Fourniture et livraison de pièces détachées pour l'entretien et la réparation du parc automobile de la commune de Cavalaire-sur-Mer, lots 1 et 2

Ville de Cavalaire-sur-Mer

Le présent marché est un accord-cadre alloti multi-attributaires exécuté par l'émission de bons de commande. Les montants annuels des bons de commande pour chacun des lots sont les suivants:
Lot 1, montant minimum annuel de commande: 10 000 HT/an — montant maximum annuel de commande: 40 000 HT/an.
Lot 2: montant minimum annuel de commande: 6 000 HT/an — montant maximum annuel de commande: 40 000 HT/an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Toulon Trucks services

Qui ?

• Ville de Cavalaire-sur-Mer

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-23	Avis de marché
2018-01-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Brève description:

Le présent marché est un accord-cadre alloti multi-attributaires exécuté par l'émission de bons de commande. Les montants annuels des bons de commande pour chacun des lots sont les suivants: Lot 1, montant minimum annuel de commande: 10 000 HT/an — montant maximum annuel de commande: 40 000 HT/an. Lot 2: montant minimum annuel de commande: 6 000 HT/an — montant maximum annuel de commande: 40 000 HT/an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cavalaire-sur-Mer
Adresse postale: place Benjamin Gaillardcs — 50150 — Code Nuts: FRL05
Code postal: 83240
Commune postale: Cavalaire-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.klekoon.com 🌏
Courrier électronique: elise.saintjalmes@cavalaire.fr 📧
Téléphone: +33 494004826 📞
Fax: +33 494646043 📠
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-23 📅
Date limite de soumission: 2017-11-27 📅
Date de publication: 2017-10-26 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 206-424668
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires

Pour tout renseignement complémentaire concernant la consultation en cours, les candidats poseront exclusivement leurs questions sur le profil d'acheteur klekoon.com — la réponse se fera sur klekoon.com — et sera publique. Les candidats sont fortement invités à s'inscrire avec une adresse électronique valide sur le profil d'acheteur klekoon.com — pour être tenu informés de toute modification éventuelle du dossier en cours de consultation ou de toute réponse apportée à la question d'un candidat. Cette invitation concerne particulièrement les candidats abonnés à un moteur de recherche.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché est un accord-cadre alloti multi-attributaires exécuté par l'émission de bons de commande. Les montants annuels des bons de commande pour chacun des lots sont les suivants:

Lot 1, montant minimum annuel de commande: 10 000 HT/an — montant maximum annuel de commande: 40 000 HT/an.

Lot 2: montant minimum annuel de commande: 6 000 HT/an — montant maximum annuel de commande: 40 000 HT/an.

Valeur totale estimée: 1 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Pièces détachées pour véhicules légers, utilitaires et minibus
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre alloti multi-attributaires exécuté par l'émission de bons de commande.les montants annuels des bons de commande sont les suivants: montant minimum annuel de commande: 10 000 HT/an — montant maximum annuel de commande: 40 000 HT/an. Les montants mentionnés sont fixés pour le lot et non par titulaire du lot.

Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Description des renouvellements:

Il pourra être reconduit 3 fois par tacite reconduction pour une durée d'une année civile au maximum (2019, 2020 et 2021). Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.

Intitulé du lot: Pièces détachées pour poids lourds et bus
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre alloti multi-attributaires exécuté par l'émission de bons de commande. Les montants annuels des bons de commande sont les suivants: montant minimum annuel de commande: 6 000 HT/an — montant maximum annuel de commande: 40 000 HT/an. Les montants sont fixés pour le lot et non par titulaire du lot.

Description des renouvellements:

Il pourra être reconduit trois fois par tacite reconduction pour une durée d'une année civile au maximum (2019, 2020 et 2021). Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CTM, rue du Docteur Pardigon, 83240 Cavalaire-sur-Mer.

CTM, route du Docteur Pardigon, 83240 Cavalaire-sur-Mer.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. Les entreprises peuvent présenter leur offre sous la forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la liberté des prix et à la concurrence.si le marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint devra être solidaire de chacun des membres du groupement.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 6
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Hôtel de ville de Cavalaire.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

L'accord-cadre alloti est conclu pour une durée d'un an, à compter du 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2018. Il pourra être reconduit 3 fois par tacite reconduction pour une durée d'une année civile au maximum (2019, 2020 et 2021). Prochain avis au second semestre 2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique, en application des dispositions des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Ce recours n'est plus ouvert à compter de la signature du marché,

— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat.

Source: OJS 2017/S 206-424668 (2017-10-23)

Avis d'attribution de marché (2018-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 17-149753
Brève description:

Lot 1: pièces détachées pour véhicules légers, utilitaires et minibus; Lot 2: pièces détachées pour poids lourds et bus.

Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Cavalaire sur Mer
Adresse postale: benjamin Gaillard Cs50150

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-03 📅
Date de publication: 2018-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 003-002986
Se réfère à l'avis: 2017/S 206-424668
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires

Service de la commande publique, place Benjamin Gaillard, CS 50150, 83240 Cavalaire-sur-Mertél: +33 494004826, elise.saint-jalmes@cavalaire.fr les pièces du marché sont consultables sur simple demande.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: pièces détachées pour véhicules légers, utilitaires et minibus;

Lot 2: pièces détachées pour poids lourds et bus.

Accord-cadre alloti multi-attributaires exécuté par l'émission de bons de commande.montant minimum annuel de commande: 10 000 HT/an — montant maximum annuel de commande: 40 000 HT/an.

Description des options:

L'Accord cadre alloti est conclu pour une durée d'un an, à compter du 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2018. Il pourra être reconduit 3 fois par tacite reconduction pour une durée d'une année civile au maximum (2019, 2020 et 2021).

Brève description:

L'accord-cadre alloti multi-attributaires, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Montant minimum annuel de 6 000 HT et maximum 40 000 HT.

Description des options:

L'Accord-cadre alloti est conclu pour une durée d'un an, à compter du 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2018. Il pourra être reconduit trois fois par tacite reconduction pour une durée d'une année civile au maximum (2019, 2020 et 2021).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre technique municipal, route du docteur Pardigon, 83240 Cavalaire.

Centre technique municipal, route du Docteur Pardigon, 83240 Cavalaire-sur-Mer.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10 %
Pondération du prix: 50 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-22 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830036600018

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, CS 40510 Cedex 9
Commune postale: Toulon
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du Code de justice administrative au plus tard le 31

Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté, en application de l'article R 421-1 du code de justice administrative. Pour le concurrent évincé, le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat; tout concurrent évincé de la conclusion du contrat est recevable à former devant le juge administratif;

Un recours de pleine juridiction contestant la validité…

… de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires. Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi; tout tiers au contrat susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif;

… du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Adresse postale: place Félix Barret, CS 80001 Cedex 6
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Source: OJS 2018/S 003-002986 (2018-01-03)

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