Pt/Sm-17m149ao-Fourniture de pieces de rechange de qualite equivalente a L'Origine pour vehicules legers, utilitaires, poids-lourds et engins

Communauté urbaine Toulouse metropole

Pt/Sm-17m149ao-Fourniture de pieces de rechange de qualite equivalente a L'Origine pour vehicules legers, utilitaires, poids-lourds et engins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-07-13 Avis de marché
2018-03-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Numéro de référence: 17M149AO
Brève description:
Pt/Sm-17m149ao-Fourniture de pieces de rechange de qualite equivalente a L'Origine pour vehicules legers, utilitaires, poids-lourds et engins.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
Fax: +33 562256542 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_XMNdLT2_6Q 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-13 📅
Date limite de soumission: 2017-09-28 📅
Date de publication: 2017-07-18 📅
Date de fin: 2019-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 135-276434
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
L'Accord-Cadre est conclu pour une période à compter du 01 janvier 2018 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 30 septembre 2019. Pour les articles relevant de la famille « Organes mécaniques » dans la sous-catégorie « Freinage », la date de début d'exécution est fixée au 1/04/2018, date à laquelle pourra être notifié le 1er bon de commande pour cette catégorie de pièces.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de pièces de rechange de qualité équivalente à l'origine pour véhicules légers, utilitaires, poids-lourds et engins détenus par la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres s'exécutant au moyen de bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
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Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
L'Accord-Cadre est conclu pour une période à compter du 01 janvier 2018 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 30 septembre 2019. Pour les articles relevant de la famille « Organes mécaniques » dans la sous-catégorie « Freinage », la date de début d'exécution est fixée au 1/04/2018, date à laquelle pourra être notifié le 1er bon de commande pour cette catégorie de pièces.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les critères relatifs à la candidature sont:
Garanties et capacités financières
capacités techniques et professionnelles
la consultation étant engagée dans le cadre du dispositif MPS, le formulaire de candidature MPS est à compléter directement en ligne pré-rempli grâce au numéro SIRET. La liste des documents et renseignements à fournir qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS et les documents de l'offre technique et commerciale est énoncée dans le cahier des charges, accessible librement et gratuitement sur le site www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Réf. Acheteur: 17m149ao). Le candidat atteste qu'il dispose des capacités techniques et professionnelles requises pour assurer les prestations.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Gestion des commandes et des livraisons
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_XMNdLT2_6Q 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Renseignements administratifs: d.g.d.e.p.direction de la Performance-Service des Marchés Publics-Bâtiment Marengo Ovale-1, place de la Légion d'honneur-31505 Toulouse Cedex 5. Contact: Mme Stéphanie Lebarbier, Tél. : 05.61.22.39.70, mail:dgdep.marches.publics@toulouse-metropole.fr
Adresse postale: domaine Ateliers Parc Automobiles 7 avenue Collignon
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31200
Point de contact: Renseignements techniques: D.G.D.E.P. — D.S.U.-Direction dechets moyens techniques Contact: M. Laurent Gouaux- mail: dgdep.marches.publics@toulouse-metropole.fr
Courrier électronique: dgdep.marches.publics@toulouse-metropole.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 01-10-2019.
Visites: La personne publique se réserve la possibilité, à l'issue de la remise des offres, de se déplacer sur les sites des candidats pour vérifier et compléter les éléments présentés dans le mémoire technique.
carte d'achat: La carte d'achat pourra être utilisée comme modalité de livraison objet de cet accord-cadre. A cet effet, une note d'information relative à la carte d'achat est jointe en annexe à ce règlement de consultation.
retrait DCE: Aucun dossier de consultation des entreprises ne sera fourni en version papier.
Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 17m149ao).
signature électronique: La signature de l'offre n'est pas requise au stade de la remise de l'offre. Cependant, l'offre devra être signée électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de la signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique. Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution de l'accord cadre.
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Pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du R.G.S.
Dépôt offre: Les candidats doivent transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Réf. Acheteur: 17m149ao). Les candidats sont invités à consulter le manuel « entreprises » à leur disposition sur la plateforme achatpublic.com qui donne toutes informations pratiques nécessaires au dépôt des offres. Leur attention est attirée sur le temps nécessaire au chiffrement des documents, notamment lorsque ces documents sont stockés sur un serveur partagé.
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Pour tous problèmes techniques, contactez la hotline d'achatpublic au 08 92 23 21 20.
renseignements dématérialisation: TOULOUSE Metropole-Direction de la Commande Publique, 6 rue René Leduc — BP 35821-31505 Toulouse cedex 5. Contact: Mme Hana Zarevucka, Tél. : 05.62.27.65.53, mail:hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole, Direction de la Commande Publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2017/S 135-276434 (2017-07-13)
Avis d'attribution de marché (2018-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pt/Sm-17m149ao-fourniture de pièces de rechange de qualité équivalente à l'origine pour véhicules légers, utilitaires, poids-lourds et engins.
Valeur totale du marché: 149830.58 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-06 📅
Date de publication: 2018-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 047-103009
Se réfère à l'avis: 2017/S 135-276434
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Accord-cadre 17m673 conclu pour un montant sans minimum ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de pièces de rechange de qualité équivalente à l'origine pour véhicules légers, utilitaires, poids-lourds et engins détenus par la ville de Toulouse et Toulouse Métropole. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus
Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres s'exécutant au moyen de bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-18 📅

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole, direction de la commande publique
Source: OJS 2018/S 047-103009 (2018-03-06)
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