat.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 223-406058 (2016-11-14)

Avis d'attribution de marché (2017-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de semences, gazons et végétaux.
Valeur totale du marché: 1 820 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-03 📅
Date de publication: 2017-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 067-126112
Se réfère à l'avis: 2016/S 223-406058
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord cadre sans minimum ni maximum alloti, conclu pour une période d'un an. Il pourra être reconduit par période successive d'un an sans toutefois que la durée globale de l'accord cadre n'excède 4 ans. Accord cadre mono attributaire pour les lots, 1,3,4,5,7,8, les prestations feront l'objet d'un accord cadre à bons de commandes. Accord cadre multi attributaire pour les lots 2 et 6, des marchés subséquents seront attribuées sur la base de cet accord cadre et après mise en concurrence organisée entre les titulaires de l'accord cadre.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Exhaustivité de la gamme proposée
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Recherche, développement et suivi technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Développment durable
Exhaustivité de la gamme
Exhaustivité de la gamme proposé

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-15 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée BP 2039
Source: OJS 2017/S 067-126112 (2017-04-03)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière (15)

Produits de pépinière (8)

Plantes (7)