Fournisseur: mouret Textile

2 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur mouret Textile est mentionné

2025-03-27   Achat de fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle pour les agents de la... (Ville de L'Isle sur la Sorgue)
Achat de fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle pour les agents de la commune de l'Isle sur la Sorgue et du CCAS La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans montant minimum et avec montant maximum annuel propre à chaque lot, est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 … Voir la passation de marché »
2021-04-30   Achat de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle pour les agents de la Commune de... (Commune de L'Isle-sur-la-Sorgue)
Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire exécuté dans les conditions fixées par l'article R. 2162-2 alinéa 2 et suivants du code de la commande publique, sans montant minimal ni maximal et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande en application des articles R. 2162-4 alinéa 3, R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulation des actes d'engagement. Les prix sont réputés complets. Ils … Voir la passation de marché »