Acquisition de pièces de rechange pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victime de la BSPP et des véhicules lance-eau de la DOSTL

Préfecture de Police

Le présent accord cadre a pour objet l'acquisition de pièces de rechange pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victime de la Brigade de Sapeurs-Pompiers de Paris (Bspp) et des véhicules lance-eau de la Direction Opérationnelle des Services Techniques et Logistique de la Préfecture de police (Dostl).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Préfecture de Police

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-04	Avis de marché
2017-08-22	Informations complémentaires
2018-03-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Numéro de référence: 2017P72034170
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Préfecture de Police
Adresse postale: 9 boulevard du Palais
Code postal: 75195
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: prefpol.marchespublics-scp@interieur.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 170222620 📞
Fax: +33 170222550 📠
URL des documents: http://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-04 📅
Date limite de soumission: 2017-09-05 📅
Date de publication: 2017-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 129-263279
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires

L'Accord cadre est conclu avec un montant minimum de 20 000 euros HT et avec un montant maximum de 400 000 euros (H.T.). L'Estimation financière du lot sur 4 ans est donnée à titre indicatif.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 572 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Acquisition de pièces de rechange pour la réparation de matériel SIDES équipant les engins de la BSPP
Numéro du lot: 1
Brève description:

Acquisition de pièces de rechange pour la réparation de matériel SIDES équipant les engins de la BSPP. Les fournitures attendues dans le cadre du présent accord-cadre sont décrites au CCP. Les quantités estimatives, non contractuelles, sont spécifiées à l'annexe no1 au règlement de la consultation. Elles servent uniquement à l'analyse des offres.

Valeur estimée hors TVA: 315 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

L'Accord cadre est conclu avec un montant minimum de 20 000 euros HT et avec un montant maximum de 400 000 euros (H.T.).

L'Estimation financière du lot sur 4 ans est donnée à titre indicatif.

Intitulé du lot: Acquisition de pièces de rechange pour la réparation de matériel CAMIVA équipant les engins de la BSPP et de la DOSTL et prestations de maintenance associées
Numéro du lot: 2
Brève description:

Acquisition de pièces de rechange pour la réparation de matériel CAMIVA équipant les engins de la BSPP et de la DOSTL et prestations de maintenance associées. Les fournitures attendues dans le cadre du présent accord-cadre sont décrites au CCP. Les quantités estimatives, non contractuelles, sont spécifiées à l'annexe no1 au règlement de la consultation. Elles servent uniquement à l'analyse des offres.

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'Accord cadre est conclu avec un montant minimum de 5 000 euros HT et avec un montant maximum de 170 000 euros (H.T.).

Le prix des prestations de maintenance curative effectuées sur les canons des véhicules lance-eau de la DOSTL est le prix du devis accepté par l'administration.

Intitulé du lot: Acquisition de pièces de rechange pour la réparation de matériel DESAUTEL équipant les engins de la BSPP
Numéro du lot: 3
Brève description:

Acquisition de pièces de rechange pour la réparation de matériel DESAUTEL équipant les engins de la BSPP. Les fournitures attendues dans le cadre du présent accord-cadre sont décrites au CCP. Les quantités estimatives, non contractuelles, sont spécifiées à l'annexe no1 au règlement de la consultation. Elles servent uniquement à l'analyse des offres.

Valeur estimée hors TVA: 89 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'Accord cadre est conclu avec un montant minimum de 5 000 euros HT et avec un montant maximum de 130 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: Acquisition de pièces de rechange pour la réparation de matériel ctd pulverisation équipant les engins de la BSPP
Numéro du lot: 4
Brève description:

Acquisition de pièces de rechange pour la réparation de matériel ctd pulverisation équipant les engins de la BSPP. Les fournitures attendues dans le cadre du présent accord-cadre sont décrites au CCP. Les quantités estimatives, non contractuelles, sont spécifiées à l'annexe no1 au règlement de la consultation. Elles servent uniquement à l'analyse des offres.

Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'Accord cadre est conclu avec un montant minimum de 5 000 euros HT et avec un montant maximum de 60 000 euros (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Bailly (78870).

78, 94.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

À l'appui de sa candidature, l'opérateur économique doit obligatoirement produire les éléments suivants: 1) Une lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants complétée par une personne habilitée (imprimé Dc1); 2) le (ou les) document(s) attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat: KBIS ou statuts de la société ainsi qu'une délégation de pouvoir si le signataire n'y apparaît pas; 3) Une déclaration du candidat complétée (imprimé Dc2) et comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants: chiffres d'affaires, effectifs moyens annuels du candidat, liste des principales fournitures et prestations effectuées au cours des 3 dernières années.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services faisant l'objet de l'accord-cadre, livrés ou exécutés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun niveau minimal exigé.
Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, ainsi que présentation d'une liste des principales fournitures livrées et des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé concernant les prestations objet de l'accord-cadre.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Critère de qualité (nom): Moyens affectés aux prestations de maintenance
Critère de qualité (pondération): 20
10

