Entretien et réparation des véhicules terrestres à moteur, de type routier, gérés, ou à gérer, par les différentes directions d'Eau de Paris. Les prestations sont susceptibles de comprendre: maintenance préventive, maintenance curative (ou réparation), préparation, convoyage et contrôle technique automobiles, remorquage de véhicules non roulants, convoyage de véhicules roulants, d'aménagement intérieur ou extérieur — l'attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution de l'accord-cadre, en application de l'article 6 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016 et de l'article 7 du CCAG FCS et définis à l'article 7 du cahier des clauses particulières.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-01-30.
L'appel d'offres a été publié le 2016-12-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-12-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de voitures
Numéro de référence: 16S0139
Brève description:
Entretien et réparation des véhicules terrestres à moteur, de type routier, gérés, ou à gérer, par les différentes directions d'Eau de Paris. Les prestations sont susceptibles de comprendre: maintenance préventive, maintenance curative (ou réparation), préparation, convoyage et contrôle technique automobiles, remorquage de véhicules non roulants, convoyage de véhicules roulants, d'aménagement intérieur ou extérieur — l'attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution de l'accord-cadre, en application de l'article 6 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016 et de l'article 7 du CCAG FCS et définis à l'article 7 du cahier des clauses particulières.
Entretien et réparation des véhicules terrestres à moteur, de type routier, gérés, ou à gérer, par les différentes directions d'Eau de Paris. Les prestations sont susceptibles de comprendre: maintenance préventive, maintenance curative (ou réparation), préparation, convoyage et contrôle technique automobiles, remorquage de véhicules non roulants, convoyage de véhicules roulants, d'aménagement intérieur ou extérieur — l'attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution de l'accord-cadre, en application de l'article 6 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016 et de l'article 7 du CCAG FCS et définis à l'article 7 du cahier des clauses particulières.
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-12-20 📅
Date limite de soumission: 2017-01-30 📅
Date de publication: 2016-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 248-455364
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Précision: Les délais d'exécution courent à compter de la notification. — Modalités de retrait des documents: téléchargement direct et gratuit sur http://www.eaudeparis.fr/marches-publics/. — Les documents du DCE sont disponibles par voie électronique. — Autres renseignements complémentaires: — les candidats ont la faculté de présenter leur offre soit sous forme papier soit sous forme dématérialisée. Ce choix est alternatif. Les candidats qui soumissionnent par voie électronique sont autorisés à transmettre par voie postale ou contre récépissé une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou papier. Les copies de sauvegarde doivent être transmises sous pli cacheté portant clairement la mention copie de sauvegarde et parvenir à Eau de Paris avant les date et heure limites de réception des offres. Une assistance téléphonique dédiée aux entreprises est disponible du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:30 et de 14:00 à 18:30 au 0825001326.
Précision: Les délais d'exécution courent à compter de la notification. — Modalités de retrait des documents: téléchargement direct et gratuit sur http://www.eaudeparis.fr/marches-publics/. — Les documents du DCE sont disponibles par voie électronique. — Autres renseignements complémentaires: — les candidats ont la faculté de présenter leur offre soit sous forme papier soit sous forme dématérialisée. Ce choix est alternatif. Les candidats qui soumissionnent par voie électronique sont autorisés à transmettre par voie postale ou contre récépissé une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou papier. Les copies de sauvegarde doivent être transmises sous pli cacheté portant clairement la mention copie de sauvegarde et parvenir à Eau de Paris avant les date et heure limites de réception des offres. Une assistance téléphonique dédiée aux entreprises est disponible du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:30 et de 14:00 à 18:30 au 0825001326.
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien et réparation des véhicules légers, gérés, ou à gérer, par l'agence de Fontainebleau
Numéro du lot: 1
Brève description:
Entretien et réparation des véhicules légers, gérés, ou à gérer, par l'agence de Fontainebleau: maintenance préventive, maintenance curative (ou réparation), préparation, convoyage et contrôle technique automobiles, remorquage de véhicules non roulants, convoyage de véhicules roulants, d'aménagement intérieur ou extérieur.
