Achats d'objets de communication

Conseil départemental de l'Orne

Achats d'objets de communication.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental de l'Orne

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-02	Avis de marché
2017-01-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cadeaux et prix
Numéro de référence: Sv dircom objts com
Brève description: Achats d'objets de communication.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cadeaux et prix 📦
Code CPV supplémentaire: Cadeaux et prix 📦
Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Autocollants et bandes publicitaires 📦
Trophées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Orne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Orne
Adresse postale: 27 bd de Strasbourg, CS 30528
Code postal: 61017
Commune postale: Alençon Cedex
Contact
Adresse Internet: https://cg61.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: achats.marches@orne.fr 📧
Téléphone: +33 233816184 📞
Fax: +33 233816038 📠
URL des documents: https://cg61.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016__uLbIsDRxv 🌏
URL pour la participation: https://cg61.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016__uLbIsDRxv 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-02 📅
Date limite de soumission: 2016-09-29 📅
Date de publication: 2016-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 151-272859
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
La date et l'heure d'ouverture des offres sont données à titre indicatif.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 71 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1 — objets divers
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1 — objets divers.
Valeur estimée hors TVA: 34 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre sera valide 1 an à compter de la date de notification, puis reconductible 3 fois de façon expresse, par période de 1 an.

Description des options:

L'accord-cadre sera valide 1 an à compter de la date de notification, puis reconductible 3 fois de façon expresse, par période de 1 an.

Intitulé du lot: Lot 2 — vêtements
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2 — vêtements.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 3 — écriture
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3 — écriture.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 4 — autocollants et balisage
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4 — autocollants et balisage.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 5 — coupes et trophées
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 5 — coupes et trophées.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Forme juridique de l'attributaire

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

1. En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

2. En qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: Conseil départemental.
Informations complémentaires: La date et l'heure d'ouverture des offres sont données à titre indicatif.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau de la logistique
Adresse du profil d'acheteur: https://cg61.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://cg61.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016__uLbIsDRxv 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour tous renseignements complémentaires (administratif et technique), les candidats doivent impérativement s'adresser par courrier ou mail à:

Département de l'Orne — Pôle jeunesse patrimoine — Service des achats et de la logistique — bureau de la logistique — 27 bd de Strasbourg — CS 30528 — 61017 Alençon Cedex — Mail: achats.marches@orne.fr

Les renseignements complémentaires sont envoyés aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard le jeudi 22.9.2016 à 16:00.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours:

— recours possible devant le Tribunal administratif:

— référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),

— référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,

— recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 151-272859 (2016-08-02)

Avis d'attribution de marché (2017-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 61 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://orne.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-17 📅
Date de publication: 2017-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 015-023660
Se réfère à l'avis: 2016/S 151-272859
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

L'accord-cadre sera valide 1 an à compter de la date de notification, puis reconductible 3 fois de façon expresse, par période de 1 an.

Objet
Champ d'application du marché

L'accord-cadre sera valide 1 an à compter de la date de notification, puis reconductible 3 fois de façon expresse, par période de 1 an.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des articles proposés appréciée au regard des échantillons proposés et/ou fiches descriptives
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: Prix (selon le devis quantitatif estimatif)
Pondération du coût: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-15 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://orne.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les accords-cadres ont été signés le 14.11.2016. Ils sont valides un à compter de la date de notification, puis reconductibles 3 fois de façon expresse, par période de 1 an. Les modalités de consultations des accords-cadres sont les suivantes: sur rendez-vous au Conseil départemental, 27 bd de Strasbourg, 61000 Alençon, tél. +33 233816184, fax: +33 233816038, mail: achats.marches@orne.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: https://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours possible devant le tribunal administratif:

— référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L 551-1 et suivants du code de justice administrative),

— référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative,

Source: OJS 2017/S 015-023660 (2017-01-17)

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