Fournitures de pieces detachees et prestations de service pour les vehicules et engins geres par le parc departemental du conseil departemental d'Eure-et-Loir

Conseil général d'Eure-et-loir

Les prestations sont réparties en 19 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum et un opérateur économique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général d'Eure-et-loir

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-12-14	Avis de marché
2017-03-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 17pieces Vl Pl
Brève description:

Les prestations sont réparties en 19 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum et un opérateur économique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pneus pour voitures 📦
Pneus pour charges légères et lourdes 📦
Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Pièces pour machines agricoles 📦
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Véhicules de service hivernal 📦
Pièces pour machines ou moteurs 📦
Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général d'Eure-et-Loir
Adresse postale: Direction de la commande publique, 1 place Châtelet, CS 70403
Code postal: 28008
Commune postale: Chartres
Contact
Adresse Internet: http://www.eurelien.fr/marches-publics 🌏
Courrier électronique: dcp@eurelien.fr 📧
URL des documents: http://www.eurelien.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.eurelien.fr/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-14 📅
Date limite de soumission: 2017-01-18 📅
Date de publication: 2016-12-17 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 244-445137
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.eurelien.fr/marches-publics Critères de sélection des candidatures: Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les candidats peuvent à leur choix remettre leurs candidature et offre sous format dématérialisé ou sous format papier. Les frais d'accès au réseau et de signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Il n'est pas imposé de forme de groupement. Toutefois, en application de l'article 45-iii du décret nº 2016-360 du 25 mars 2016, le mandataire du groupement sera solidaire de l'ensemble des membres. Les candidats sont informés de la faculté que se réserve le Conseil départemental d'eure-et-loir de passer avec chaque titulaire un ou plusieurs marchés publics négociés en application de l'article 30-i-4º a) du décret nº 2016.360 relatif aux marchés publics.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 19
Intitulé du lot: Pneumatiques neufs véhicules: pneumatiques neufs, chambre à air, accessoires, montage, réparation, toutes marques pour véhicules de tourisme et camionnettes
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande d'un montant minimum de 15 500.00 euro(s) Ht et maximum de 62 000.00 euro(s) (H.T.).

Description des renouvellements: Reconduction trois fois un an.
Intitulé du lot: Pneumatiques neufs ou rechapés pour Pl: pneumatiques neufs ou rechapés, chambre à air, accessoires, montage, réparation, toutes marques pour poids lourds agraires et génie civil
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commandes d'un montant minimum de 20 000.00 euro(s) Ht et maximum de 80 000.00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: Pièces détachées adaptables et prestations de service pour véhicules toutes marques et engins, accessoires et outillages
Numéro du lot: 3
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande d'un montant minimum de 25 000.00 euro(s) Ht et maximum de 100 000.00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine et prestations de service pour véhicules Vl de marque Psa
Numéro du lot: 4
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande d'un minimum de 14 000.00 euro(s) Ht et maximum de 56 000.00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine et prestations de service pour véhicules de marque Renault
Numéro du lot: 5
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande d'un minimum de 18 000.00 euro(s) Ht et maximum de 72 000.00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine et prestations de service pour véhicules de marque Vl de marque Fiat
Numéro du lot: 6
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande d'un montant minimum de 3 500.00 euro(s) Ht et maximum de 14 000.00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine et/ou adaptables et prestations de service pour matériels de fauchage de marque Rousseau
Numéro du lot: 7
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande d'un montant minimum de 15 000.00 euro(s) Ht et maximum de 60 000.00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine et prestations de service pour matériels de fauchage de marque Sma
Numéro du lot: 8
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande d'un montant minimum de 10 000.00 euro(s) Ht et maximum de 40 000.00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine et/ou adaptables et prestations de service pour matériels de fauchage de marque Noremat
Numéro du lot: 9
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande d'un montant minimum de 16 000.00 euro(s) Ht et maximum de 80 000.00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: Pièces d'usure forgées pour matériels de fauchage de marque Rousseau — sma — noremat
Numéro du lot: 10
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande d'un montant minimum de 14 000.00 euro(s) Ht et maximum de 56 000.00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine et prestations de service pour matériels de viabilité hivernale de marque Mecagil Lebon
Numéro du lot: 11
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande d'un montant minimum de 3 000.00 euro(s) Ht et maximum de 12 000.00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine et prestations de service pour matériels de viabilité hivernale et balayeuse de marque Acometis — assaloni
Numéro du lot: 12
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande d'un montant minimum de 5 000.00 euro(s) Ht et maximum de 25 000.00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine et prestations de service pour matériels de viabilité hivernale et balayeuse de marque Europe Service et Schmidt
Numéro du lot: 13
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande d'un montant minimum de 4 000.00 euro(s) Ht et maximum de 16 000.00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine et prestations de service pour matériels de viabilité hivernale de maque Arvel et Snow-Tec
Numéro du lot: 14
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande d'un montant minimum de 4 500.00 euro(s) Ht et maximum de 18 000.00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine et prestations de service pour tracteurs Renault Claas
Numéro du lot: 15
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande d'un montant minimum de 30 000.00 euro(s) Ht et maximum de 150 000.00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine et prestations de service pour tracteurs de marque Faucheux
Numéro du lot: 16
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande d'un montant minimum de 9 500.00 euro(s) Ht et maximum de 38 000.00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: Consommables hydrauliques tous matériels et tous engins et prestations de service
Numéro du lot: 17
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande d'un montant minimum de 8 000.00 euro(s) Ht et maximum de 32 000.00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: Pièces détachées pour remorque
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Equipements hydrauliques, soudures et prestations de service
Numéro du lot: 19

