Fourniture de sapins et décorations de Noël pour la Ville d'Ajaccio

Ville d'Ajaccio

Fourniture de sapins et décorations de Noël pour la Ville d'Ajaccio.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-07-22 Avis de marché
2016-11-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbre de Noël
Numéro de référence: 2016IA000F044
Brève description: Fourniture de sapins et décorations de Noël pour la Ville d'Ajaccio.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbre de Noël 📦
Code CPV supplémentaire: Arbre de Noël 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse-du-Sud 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Ajaccio
Adresse postale: Mairie d'Ajaccio, 2 avenue Sérafini, BP 412
Code postal: 20304
Commune postale: Ajaccio Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: dajcp@ville-ajaccio.fr 📧
Téléphone: +33 495515284 📞
Fax: +33 495515240 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-22 📅
Date limite de soumission: 2016-09-06 📅
Date de publication: 2016-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 143-258352
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et 1 opérateur économique. Pour le lot 1: Le montant des commandes pour la période initiale du lot nº 1: Sapins naturels, floqués givrés et pailletés type Nordmann est défini(e) comme suit: Seuil minimum (HT) 12 000 EUR / Seuil maximum (HT) 48 000 EUR. Pour le lot 2: Le montant des commandes pour la période initiale du lot nº 2: Sapins verts artificiels est défini(e) comme suit: Seuil minimum (HT) 500 EUR / Seuil maximum (HT) 10 000 EUR. Pour le lot 3: Le montant des commandes pour la période initiale du lot nº 3: Décorations de Noël est défini(e) comme suit: Seuil minimum (HT) 5 000 EUR / Seuil maximum (HT) 30 000 EUR. Pour le lot 4: Le montant des commandes pour la période initiale du lot nº 4: Tapis neige, guirlande glaçon est défini(e) comme suit: Seuil minimum (HT) 500 EUR / Seuil maximum (HT) 3 000 EUR. Pour le lot 5: Le montant des commandes pour la période initiale du lot nº 5: Sujets de décoration pour mise en scène est défini(e) comme suit: Seuil minimum (HT) 5 000 EUR / Seuil maximum (HT) 30 000 EUR. Concernant tous les lots, les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 Sapins naturels, floqués givrés et pailletés de type Nordmann
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1 Sapins naturels, floqués givrés et pailletés de type Nordmann.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification de l'accord-cadre. Il peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Intitulé du lot: Lot 2 Sapins verts artificiels
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2 Sapins verts artificiels.
Intitulé du lot: Lot 3 Décorations de Noël
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3 Décorations de Noël.
Intitulé du lot: Lot 4 Tapis neige, guirlande glaçon
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4 Tapis neige, guirlande glaçon.
Intitulé du lot: Lot 5 Sujets de décoration pour mise en scène
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 5 Sujets de décoration pour mise en scène.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:
— lettre de candidature (modèle DC1) ou équivalent,
— déclaration du candidat (modèle DC2) ou équivalent,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (60 %) appréciée au regard de la qualité: Des produits proposés sur la base des fiches techniques détaillant la composition des sapins et leur aspect
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): De la qualité: Des moyens techniques et humains dédiés aux opérations de transport et de déchargement des sapins
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): De la qualité: Du mode de culture des sapins
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison sans dépasser le délai maximum de 30 jours
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard de la qualité des produits proposés sur la base des fiches techniques détaillant la composition des sapins et leur aspect
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délais de livraison sans dépasser le délai maximum de 30 jours
Valeur technique appréciée au regard de la qualité des produits proposés sur la base de fiches techniques détaillant leur aspect, leur résistance aux intempéries et leur système d'accroche

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et 1 opérateur économique.
Pour le lot 1: Le montant des commandes pour la période initiale du lot nº 1: Sapins naturels, floqués givrés et pailletés type Nordmann est défini(e) comme suit:
Seuil minimum (HT) 12 000 EUR / Seuil maximum (HT) 48 000 EUR.
Pour le lot 2: Le montant des commandes pour la période initiale du lot nº 2: Sapins verts artificiels est défini(e) comme suit:
Seuil minimum (HT) 500 EUR / Seuil maximum (HT) 10 000 EUR.
Pour le lot 3: Le montant des commandes pour la période initiale du lot nº 3: Décorations de Noël est défini(e) comme suit:
Seuil minimum (HT) 5 000 EUR / Seuil maximum (HT) 30 000 EUR.
Pour le lot 4: Le montant des commandes pour la période initiale du lot nº 4: Tapis neige, guirlande glaçon est défini(e) comme suit:
Seuil minimum (HT) 500 EUR / Seuil maximum (HT) 3 000 EUR.
Pour le lot 5: Le montant des commandes pour la période initiale du lot nº 5: Sujets de décoration pour mise en scène est défini(e) comme suit:
Concernant tous les lots, les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495338866 📞
Courrier électronique: greffe-tabastia@jaradm.fr 📧
Fax: +33 495328855 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges, préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'azur secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Fax: +33 484354460 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 143-258352 (2016-07-22)
Avis d'attribution de marché (2016-11-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-28 📅
Date de publication: 2016-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 232-422609
Se réfère à l'avis: 2016/S 143-258352
Numéro JO-S: 232

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-16 📅
2016-11-15 📅

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges, préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret CS 80001
Source: OJS 2016/S 232-422609 (2016-11-28)