Fourniture de pièces de rechange neuves, d'origine ou de qualité équivalente, et maintenance occasionnelle, pour véhicules et équipements

Département de la Haute-Savoie

Le candidat doit être capable de fournir 100 % des pièces de rechange et d'effectuer 100 % de la maintenance des matériels désignées pour chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de la Haute-Savoie

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-21	Avis de marché
2017-12-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 17s0234
Brève description:

Le candidat doit être capable de fournir 100 % des pièces de rechange et d'effectuer 100 % de la maintenance des matériels désignées pour chaque lot.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Pièces pour machines agricoles 📦
Pièces pour autres véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Savoie
Adresse postale: 23 rue de la Paix
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Courrier électronique: dcpfour-serv@hautesavoie.fr 📧
URL des documents: http://www.hautesavoie.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.hautesavoie.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-21 📅
Date limite de soumission: 2017-10-23 📅
Date de publication: 2017-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 184-376602
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.hautesavoie.fr Valeur estimée sur les 4 ans tous lots confondus: 695 483 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 16
Intitulé du lot: Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour véhicules de marque Iveco
Numéro du lot: 1
Brève description:

Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour véhicules de marque Iveco.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande débutant du 1.1.2018 et se terminant au 31.12.2018. Il est reconductible expressément 3 fois, par période d'un an, pour une durée maximale de 4 ans.

Intitulé du lot: Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour véhicules de marque Renault Trucks
Numéro du lot: 2
Brève description:

Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour véhicules de marque Renault Trucks.

Intitulé du lot: Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour véhicules de marque Volkswagen
Numéro du lot: 3
Brève description:

Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour véhicules de marque Volkswagen.

Intitulé du lot: Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour véhicules de marque Citroën -Peugeot
Numéro du lot: 4
Brève description:

Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour véhicules de marque Citroën -Peugeot.

Intitulé du lot: Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour engins agricoles de marque Caterpillar
Numéro du lot: 5
Brève description:

Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour engins agricoles de marque Caterpillar.

Intitulé du lot: Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour engins de marque Massey Fergusson et Quicke
Numéro du lot: 6
Brève description:

Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour engins de marque Massey Fergusson et Quicke.

Intitulé du lot: Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Thomas Constructeurs
Numéro du lot: 7
Brève description:

Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Thomas Constructeurs.

Intitulé du lot: Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Acometis
Numéro du lot: 8
Brève description:

Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Acometis.

Intitulé du lot: Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Arvel
Numéro du lot: 9
Brève description:

Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Arvel.

Intitulé du lot: Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Bialler
Numéro du lot: 10
Brève description:

Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Bialler.

Intitulé du lot: Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour machines de marque Faucheux
Numéro du lot: 11
Brève description:

Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour machines de marque Faucheux.

Intitulé du lot: Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour machines de marque Mecagil-Lebon
Numéro du lot: 12
Brève description:

Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour machines de marque Mecagil-Lebon.

Intitulé du lot: Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour matériels de signalisation marque Noremat
Numéro du lot: 13
Brève description:

Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour matériels de signalisation marque Noremat.

Intitulé du lot: Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Sicometal
Numéro du lot: 14
Brève description:

Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Sicometal.

Intitulé du lot: Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour matériels de marque Villeton
Numéro du lot: 15
Brève description:

Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour matériels de marque Villeton.

Intitulé du lot: Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour matériels de marque Marrel
Numéro du lot: 16
Brève description:

Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour matériels de marque Marrel.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants (DC1),

— si le candidat est en redressement judiciaire, le cas échéant la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application de l'article 43 du code des marchés publics (DC1).

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère les contrats, réalisés au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales fournitures en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22740001700074
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.hautesavoie.fr 🌏
URL des documents: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de le Haute-Savoie: Mme Isabelle Schoumacher
Adresse postale: 23 rue de la Paix, CS 32444
Commune postale: Annecy Cedex
Téléphone: +33 450332144 📞
Fax: +33 450332145 📠
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute Savoie: services de la commande publique
Adresse postale: 23 rue de la Paix (2ème étage), CS 32444, (dépôt possible en mains propres contre récépissé)

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.hautesavoie.fr

Valeur estimée sur les 4 ans tous lots confondus: 695 483 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement: amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: 107 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie: services de la commande publique au 0450332132
Adresse postale: 1 rue du 30° RI, CS 32444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Source: OJS 2017/S 184-376602 (2017-09-21)

Avis d'attribution de marché (2017-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 583 556 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-18 📅
Date de publication: 2017-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 244-509423
Se réfère à l'avis: 2017/S 184-376602
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires

Le marché est consultable sur place au département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour véhicules de marque…

… Iveco

… Renault Trucks

… Volkswagen

Intitulé du lot: Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour véhicules de marque Citroen — Peugeot
Brève description:

Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour…

… véhicules de marque Citroen — Peugeot

… engins agricoles de marque Caterpillar

… engins de marque Massey Fergusson et Quicke

Intitulé du lot: Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Thomas constructeurs
Brève description:

Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour…

… équipements de marque Thomas constructeurs

… équipements de marque Acometis

… équipements de marque Arvel

… équipements de marque Bialler

… machines de marque Faucheux

Intitulé du lot: Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour machines de marque Mecagil Lebon
Brève description:

Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour…

… machines de marque Mecagil Lebon

… matériels de signalisation marque Noremat

… équipements de marque Sicometal

… matériels de marque Villeton

… matériels de marque Marrel

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-07 📅

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif Interrégional de Règlement: amiable des litiges en matière de marchés publics
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Département de la Haute-Savoie: services de la commande publique au +33 450332132
Adresse postale: 1 rue du 30º RI, CS 32444
Source: OJS 2017/S 244-509423 (2017-12-18)

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