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Céline Fernandez
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Préfecture de police de Paris
Adresse postale: 3-3bis Villa Thoréton
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Point de contact: DFCPP/Bureau de la commande publique et de l'achat
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr 🌏
: http://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Conformément aux modalités d'application de l'article 183 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, le paiement des factures s'effectue dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la réception de la facture par l'administration, sous réserve d'exigibilité de la créance à cette date. Le défaut de paiement dans les délais entraîne l'application des intérêts moratoires. Le taux des intérêts moratoires est celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliqué par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à quarante (40) euros. Les Comptables assignataires sont: Budget Spécial: M. le directeur Régionaldes Finances Publiques d'ile-de-france et du Département de Paris — 94, rue de Réaumur — 75104 paris cedex 02. Budget État: M. le directeur des Finances Publiques d'ile de France et du département de Paris — site Notre Dame des Victoires — 16/18 rue Notre Dame des Victoires — cS 30225 — 75081 PARIS cedex 10. Le projet de marché public est financé comme suit — exercices 2017 et suivants: Budget État: Ministère de l'intérieur — mission sécurité — programmes 176 Police nationale / Budget Spécial — section de fonctionnement: chapitre 920, chapitre 921, article 1312, compte nature 60632. La présente consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire par lot. Par ailleurs, les modalités de remise des plis sont précisées à l'article 5 du règlement de la consultation (Rc). Les critères de jugement des offres sont fixés à l'article 7.2 du RC. Pour le lot no2 spécifiquement, le pouvoir adjudicateur attribue l'accord-cadre àbons de commande à l'opérateur économique ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse en fonction des critères non discriminatoires et liés à l'objet de l'accord-cadre, pondérés comme suit: prix 70 %, moyens affectés aux prestations de maintenance 20 % tenant compte des moyens humains et de l'organisation mise en oeuvre, ces deux sous-critères étant de même poids, délais d'exécution 10 %. Il s'agit d'un accord-cadre qui s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu avec un montant minimum et un montant maximum pour une durée ferme de 48 mois à compter de la date de notification.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 129-263279 (2017-07-04)

Informations complémentaires (2017-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord cadre a pour objet l'acquisition de pièces de rechange pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victime de la Brigade de Sapeurs-Pompiers de Paris (BSPP) et des véhicules lance-eau de la Direction opérationnelle des services techniques et logistique de la Préfecture de Police (DOSTL).

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-22 📅
Date limite de soumission: 2017-09-19 📅
Date de publication: 2017-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 162-334191
Se réfère à l'avis: 2017/S 129-263279
Numéro JO-S: 162
Source: OJS 2017/S 162-334191 (2017-08-22)

Avis d'attribution de marché (2018-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de pièces de rechange pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victime de la BSPP et des véhicules lance-eau de la DOSTL.

Valeur totale du marché: 257 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Préfecture de police

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-05 📅
Date de publication: 2018-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 046-100741
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires

Le contrat conclu est consultable sur rendez-vous dans les locaux du service, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur. Une réponse précisera le délai de traitement de la demande ainsi que la date et l'heure de consultation, à l'adresse suivante: Préfecture de Police, DFCPP — BCPA, 3-3 bis, villa Thoréton, 75015 Paris, (RDC — bureau 013) du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:30 à 16:00. La date indiquée à la rubrique «date de conclusion du marché» correspond à la date de notification du marché/du lot au titulaire. Le marché public est passé avec un montant minimum et maximum HT sur 4 ans de: — lot nº 2: montant minimum 5 000 EUR et montant maximum 170 000 EUR, — lot nº 3: montant minimum 5 000 EUR et montant maximum 130 000 EUR, — lot nº 4: montant minimum 5 000 EUR et montant maximum 60 000 EUR. Les montants indiqués aux rubriques II.1.7 et V.2.4 du présent avis sont des estimations financières globales sur 4 ans n'ayant aucune valeur contractuelle.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de pièces de rechange pour la réparation de matériel…

… SIDES équipant les engins de la BSPP.

… CAMIVA équipant les engins de la BSPP et de la DOSTL et prestation de maintenance associée.

… DESAUTEL équipant les engins de la BSPP.

Intitulé du lot: Acquisition de pièces de rechange pour la réparation de matériel CTD Pulvérisation équipant les engins de la BSPP
Brève description:

Acquisition de pièces de rechange pour la réparation de matériel CTD Pulvérisation équipant les engins de la BSPP.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-23 📅
2018-02-26 📅

Référence
Informations complémentaires

Le contrat conclu est consultable sur rendez-vous dans les locaux du service, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur.

Une réponse précisera le délai de traitement de la demande ainsi que la date et l'heure de consultation, à l'adresse suivante:

Préfecture de Police, DFCPP — BCPA, 3-3 bis, villa Thoréton, 75015 Paris, (RDC — bureau 013) du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:30 à 16:00.

La date indiquée à la rubrique «date de conclusion du marché» correspond à la date de notification du marché/du lot au titulaire.

Le marché public est passé avec un montant minimum et maximum HT sur 4 ans de:

— lot nº 2: montant minimum 5 000 EUR et montant maximum 170 000 EUR,

— lot nº 3: montant minimum 5 000 EUR et montant maximum 130 000 EUR,

— lot nº 4: montant minimum 5 000 EUR et montant maximum 60 000 EUR.

Les montants indiqués aux rubriques II.1.7 et V.2.4 du présent avis sont des estimations financières globales sur 4 ans n'ayant aucune valeur contractuelle.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 département du Tarn et Garonne.

Source: OJS 2018/S 046-100741 (2018-03-05)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules (>20)