Achat d'objets promotionnels pour le Conseil départemental de l'Ariège

Conseil général de l'Ariège

Procédure d'appel d'offres ouvert.
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.
L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification, renouvelable deux fois, soit une durée maximale de 3 ans.
Délai de livraison: 20 jours ouvrés maximum à compter de l'émission du bon de commande. Le candidat doit s'engager, à réaliser la prestation dans un délai inférieur ou égal au délai maximum qu'il précisera sur le Bordereau des prix unitaires.
Date prévisionnelle de début des prestations: 2.11.2016.
Le candidat devra impérativement fournir un ou plusieurs échantillons avec son offre. Les échantillons fournis par les candidats non retenus pourront être restitués sur demande (contact: Daniel Anglade, Tél. 05 61 02 09 02, mail: danglade@ariege.fr).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-08-02 Avis de marché
2016-12-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autocollants et bandes publicitaires
Numéro de référence: 16ff-Comm-0403-H
Brève description:
Procédure d'appel d'offres ouvert. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification, renouvelable deux fois, soit une durée maximale de 3 ans. Délai de livraison: 20 jours ouvrés maximum à compter de l'émission du bon de commande. Le candidat doit s'engager, à réaliser la prestation dans un délai inférieur ou égal au délai maximum qu'il précisera sur le Bordereau des prix unitaires. Date prévisionnelle de début des prestations: 2.11.2016. Le candidat devra impérativement fournir un ou plusieurs échantillons avec son offre. Les échantillons fournis par les candidats non retenus pourront être restitués sur demande (contact: Daniel Anglade, Tél. 05 61 02 09 02, mail: danglade@ariege.fr).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autocollants et bandes publicitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Autocollants et bandes publicitaires 📦
Tapis de souris 📦
Chapeaux et coiffures 📦
Supports de mémoire 📦
Bidons à eau 📦
Coupe-vent 📦
Trophées 📦
Crayons 📦
Mètres-rubans 📦
Parapluies 📦
Sacs et sachets 📦
Chemises polo 📦
Produits d'information et de promotion 📦
Bagages, sellerie, sacs et sachets 📦
Sacs de sports 📦
Sacs à dos 📦
Stylos à bille 📦
Linge de toilette et de cuisine 📦
T-shirts 📦
Tasses et verres 📦
Serviettes de toilette 📦
Drapeaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Ariège
Adresse postale: 5 rue du Cap de la Ville
Code postal: 09000
Commune postale: Foix
Contact
Adresse Internet: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Courrier électronique: smarches@ariege.fr 📧
Téléphone: +33 561020909 📞
Fax: +33 561027841 📠
URL des documents: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-02 📅
Date limite de soumission: 2016-09-09 📅
Date de publication: 2016-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 150-270899
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublicsariege.cg09.fr/

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure d'appel d'offres ouvert.
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.
L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification, renouvelable deux fois, soit une durée maximale de 3 ans.
Délai de livraison: 20 jours ouvrés maximum à compter de l'émission du bon de commande. Le candidat doit s'engager, à réaliser la prestation dans un délai inférieur ou égal au délai maximum qu'il précisera sur le Bordereau des prix unitaires.
Date prévisionnelle de début des prestations: 2.11.2016.
Le candidat devra impérativement fournir un ou plusieurs échantillons avec son offre. Les échantillons fournis par les candidats non retenus pourront être restitués sur demande (contact: Daniel Anglade, Tél. 05 61 02 09 02, mail: danglade@ariege.fr).
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Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 25
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 25
Intitulé du lot: Autocollants
Numéro du lot: 1
Brève description:
Quantité minimum annuelle: 150
quantité maximum annuelle: 50 000.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Renouvelable: 2 fois.
Intitulé du lot: Banderoles
Numéro du lot: 2
Brève description:
Quantité minimum annuelle: 5
quantité maximum annuelle: 30.
