2017-10-24Fourniture de pièces de rechange accessoires et consommables, pour travaux de réparation mécanique (Conseil départemental Haute-Vienne)
Fourniture de pièces de rechange d'origine ou adaptables pour véhicules légers ou utilitaires, poids lourds et engin d'entretien et de travaux publics.
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Soumise aux dispositions des articles 25-i.1° et 67 à 68 du Décret no2016- 360 du 25 mars 2016. Il s'agit d'accord-cadre à bons de commande avec montant maximum passé en application les articles 78 et 80 de ce même décret.
Les prestations sont réparties en 11 lots. L'Accord-Cadre sera conclu …
Voir la passation de marché »
2017-07-19PT/SM-17M117AO- fourniture de cercueils, capitons et accessoires funéraires (Communauté urbaine Toulouse metropole)
PT/SM-17M117AO- fourniture de cercueils, capitons et accessoires funéraires. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres à bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum et un opérateur économique.
Voir la passation de marché »