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

— Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.

(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— le pouvoir adjudicateur souhaite également que les opérateurs économiques intègrent dans leur candidature l'attestation d'assurance responsabilité civile valide.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Chartres.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution (lots 1-2-3-4-5-6-7-8-9-11-12-13-14-15-16-17-19) / Délai de livraison (lots 10 et 18)
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22280001300013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.eurelien.fr/marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.eurelien.fr/marches-publics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental d'Eure-et-Loir — direction de la commande publique: Michèle Boucher
Adresse postale: 1 place Châtelet, CS 70403
Téléphone: +33 237201153 📞
Fax: +33 237201385 📠
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental d'Eure et Loir: Direction de la commande publique
Adresse postale: 1 place Châtelet — CS 70403, 28008 Chartres Cedex, Dépôt par coursier: Bureau 131 — 3 rue Philarète Chasles — 28300 Mainvilliers

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.eurelien.fr/marches-publics

Critères de sélection des candidatures: Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières.

Les candidats peuvent à leur choix remettre leurs candidature et offre sous format dématérialisé ou sous format papier. Les frais d'accès au réseau et de signature électronique sont à la charge de chaque candidat.

Il n'est pas imposé de forme de groupement. Toutefois, en application de l'article 45-iii du décret nº 2016-360 du 25 mars 2016, le mandataire du groupement sera solidaire de l'ensemble des membres.

Les candidats sont informés de la faculté que se réserve le Conseil départemental d'eure-et-loir de passer avec chaque titulaire un ou plusieurs marchés publics négociés en application de l'article 30-i-4º a) du décret nº 2016.360 relatif aux marchés publics.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans: Service Médiation
Source: OJS 2016/S 244-445137 (2016-12-14)

Avis d'attribution de marché (2017-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 382082.25 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.eurelien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-14 📅
Date de publication: 2017-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 054-099416
Se réfère à l'avis: 2016/S 244-445137
Numéro JO-S: 54

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande d'un montant minimum de 15 500 EUR HT et maximum de 62 000 EUR HT.

Accord-Cadre à bons de commandes d'un montant minimum de 20 000 EUR HT et maximum de 80 000 EUR HT.

Accord-Cadre à bons de commande d'un montant minimum de 25 000 EUR HT et maximum de 100 000 EUR HT.

Accord-Cadre à bons de commande d'un minimum de…

… 14 000 EUR HT et maximum de 56 000 EUR HT.

… 18 00 EUR HT et maximum de 72 000 EUR HT.

Accord-Cadre à bons de commande d'un montant minimum de…

… 3 500 EUR HT et maximum de 14 000 EUR HT

… 15 000 EUR HT et maximum de 60 000 EUR HT

… 10 000 EUR HT et maximum de 40 000 EUR HT.

… 16 000 EUR HT et maximum de 80 000 EUR HT.

… 14 000 EUR HT et maximum de 56 000 EUR HT.

… 3 000 EUR HT et maximum de 12 000 EUR HT.

… 5 000 EUR HT et maximum de 25 000 EUR HT.

… 4 000 EUR HT et maximum de 16 000 EUR HT.

… 4 500 EUR HT et maximum de 18 000 EUR HT.

… 30 000 EUR HT et maximum de 150 000 EUR HT.

… 9 500 EUR HT et maximum de 38 000 EUR HT.

… 8 000 EUR HT et maximum de 32 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-03 📅
Source: OJS 2017/S 054-099416 (2017-03-14)

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