16-22 Fourniture de végétaux
Ville de Palaiseau
Fourniture de végétaux et autres produits à l'usage des espaces verts de la Ville de Palaiseau. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire unique fractionné à bons de commande, réparti en 4 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Plantes › Arbustes
- • Produits de pépinière › Arbres
- • Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
- • Statuettes, ornements, cadres pour photographies ou images et miroirs › Éléments décoratifs divers
- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-05 | Avis de marché |
| 2017-02-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de pépinière
Numéro de référence: 16-22
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de pépinière 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Plantes 📦
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Éléments décoratifs divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Palaiseau
Adresse postale: 91 rue de Paris — CS 95315
Code postal: 91125
Commune postale: Palaiseau Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-palaiseau.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-palaiseau.fr 📧
Téléphone: +33 169319315 📞
Fax: +33 169319310 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=249646&orgAcronyme=d6t 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=249646&orgAcronyme=d6t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-05 📅
Date limite de soumission: 2016-11-10 📅
Date de publication: 2016-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 194-348735
Numéro JO-S: 194
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture d'arbres, d'arbustes et de produits d'amendement
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'arbres, d'arbustes et de produits d'amendement.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Fourniture de vivaces annuelles, bisannuelles et plantes d'intérieur
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de vivaces annuelles, bisannuelles et plantes d'intérieur.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de bulbes
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de bulbes.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de décorations naturelles de Noël
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de décorations naturelles de Noël.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Palaiseau.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Ville de Palaiseau.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=249646&orgAcronyme=d6t 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=249646&orgAcronyme=d6t 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 194-348735 (2016-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de pépinière
Numéro de référence: 16-22
Brève description:
Fourniture de végétaux et autres produits à l'usage des espaces verts de la Ville de Palaiseau. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire unique fractionné à bons de commande, réparti en 4 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de pépinière 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Plantes 📦
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Éléments décoratifs divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Palaiseau
Adresse postale: 91 rue de Paris — CS 95315
Code postal: 91125
Commune postale: Palaiseau Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-palaiseau.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-palaiseau.fr 📧
Téléphone: +33 169319315 📞
Fax: +33 169319310 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=249646&orgAcronyme=d6t 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=249646&orgAcronyme=d6t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-05 📅
Date limite de soumission: 2016-11-10 📅
Date de publication: 2016-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 194-348735
Numéro JO-S: 194
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture d'arbres, d'arbustes et de produits d'amendement
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'arbres, d'arbustes et de produits d'amendement.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Fourniture de vivaces annuelles, bisannuelles et plantes d'intérieur
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de vivaces annuelles, bisannuelles et plantes d'intérieur.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de bulbes
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de bulbes.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de décorations naturelles de Noël
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de décorations naturelles de Noël.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Palaiseau.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Les pièces de la candidature telles que prévues aux articles 48 et 49 du décret no2016-360 du 25 mars 2016:
Ø Lettre de candidature: Formulaire Dc1 complété.
Ø Déclaration du candidat: Formulaire Dc2 complété auquel seront annexés les documents suivants:
— pouvoir de la personne signataire des pièces de la candidature et de l'offre (extrait K-Bis, délégation de signature d'un mandataire social, etc...).
Ø Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Ø Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années disponibles.
Ø Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années disponibles, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Conditions d'exécution du contrat:
Le présent marché est financé par les ressources budgétaires de la ville de Palaiseau. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, en vertu du Décret n 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. L'Attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils veulent renoncer aux bénéfices de l'avance prévue au CCP, ils doivent le préciser à l'acte d'engagement.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Ville de Palaiseau.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=249646&orgAcronyme=d6t 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=249646&orgAcronyme=d6t 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 194-348735 (2016-10-05)
Avis d'attribution de marché (2017-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-01 📅
Date de publication: 2017-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 025-043808
Se réfère à l'avis: 2016/S 194-348735
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie de mise en oeuvre et le descriptif des solutions techniques, la provenance et la qualité des végétaux/graines proposés.
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Mode opératoire et les procédés de mise en culture, la méthode de conditionnement, d'emballage, d'entreposage pour assurer une qualité optimale des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Mode opératoire et les dispositions prises concernant le service après-vente
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Alternative aux pesticides, herbicides et fongicides
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Description des mesures prises concernant la protection de l'environnement
Description des modalités de gestion des déchets issus de la pépinière
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Délais maximum de livraison pour les produits identifiés dans les BPU
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): Produits achetés dans le(s) catalogue(s) proposés par le candidat
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de coût: Prix proposés dans le(s) BPU
Pondération du coût: 20
Critère de coût: Prix obtenus après application du taux de remise accordé sur les prix du/des catalogue(s)
Pondération du coût: 10
Critère de qualité (nom): Méthodologie de mise en oeuvre et le descriptif des solutions techniques, la provenance et la qualité des végétaux/graines proposés
L'alternative aux pesticides, herbicides et fongicides
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-24 📅
2017-01-25 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 025-043808 (2017-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-01 📅
Date de publication: 2017-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 025-043808
Se réfère à l'avis: 2016/S 194-348735
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
La valeur totale finale annoncée dans le présent avis d'attribution correspond au total des montants maximum des lots.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie de mise en oeuvre et le descriptif des solutions techniques, la provenance et la qualité des végétaux/graines proposés.
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Mode opératoire et les procédés de mise en culture, la méthode de conditionnement, d'emballage, d'entreposage pour assurer une qualité optimale des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Mode opératoire et les dispositions prises concernant le service après-vente
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Alternative aux pesticides, herbicides et fongicides
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Description des mesures prises concernant la protection de l'environnement
Description des modalités de gestion des déchets issus de la pépinière
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Délais maximum de livraison pour les produits identifiés dans les BPU
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): Produits achetés dans le(s) catalogue(s) proposés par le candidat
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de coût: Prix proposés dans le(s) BPU
Pondération du coût: 20
Critère de coût: Prix obtenus après application du taux de remise accordé sur les prix du/des catalogue(s)
Pondération du coût: 10
Critère de qualité (nom): Méthodologie de mise en oeuvre et le descriptif des solutions techniques, la provenance et la qualité des végétaux/graines proposés
L'alternative aux pesticides, herbicides et fongicides
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-24 📅
2017-01-25 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation et jusqu'à la signature du contrat (articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative). Cette décision peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir dans les conditions définies aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative.
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Un référé contractuel peut être introduit dans les conditions définies aux articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du code de justice administrative, suite à la signature du marché et devant le tribunal administratif territorialement compétent (article R. 312-1 du code de justice administrative).
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