Intitulé du lot: Tapis de souris
Numéro du lot: 3
Brève description: quantité maximum annuelle: 4 000.
Intitulé du lot: Casquettes
Numéro du lot: 4
Brève description:
Quantité minimum annuelle: 1 000
quantité maximum annuelle: 5 000.
Intitulé du lot: Clés Usb
Numéro du lot: 5
Brève description:
Quantité minimum annuelle: 100
quantité maximum annuelle: 1 000.
Intitulé du lot: Bidons
Numéro du lot: 6
Brève description:
Quantité minimum annuelle: 500
quantité maximum annuelle: 3 000.
Intitulé du lot: Coupe-Vent
Numéro du lot: 7
Brève description:
Quantité minimum annuelle: 30
quantité maximum annuelle: 300.
Intitulé du lot: Coupes
Numéro du lot: 8
Brève description: quantité maximum annuelle: 500.
Intitulé du lot: Crayons
Numéro du lot: 9
Brève description: Quantité minimum annuelle: 2 000
Intitulé du lot: Mètres
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Parapluies
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Sacs plastiques
Numéro du lot: 12
Brève description: quantité maximum annuelle: 10 000.
Intitulé du lot: Polos
Numéro du lot: 13
Brève description:
Quantité minimum annuelle: 50
quantité maximum annuelle: 400.
Intitulé du lot: Porte-Clés
Numéro du lot: 14
Brève description: quantité maximum annuelle: 2 000.
Intitulé du lot: Porte-Documents
Numéro du lot: 15
Brève description:
Quantité minimum annuelle: 300
quantité maximum annuelle: 2 500.
Intitulé du lot: Sacs de sport
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Sacs à dos
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Stylos
Numéro du lot: 18
Brève description:
Quantité minimum annuelle: 2 500
quantité maximum annuelle: 7 000.
Intitulé du lot: Tabliers
Numéro du lot: 19
Brève description: quantité maximum annuelle: 700.
Intitulé du lot: Tee-Shirts
Numéro du lot: 20
Brève description:
Quantité minimum annuelle: 3 000
quantité maximum annuelle: 8 000.
Intitulé du lot: Tours de cou
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Trophées
Numéro du lot: 22
Brève description: quantité maximum annuelle: 150.
Intitulé du lot: Gobelets réutilisables
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Draps de plage
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Drapeaux
Numéro du lot: 25
Brève description: quantité maximum annuelle: 40.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Extrait de l'inscription au Rcs (K ou K-Bis), délivré par les services du greffe du tribunal de commerce, de moins de 3 mois ou une carte d'identification justifiant de l'inscription au Répertoire des Métiers.
Formulaire Dc1, Lettre de candidature- habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible sur le site Ministère de l'Économie et des Finances).
Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse du Ministère de l'Économie et des Finances).
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Capacité technique et professionnelle:
Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
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Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Date indicative. La réunion n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22090001300016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service des marchés publics: Hôtel du Département
Adresse postale: 5-7 rue du Cap de la Ville, bureau noa233
Code postal: 09001
Fax: +33 561020967 📠
Pays: Ariège 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://comite_local_bordeaux.pdf 🌏
Source: OJS 2016/S 150-270899 (2016-08-02)
Avis d'attribution de marché (2016-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure d'appel d'offres ouvert. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. L'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification, renouvelable 2 fois, soit une durée maximale de 3 ans. Délai de livraison: 20 jours ouvrés maximum à compter de l'émission du bon de commande. Le candidat doit s'engager, à réaliser la prestation dans un délai inférieur ou égal au délai maximum qu'il précisera sur le bordereau des prix unitaires. Date prévisionnelle de début des prestations: 2 .11.2016. Le candidat devra impérativement fournir un ou plusieurs échantillons avec son offre. Les échantillons fournis par les candidats non retenus pourront être restitués sur demande (contact: Daniel Anglade, Tél. 05 61 02 09 02, mail: danglade@ariege.fr).
