Accord-cadre pour l'achat de coupes, de médailles et de trophées pour la Région Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
Région Alsace
Accord-cadre pour l'achat de coupes, de médailles et de trophées pour la Région Alsace Champagne-Ardenne Lorraine. Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pièces de monnaie et médailles › Médailles
- • Statuettes, ornements, cadres pour photographies ou images et miroirs › Trophées
- • Alsace
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-08-25 | Avis de marché |
| 2017-03-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Trophées
Numéro de référence: 16048DAS
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Trophées 📦
Code CPV supplémentaire: Médailles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alsace 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Alsace
Adresse postale: 1 place Adrien Zeller, BP 91006
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
Courrier électronique: df-commande-publique@region-alsace.eu 📧
URL des documents: https://www.marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-25 📅
Date limite de soumission: 2016-10-03 📅
Date de publication: 2016-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 166-298677
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Site Alsace
Numéro du lot: 1
Brève description: Site Alsace.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Intitulé du lot: Site Lorraine
Numéro du lot: 2
Brève description: Site Lorraine.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Site Champagne-Ardenne
Numéro du lot: 3
Brève description: Site Champagne-Ardenne.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique: gamme des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique: personne affectée
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique: délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Alsace Champagne Ardenne Lorraine
Adresse postale: Direction de la commande publique — 1 place Adrien Zeller — BP 91006
Téléphone: +33 388156874 📞
Pays: Alsace 🏙️
Adresse Internet: https://www.marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038/F
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Différends liés à la passation et l'exécution: TA de Strasbourg (adresse supra)
Adresse postale: Différends liés à l'exécution du marché: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges (article 142 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016): préfecture de Meurthe-et-Moselle — 1 rue du Préfet Claude-Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 166-298677 (2016-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Trophées
Numéro de référence: 16048DAS
Brève description:
Accord-cadre pour l'achat de coupes, de médailles et de trophées pour la Région Alsace Champagne-Ardenne Lorraine. Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Trophées 📦
Code CPV supplémentaire: Médailles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alsace 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Alsace
Adresse postale: 1 place Adrien Zeller, BP 91006
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
Courrier électronique: df-commande-publique@region-alsace.eu 📧
URL des documents: https://www.marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-25 📅
Date limite de soumission: 2016-10-03 📅
Date de publication: 2016-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 166-298677
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu.
Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Le dossier de consultation doit être téléchargé à l'adresse suivante: https://marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Site Alsace
Numéro du lot: 1
Brève description: Site Alsace.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Intitulé du lot: Site Lorraine
Numéro du lot: 2
Brève description: Site Lorraine.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Site Champagne-Ardenne
Numéro du lot: 3
Brève description: Site Champagne-Ardenne.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidatures:
1. capacités technique;
2. Capacités financières;
3. Capacités professionnelles.
Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 et DC2 pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 et DC2 pour présenter leur candidature.
Capacité technique et professionnelle:
Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 et DC2 pour présenter leur candidature.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: ferme. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ressources propres de la Région. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
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— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique: gamme des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique: personne affectée
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique: délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Alsace Champagne Ardenne Lorraine
Adresse postale: Direction de la commande publique — 1 place Adrien Zeller — BP 91006
Téléphone: +33 388156874 📞
Pays: Alsace 🏙️
Adresse Internet: https://www.marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
Référence
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu.
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Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Le dossier de consultation doit être téléchargé à l'adresse suivante: https://marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038/F
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Différends liés à la passation et l'exécution: TA de Strasbourg (adresse supra)
Adresse postale: Différends liés à l'exécution du marché: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges (article 142 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016): préfecture de Meurthe-et-Moselle — 1 rue du Préfet Claude-Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 166-298677 (2016-08-25)
Avis d'attribution de marché (2017-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lorraine 🏙️
Champagne-Ardenne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.grandest.fr 🌏
Courrier électronique: dcp.strasbourg@grandest.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-28 📅
Date de publication: 2017-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 063-117974
Se réfère à l'avis: 2016/S 166-298677
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-01 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.grandest.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038
Organisme responsable des procédures de médiation
Différends liés à l'exécution du marché: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges (art. 142 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016): Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude-Erignac
Source: OJS 2017/S 063-117974 (2017-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre pour l'achat de coupes, de médailles et de trophées pour la Région Alsace Champagne-Ardenne Lorraine.
Valeur totale du marché: 1478.15 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lorraine 🏙️
Champagne-Ardenne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.grandest.fr 🌏
Courrier électronique: dcp.strasbourg@grandest.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-28 📅
Date de publication: 2017-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 063-117974
Se réfère à l'avis: 2016/S 166-298677
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Les marchés sont conclus sans montant minimal ni maximal. Les montants indiqués sont basés sur une simulation de commande.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-01 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.grandest.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038
Organisme responsable des procédures de médiation
Différends liés à l'exécution du marché: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges (art. 142 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016): Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude-Erignac
Source: OJS 2017/S 063-117974 (2017-03-28)
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