Entretien et réparation des véhicules légers, gérés, ou à gérer, par l'agence de Fontainebleau: maintenance préventive, maintenance curative (ou réparation), préparation, convoyage et contrôle technique automobiles, remorquage de véhicules non roulants, convoyage de véhicules roulants, d'aménagement intérieur ou extérieur.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de reconductions possibles: 4. — Durée de la période de reconduction: 12 mois. — Durée maximale de l'affaire: 60 mois. — Date limite de fin de l'affaire: 30.12.2021.
Intitulé du lot: Entretien et réparation des véhicules légers, gérés, ou à gérer, par l'agence de Dreux
Numéro du lot: 2
Brève description:
Entretien et réparation des véhicules légers, gérés, ou à gérer, par l'agence de Dreux: maintenance préventive, maintenance curative (ou réparation), préparation, convoyage et contrôle technique automobiles, remorquage de véhicules non roulants, convoyage de véhicules roulants, d'aménagement intérieur ou extérieur.
Entretien et réparation des véhicules légers, gérés, ou à gérer, par l'agence de Dreux: maintenance préventive, maintenance curative (ou réparation), préparation, convoyage et contrôle technique automobiles, remorquage de véhicules non roulants, convoyage de véhicules roulants, d'aménagement intérieur ou extérieur.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien et réparation des véhicules légers, gérés, ou à gérer, par l'agence de Sens-Provins (77)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Entretien et réparation des véhicules légers, gérés, ou à gérer, par l'agence de Sens-Provins (département de Seine-et-Marne): maintenance préventive, maintenance curative (ou réparation), préparation, convoyage et contrôle technique automobiles, remorquage de véhicules non roulants, convoyage de véhicules roulants, d'aménagement intérieur ou extérieur.
Entretien et réparation des véhicules légers, gérés, ou à gérer, par l'agence de Sens-Provins (département de Seine-et-Marne): maintenance préventive, maintenance curative (ou réparation), préparation, convoyage et contrôle technique automobiles, remorquage de véhicules non roulants, convoyage de véhicules roulants, d'aménagement intérieur ou extérieur.
Intitulé du lot: Entretien et réparation des véhicules légers, gérés, ou à gérer, par l'agence de Sens-Provins (89)
Numéro du lot: 4
Brève description:
Entretien et réparation des véhicules légers, gérés, ou à gérer, par l'agence de Sens-Provins (département de l'Yonne): maintenance préventive, maintenance curative (ou réparation), préparation, convoyage et contrôle technique automobiles, remorquage de véhicules non roulants, convoyage de véhicules roulants, d'aménagement intérieur ou extérieur.
Entretien et réparation des véhicules légers, gérés, ou à gérer, par l'agence de Sens-Provins (département de l'Yonne): maintenance préventive, maintenance curative (ou réparation), préparation, convoyage et contrôle technique automobiles, remorquage de véhicules non roulants, convoyage de véhicules roulants, d'aménagement intérieur ou extérieur.
Intitulé du lot: Entretien et réparation des véhicules légers, gérés, ou à gérer, par le SLMG
Numéro du lot: 5
Brève description:
Entretien et réparation des véhicules légers, gérés, ou à gérer, par le Service logistique et moyens généraux (SLMG): maintenance préventive, maintenance curative (ou réparation), préparation, convoyage et contrôle technique automobiles, remorquage de véhicules non roulants, convoyage de véhicules roulants, d'aménagement intérieur ou extérieur.
Entretien et réparation des véhicules légers, gérés, ou à gérer, par le Service logistique et moyens généraux (SLMG): maintenance préventive, maintenance curative (ou réparation), préparation, convoyage et contrôle technique automobiles, remorquage de véhicules non roulants, convoyage de véhicules roulants, d'aménagement intérieur ou extérieur.
