16four04 Fourniture d'objets promotionnels pour les besoins de la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée

CA Toulon Provence Méditerranée

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº2016-360 du 25.3.2016.
Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du Décret nº2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres à bons de commande.
Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande avec minimum et sans maximum et un opérateur économique.
Les montants minimum pour la période initiale du marché sont:
Lot 1: 1 800 EUR HT.
Lot 2: 3 800 EUR HT.
Lot 3: 10 000 EUR HT.
Lot 4: 4 800 EUR HT.
Lot 5: 1 000 EUR HT.
Lot 6: 2 000 EUR HT.
Lot 7: 10 000 EUR HT.
Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-12-15 Avis de marché
2017-06-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: 16four04
Brève description:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du Décret nº2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres à bons de commande. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande avec minimum et sans maximum et un opérateur économique. Les montants minimum pour la période initiale du marché sont: Lot 1: 1 800 EUR HT. Lot 2: 3 800 EUR HT. Lot 3: 10 000 EUR HT. Lot 4: 4 800 EUR HT. Lot 5: 1 000 EUR HT. Lot 6: 2 000 EUR HT. Lot 7: 10 000 EUR HT. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Mobilier d'accueil et de réception 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr825 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: Hôtel de la Communauté d'agglomération, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@tpmed.org 📧
Téléphone: +33 494467239 📞
Fax: +33 494467230 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-15 📅
Date limite de soumission: 2017-02-10 📅
Date de publication: 2016-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 245-447164
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Minimum 1 800.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº2016-360 du 25.3.2016.
Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du Décret nº2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres à bons de commande.
Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande avec minimum et sans maximum et un opérateur économique.
Les montants minimum pour la période initiale du marché sont:
Lot 1: 1 800 EUR HT.
Lot 2: 3 800 EUR HT.
Lot 3: 10 000 EUR HT.
Lot 4: 4 800 EUR HT.
Lot 5: 1 000 EUR HT.
Lot 6: 2 000 EUR HT.
Lot 7: 10 000 EUR HT.
Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Valeur totale estimée: 133 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Textiles de communication
Numéro du lot: 1
Brève description: Textiles de communication.
Valeur estimée hors TVA: 2 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 29.6.2017 ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 29.6.2017. Le marché peut être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
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Description des options: Aucune variante ni prestation supplémentaire ou alternative n'est autorisée.
Informations complémentaires:
Minimum 1 800.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Intitulé du lot: Coupes et médailles
Numéro du lot: 2
Brève description: Coupes et médailles.
Valeur estimée hors TVA: 4 500 EUR 💰
Informations complémentaires:
Minimum 3 800.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Intitulé du lot: Objets promotionnels
Numéro du lot: 3
Brève description: Objets promotionnels.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Minimum 20 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Intitulé du lot: Autocollants, drapeaux et pavoisement
Numéro du lot: 4
Brève description: Autocollants, drapeaux et pavoisement.
Valeur estimée hors TVA: 5 500 EUR 💰
Informations complémentaires:
Minimum 5 500 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Intitulé du lot: Mobilier de communication
Numéro du lot: 5
Brève description: Mobilier de communication.
Informations complémentaires:
Minimum 2 500 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Intitulé du lot: Protocole et cérémonie
Numéro du lot: 6
Brève description: Protocole et cérémonie.
Valeur estimée hors TVA: 3 500 EUR 💰
Informations complémentaires:
Minimum 3 500.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Intitulé du lot: Baches et autocollants grands formats
Numéro du lot: 7
Brève description: Bâches et autocollants grands formats.
Valeur estimée hors TVA: 13 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Minimum 13 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Ca Tpm.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature (ou Dc1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus
Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une déclaration appropriée de banque.
Capacité technique et professionnelle:
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Cette consultation ne comporte aucune des conditions particulières d'exécution visées par l'article 14 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Aucune prestation n'est réservée au profit d'entreprises ou d'établissements visés par les articles 13 et 14 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Toulon.
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830054300076
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulon Provence Méditerranée: Mlle Arpino Andrea
Adresse postale: Hôtel de la Communauté d'agglomération direction de la commande publique 107 boulevard Henri Fabre CS 30536
Pays: fr825 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulon Provence Méditerranée

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et est susceptible de changer.
A titre indicatif, les montants annuels estimés par lot sont:
Lot 1: 2 500 EUR HT Lot 2: 4 500 EUR HT Lot 3: 20 000 EUR HT Lot 4: 5 500 EUR HT Lot 5: 2 500 EUR HT Lot 6: 3 500 EUR HT Lot 7: 13 000 EUR HT
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.info. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.
Ce jugement sera effectué dans les conditions prévues aux articles 55, 59, 60 et 62 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et donnera lieu à un classement des offres.
Les critères relatifs à la candidature sont les Garanties et capacités techniques, professionnelles et financières
critère no 1: Valeur technique
la valeur technique est appréciée au regard du mémoire justificatif, et notée selon les dispositions suivantes:
Point 1, noté sur 2: Les moyens humains mis à disposition pour l'exécution des prestations.
Point 2, noté sur 3: Les mesures environnementales prévues par le candidat aux différents niveaux d'exécution de la prestation.
Point 3, noté sur 5: La méthodologie de travail envisagée depuis la commande jusqu'à la livraison des fournitures.
Dépôt par porteur: Même adresse-horaires d'ouverture du Lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 30001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13259
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 245-447164 (2016-12-15)
Avis d'attribution de marché (2017-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres à bons de commande. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande avec minimum et sans maximum et un opérateur économique. Les montants minimum pour la période initiale du marché sont: Lot 1: 1 800 euro(s) Ht Lot 2: 3 800 euro(s) Ht Lot 3: 10 000 euro(s) Ht Lot 4: 4 800 euro(s) Ht Lot 5: 1 000 euro(s) Ht Lot 6: 2 000 euro(s) Ht Lot 7: 10 000 euro(s) Ht Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-01 📅
Date de publication: 2017-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 106-212356
Se réfère à l'avis: 2016/S 245-447164
Numéro JO-S: 106

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016.
Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres à bons de commande.
Lot 1: 1 800 euro(s) Ht Lot 2: 3 800 euro(s) Ht Lot 3: 10 000 euro(s) Ht Lot 4: 4 800 euro(s) Ht Lot 5: 1 000 euro(s) Ht Lot 6: 2 000 euro(s) Ht Lot 7: 10 000 euro(s) Ht
Informations complémentaires:
Minimum 20 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Minimum 5 500.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Minimum 2 500.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Minimum 13 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-31 📅

Référence
Informations complémentaires
Le montant indiqué dans l'onglet Valeur totale du marché (hors Tva) n'est pas à prendre en compte.
La valeur indiquée dans l'onglet montant est celle du minimum annuel.
Date de signature du contrat: 31/05/2017
montants:
lot 1: Seuil minimum 1 800,00 Euros Ht — sans maximum
lot 2: Seuil minimum 3 800,00 Euros Ht — sans maximum
lot 3: Seuil minimum 10 000,00 Euros Ht — sans maximum
lot 4: Seuil minimum 4 800,00 Euros Ht — sans maximum
lot 5: Seuil minimum 1 000,00 Euros Ht — sans maximum
lot 6: Seuil minimum 2 000,00 Euros Ht — sans maximum
lot 7: Seuil minimum 10 000,00 Euros Ht — sans maximum
chaque marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 29/06/2017 et peut être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne, après
rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. Adresse supra).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Organisme responsable des procédures de médiation
cciral
Adresse postale: place Felix Baret, Cs 30001
Source: OJS 2017/S 106-212356 (2017-06-01)
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