2022-05-20acquisition des tenues et équipements pour les agents de la sécurité et prévention (Ville d'Angers)
le présent marché a déjà fait l'objet d'une première consultation déclarée sans suite en raison de vices affectant la sécurité juridique de la procédure. En effet, eu égard aux montants des offres et du montant maximum, ce lot ne peut pas être passé en procédure adaptée. Il doit être relancé en procédure d'appel d'offres, sur la base d'un nouveau montant maximum.
la présente consultation concerne l'acquisition des tenues et des équipements pour la sécurité et la prévention. Elle concerne le lot 4 : …
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2022-05-19fourniture d'habillements et d'accessoires de Police Municipale (commune d agde)
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 96000.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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2022-04-05fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle (Ville de Pessac)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle (Epi) pour les besoins des agents de la ville de Pessac
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2022-03-11no 22027 Vêtements de travail et d'articles de sécurité pour diverses catégories d'agents (Commune de boulogne billancourt)
no 22027 Fourniture et livraison de vêtements de travail et d'articles de sécurité pour diverses catégories d'agents de la Ville. L'Accord cadre fait l'objet de 10 lots séparés. Conformément à l'article R2123-1-2° du code de la commande publique, les lots 5,6,7 et 10 feront l'objet d'un marché à procédure adaptée (montant inférieur à 80.000 euro(s) HT et n'excédant pas 20 % du montant estimé de l'ensemble des lots). Le présent appel d'offre concerne donc uniquement les lots 1 à 4 et 8 et 9
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2022-02-01acquisition des tenues et équipements pour les agents de la sécurité et la prévention (Ville d'Angers)
la présente consultation concerne l'acquisition des tenues et équipements de sécurité pour les agents de la direction de la sécurité et de la prévention de la ville d'angers (112 agents environ).
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.
Les prestations sont rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires du BPU, des prix catalogue remisés selon le rabais proposé par le titulaire dans le BPU, à titre exceptionnel, sur devis validé par l'acheteur. …
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2022-01-17fournitures et livraison d'uniformes, d'accessoires et de gilets par balles pour la Police Municipale (Ville de la Seyne sur Mer)
le présent marché concerne la fourniture et la livraison d'uniformes, d'accessoires et de gilets pare-balles pour le service de la Police Municipale de la Ville de La Seyne sur Mer.Ce marché est composé de 2 lots.Chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un accord cadre avec émission de bons de commande conformément aux dispositions R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande publique, à savoir un accord cadre mono attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans …
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2021-10-25fourniture D'Uniformes Et D'Accessoires Pour La Police Municipale De Levallois (Ville de Levallois)
la présente consultation a pour objet la fourniture d'habillement et d'accessoires pour le personnel de la ville de Levallois.Les marchés constituent des accords-cadres à bons de commande, conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique (ci-après désigné "Le Code").Qualifiés de marchés de fournitures, ils sont soumis aux dispositions du Ccag " Fournitures Courantes et Services " approuvé par Arrêté du 30 mars 2021.Ils sont passés selon la …
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2020-12-16Acquisition de vêtements et équipements professionnels (Commune de Saint-Brice-sous-Forêt)
Mise en œuvre des modalités par lesquelles le titulaire s'engage à fournir et livrer les vêtements et équipements professionnels adaptés à différents métiers, notamment: aux policiers municipaux & aux agents communaux.
Remise d'échantillons: le 13.1.2021 et le 15.1.2021.
L'entreprise est tenue de fournir, avant la clôture de réception des offres, les échantillons demandés dans les BPU. Les modalités sont dûment décrites dans le dossier de consultation.
Outil informatique de commande en ligne
Le titulaire …
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2020-11-10Fourniture de vêtements et accessoires pour la police municipale (Ville de Metz)
Fourniture d'effets d'habillement et accessoires destinés aux agents de la police municipale, de la police rurale, de surveillance de la voie publique, de sécurité école. La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le cahier des charges (CCTP) spécifique à chaque lot accord-cadre mixte, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique: à bons de commandes pour des prestations inscrites dans les bordereaux des prix unitaires joints …
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2020-11-05Police municipale — acquisition de vêtements d'uniformes et d'équipements (Commune d'Hyères-Les-Palmiers)
Le marché comprend la fourniture des vêtements et équipements des policiers municipaux (environ 80 agents), des ASVP (environ cinq personnes), et des agents de brigades vertes (quelques agents). À titre accessoire, il comprend également une prestation de service de retouche. Les prestations faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier chaque année dans les limites suivantes: montant minimal annuel: 15 000 EUR (TTC), montant maximal annuel: 80 000 EUR (TTC). Les livraisons faisant l'objet de …
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2020-10-06Fourniture de vêtements de travail et équipements de protection individuelle pour le personnel des polices... (Orléans Métropole)
La présente consultation nom20f0178 est relative à la «fourniture de vêtements de travail pour le personnel des polices municipales, les agents de surveillance de la voie publique, des écoles, des parcs et jardins, des marchés alimentaires de plein air» et correspond au lot principal d'une consultation portant de manière globale sur la «fourniture de vêtements de travail et équipements de protection individuelle pour le personnel des polices municipales et agents de surveillance». À ce titre, elle est …
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