2018-05-15Marche relatif à la fourniture et pose de journaux électroniques lumineux (CC de la Dombes)
Marche relatif à la fourniture et pose de journaux électroniques lumineux. Le marché est un accord-cadre passé en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
L'accord – cadre à bons de commande ne comporte pas de minimum de dépenses; il comporte un maximum de dépenses de 300 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre (2 ans).
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:JSG Technologies
2018-03-29Fourniture d'équipements de ciblerie terrestre pour essais (Minarm/DGA/DO/S2A)
Fourniture d'équipements de ciblerie pour essais (blocs béton démontables, cibles en bois, conteneurs). Le présent projet de marché est soumis à la procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions de l'article 42 1 b) de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 21-i-2, 64 à 66 du décret nº 2016-361. En application des articles 70 à 72 du décret nº 2016-361, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Il est passé pour une période de 36 mois reconductible tacitement une seule …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Sogea Sud-Ouest hydraulique
2018-03-23Fourniture de signalisation verticale (Ville d'Annecy)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de panneaux de signalisation de police permanente et temporaire, de tous dispositifs de fixation et supports appropriés aux panneaux, et accessoirement de plaques et numéros de rues, destinés à être mis en œuvre en milieu urbain.
Accord-cadre conclus dans la limite des montants suivants: de la date de notification au 31.12.2019:
— montant minimum: 300 000 EUR HT,
— montant maximum: 1 200 000 EUR HT.
Pour les années 2020 et 2021 (en cas de reconduction)
— …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Signaux Girod SA
2018-03-01Fourniture et livraison de signaux, produits ou dispositifs de signalisation temporaire (Conseil général de L'Aube)
Fourniture et livraison de signaux, produits ou dispositifs de signalisation temporaire.
Appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret 2016-360 modifié. La consultation aboutira à la passation d'un accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum ni montant maximum exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 1 fois par voie expresse, pour une …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SES nouvelle SAS
2018-01-23Fourniture et pose de signalisation de police et fourniture de balisage plastique sur le réseau (Conseil général de la Loire)
Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande. Appel d'offres ouvert. La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Principales prestations: les prestations prévues au marché concernent des fournitures de signalisation de police de type panneaux ainsi que balisage plastique. Des prestations de pose sont …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Lacroix Signalisation
2018-01-17Fabrication et livraison de la signalétique extérieure de la Chaîne des Parcs (Synd Mixte Pole Metropilitain Artois)
Le présent accord-cadre a pour objet les prestations suivantes: — la réalisation des études d'exécution préalables à la fabrication des ouvrages et l'établissement des plans d'exécution des ouvrages, — la fabrication et la fourniture des ouvrages, — la livraison sur le ou les sites d'installation, — les notices et les consignes d'exploitation, — l'assistance et la formation des personnels. — la maintenance des éléments fournis au titre de la garantie, — ... (voir Cctp).
Voir la passation de marché »
2018-01-08Fabrication et livraison de la signalétique extérieure de la Chaîne des Parcs (Pôle métropolitain de l'Artois)
Le présent accord-cadre a pour objet les prestations suivantes:
— la réalisation des études d'exécution préalables à la fabrication des ouvrages et l'établissement des plans d'exécution des ouvrages,
— la fabrication et la fourniture des ouvrages,
— la livraison sur le ou les sites d'installation,
— les notices et les consignes d'exploitation,
— l'assistance et la formation des personnels,
— la maintenance des éléments fournis au titre de la garantie,
— …(voir CCTP).
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2017-12-08Fourniture d'accessoires à destination des agents de la police municipale (Orléans Métropole)
La présente consultation porte sur la fourniture d'accessoires à destination des agents de la police municipale et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conclu sans montant minimum et sans montant maximum pour la période initiale du contrat comme pour chacune de ses reconductions éventuelles. Cette consultation est passée dans le cadre du groupement de commande Orléans Métropole (coordonnateur) et les communes d'Orléans, de Saint-Jean de Braye, de Saint-Jean de la Ruelle, de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:GK Professional
2017-11-20Fourniture d'habillements et d'accessoires de Police Municipale (Commune d'Agde)
Cette consultation comprend la fourniture d'habillements (tenues et uniformes), d'accessoires pour le maintien de l'ordre et de gilets pare-balle nécessaires aux agents de la Direction Sécurité de la Ville d'agde (police municipale, brigade d'interventions, brigade envrionnement, brigadre équestre, brigade moto, brigade cynophile).forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter …
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2017-10-09Taille d'arbres en rideau (Brest Métropole)
La consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant des prestations de tailles d'arbres en rideau.
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2017-09-20Équipements de signalisation sonore et lumineuse (Ministère de l'intérieur)
Le marché public à pour objet l'achat d'équipements de signalisation sonore et lumineuse par l'Établissement central logistique de la police nationale (ECLPN) pour les véhicules qu'il aménage au profit des forces de sécurité intérieure. Il se compose de 10 lots, chacun étant attribué sous la forme d'un accord-cadre à un fournisseur ou à un groupement de fournisseurs. Les accords-cadres sont conclus sans minimum ni maximum; ils s'exécutent exclusivement par émission de bons de commande.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:MercuraSARRSiracSNC