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Valeur totale du marché: 385 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-12 📅
Date de publication: 2016-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 242-441170
Se réfère à l'avis: 2016/S 150-270899
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Quantité annuelle mini-maxi pour chacun des lots: Lot 1: 150 - 50 000 — lot 2: 5 - 30 — lot 3: 150 - 4 000 — lot 4: 1 000 - 5 000 — lot 6: 500 - 3 000 — lot 7: 30 - 300 — lot 8: 150 - 500 — lot 9: 2 000 - 4 000 — lot 10: 100 - 500 — lot 11: 100 - 300 — lot 12: 2 000 - 10 000 — lot 13: 50 - 400 — lot 14: 1 000 - 2 000 — lot 15: 300 - 2 500 — lot 16: 100 - 300 — lot 17: 100 - 400 — lot 18: 2 500 - 7 000 — lot 19: 100 - 700 — lot 20: 3 000 - 8 000 — lot 21: 500 - 4 000 — lot 22: 5 - 150 — lot 23: 300 - 4 000 — lot 25: 5 - 40. Durée de l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sur appel d'offres ouvert: 1 an reconductible 2 fois. La commission permanente réunie le 17.10.2016 a déclaré infructueux les lots n° 5 clés USB et n° 24 draps de plage, en application de l'article 59-I alinéa 2 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, en l'absence d'offre régulière, renoncé à poursuivre dans l'immédiat la consultation relative à ces 2 lots, car ces articles sont disponibles en quantité suffisante dans les stocks de la collectivité, et décidé de relancer la consultation selon la procédure adaptée en 2017.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification, renouvelable 2 fois, soit une durée maximale de 3 ans.
Délai de livraison: 20 jours ouvrés maximum à compter de l'émission du bon de commande. Le candidat doit s'engager, à réaliser la prestation dans un délai inférieur ou égal au délai maximum qu'il précisera sur le bordereau des prix unitaires.
Date prévisionnelle de début des prestations: 2 .11.2016.
Quantité minimum annuelle: 150.
Quantité maximum annuelle: 50 000.
Quantité minimum annuelle: 5.
Quantité maximum annuelle: 30.
Quantité maximum annuelle: 4 000.
Quantité minimum annuelle: 1 000.
Quantité maximum annuelle: 5 000.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-23 📅
2016-11-24 📅
2016-11-28 📅
2016-11-25 📅
2016-11-30 📅

Référence
Informations complémentaires
Quantité annuelle mini-maxi pour chacun des lots:
Lot 1: 150 - 50 000 — lot 2: 5 - 30 — lot 3: 150 - 4 000 — lot 4: 1 000 - 5 000 — lot 6: 500 - 3 000 — lot 7: 30 - 300 — lot 8: 150 - 500 — lot 9: 2 000 - 4 000 — lot 10: 100 - 500 — lot 11: 100 - 300 — lot 12: 2 000 - 10 000 — lot 13: 50 - 400 — lot 14: 1 000 - 2 000 — lot 15: 300 - 2 500 — lot 16: 100 - 300 — lot 17: 100 - 400 — lot 18: 2 500 - 7 000 — lot 19: 100 - 700 — lot 20: 3 000 - 8 000 — lot 21: 500 - 4 000 — lot 22: 5 - 150 — lot 23: 300 - 4 000 — lot 25: 5 - 40.
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Durée de l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sur appel d'offres ouvert: 1 an reconductible 2 fois.
La commission permanente réunie le 17.10.2016 a déclaré infructueux les lots n° 5 clés USB et n° 24 draps de plage, en application de l'article 59-I alinéa 2 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, en l'absence d'offre régulière, renoncé à poursuivre dans l'immédiat la consultation relative à ces 2 lots, car ces articles sont disponibles en quantité suffisante dans les stocks de la collectivité, et décidé de relancer la consultation selon la procédure adaptée en 2017.
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Source: OJS 2016/S 242-441170 (2016-12-12)
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