Fourniture du matériel routier au Conseil départemental du calvados programme 2017

Conseil général du Calvados

Fourniture du matériel routier au Conseil départemental du calvados programme 2017 — 17smf004.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général du Calvados

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-06	Avis de marché
2017-09-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'entretien de terrains
Numéro de référence: CG14 DA SMMR | 17SMF004
Brève description:

Fourniture du matériel routier au Conseil départemental du calvados programme 2017 — 17smf004.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'entretien de terrains 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel d'entretien de terrains 📦
Carrosseries de véhicules 📦
Installations hydrauliques 📦
Saleuses 📦
Pièces détachées diverses 📦
Remorques-citernes 📦
Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Calvados
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_UmNOTIZrLb 🌏
Courrier électronique: yvette.viel@calvados.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_UmNOTIZrLb 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-06 📅
Date limite de soumission: 2017-05-09 📅
Date de publication: 2017-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 071-134303
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires

Les candidats sont invités à utiliser le formulaire DC1 (lettre de candidature) et le DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont joints avec les notices explicatives au dossier de consultation. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Une tondeuse autoportée avec un plateau de tonte
Numéro du lot: 1
Brève description:

Une tondeuse autoportée avec un plateau de tonte

Délai maximum de livraison: 3 mois.

Durée de l'accord: 3 mois
Description des options:

La poursuite de l'exécution des prestations dans le cas d'un dépassement de la masse initiale est subordonnée à la conclusion d'une modification du contrat.

Intitulé du lot: Carrossage de 2 camions bennes 16t
Numéro du lot: 2
Brève description: Carrossage de 2 camions bennes 16t
Intitulé du lot: 2 équipements hydrauliques à monter sur les camions 16t
Numéro du lot: 3
Brève description: 2 équipements hydrauliques à monter sur les camions 16t
Intitulé du lot: 2 saleuses 5 m
Numéro du lot: 4
Brève description:

2 saleuses 5 m

Délai maximum de livraison: 4 mois.

Durée de l'accord: 4 mois
Intitulé du lot: Une saleuse 9 m
Numéro du lot: 5
Brève description: Une saleuse 9 m
Intitulé du lot: Un gravillonneur sur porte arrière de camion
Numéro du lot: 6
Brève description: Un gravillonneur sur porte arrière de camion.
Intitulé du lot: Un cylindre double bille + sa remorque de transport
Numéro du lot: 7
Brève description: Un cylindre double bille + sa remorque de transport.
Intitulé du lot: 2 remorques à carburant
Numéro du lot: 8
Brève description: 2 remorques à carburant.
Intitulé du lot: Un caisson amovible grand volume pour le transport de branche
Numéro du lot: 9
Brève description: Un caisson amovible grand volume pour le transport de branche.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: prix fermes. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ressources propres Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Pour les lots 1, 4, 5, 7, 8 et 9 ces délais partent à compter de la date de notification du marché du titulaire du lot. Pour les lots 2, 3 et 6 ces délais partent à compter de la date fixée par ordre de service prescrivant au titulaire du lot de commencer l'exécution des prestations.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du CCTP complété et des documents techniques
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_UmNOTIZrLb 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Calvados DGA aménagement et environnement service maintenance du matériel routier
Adresse postale: ZI Caen Carpiquet Ouest, 24 rue des monts panneaux
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
Courrier électronique: mathieu.vergua@calvados.fr 📧
Pays: Calvados 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_4sGJc2vdQP 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Calvados DGA aménagement et environnement secrétariat de direction
Courrier électronique: christelle.pilard@calvados.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat: délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 071-134303 (2017-04-06)

Avis d'attribution de marché (2017-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture du matériel routier au Conseil départemental du Calvados programme 2017 — 17smf004.

Valeur totale du marché: 256808.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place Gambetta — BP 20520

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-11 📅
Date de publication: 2017-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 176-360198
Se réfère à l'avis: 2017/S 071-134303
Numéro JO-S: 176

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Une tondeuse autoportée avec un plateau de tonte.

Carrossage de 2 camions bennes 16t.

2 équipements hydrauliques à monter sur les camions 16t.

Intitulé du lot: Deux saleuses 5 m

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-12 📅
2017-07-13 📅
2017-08-07 📅
2017-07-21 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché;

Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat: délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2017/S 176-360198 (2017-09-11)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de construction (>20 nouveaux marchés)

Machines et équipement pour la construction (15)

Équipement de construction (9)

Équipement de parcs et de terrains de jeux (3)

Matériel d'entretien de terrains