Intitulé du lot: Entretien et réparation des poids-lourds, gérés, ou à gérer, par l'agence de Dreux
Numéro du lot: 6
Brève description:
Entretien et réparation des poids-lourds, gérés, ou à gérer, par l'agence de Dreux: maintenance préventive, maintenance curative (ou réparation), préparation, convoyage et contrôle technique automobiles, remorquage de véhicules non roulants, convoyage de véhicules roulants, d'aménagement intérieur ou extérieur.
Entretien et réparation des poids-lourds, gérés, ou à gérer, par l'agence de Dreux: maintenance préventive, maintenance curative (ou réparation), préparation, convoyage et contrôle technique automobiles, remorquage de véhicules non roulants, convoyage de véhicules roulants, d'aménagement intérieur ou extérieur.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien et réparation des 2-roues motorisés, gérés, ou à gérer, par l'agence de Fontainebleau
Numéro du lot: 7
Brève description:
Entretien et réparation des 2-roues motorisés, gérés, ou à gérer, par l'agence de Fontainebleau: maintenance curative (ou réparation).
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien et réparation des 2-roues motorisés, gérés, ou à gérer, par l'agence de Dreux
Numéro du lot: 8
Brève description:
Entretien et réparation des 2-roues motorisés, gérés, ou à gérer, par l'agence de Dreux: maintenance curative (ou réparation).
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien et réparation des véhicules électriques, des Agences d'Orly et de Joinville
Numéro du lot: 9
Brève description:
Entretien et réparation des véhicules électriques à usages spécifiques, gérés, ou à gérer, par les Agences d'Orly et de Joinville: maintenance préventive, maintenance curative (ou réparation), convoyage de véhicules roulants.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et/ou de désignation du mandataire avec déclaration sur l'honneur visée à l'article 48-i-1 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, type formulaire DC1 (MAJ avril 2016) ou tout autre document contenant les mêmes informations.
Lettre de candidature et/ou de désignation du mandataire avec déclaration sur l'honneur visée à l'article 48-i-1 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, type formulaire DC1 (MAJ avril 2016) ou tout autre document contenant les mêmes informations.
Renseignements permettant d'apprécier que le candidat dispose des capacités nécessaire à l'exécution du marché, et le cas échéant, de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, en utilisant l'imprimé type DC2 ou un document contenant les mêmes renseignements.
Renseignements permettant d'apprécier que le candidat dispose des capacités nécessaire à l'exécution du marché, et le cas échéant, de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, en utilisant l'imprimé type DC2 ou un document contenant les mêmes renseignements.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles
en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales livraisons ou principaux services fournis au cours des trois dernières années dans le domaine objet de la consultation.
Le cas échéant, certificats de capacité délivrés au candidat par les commanditaires privés ou publics pour des prestations similaires à celles objet du marché avec date et montant
le cas échéant, certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle qualité et habilités à attester la conformité des prestations par des références à des spécifications techniques, ou à défaut, preuves de mesures équivalentes.
le cas échéant, certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle qualité et habilités à attester la conformité des prestations par des références à des spécifications techniques, ou à défaut, preuves de mesures équivalentes.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Délai de garantie: 6 Mois. — - sûreté: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les paiements seront effectués dans les conditions prévues par l'article 1 du décret no 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique et selon les modalités suivantes: — Mode de financement: Ressources propres de l'établissement. — Mode de paiement: Virement bancaire (Mandat administratif). — Délai de paiement: 30 jours, avec bénéfice des intérêts moratoires en cas de dépassement du délai — Avance: non prévue, compte tenu des seuils de commande visés à l'accord-cadre.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Les paiements seront effectués dans les conditions prévues par l'article 1 du décret no 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique et selon les modalités suivantes: — Mode de financement: Ressources propres de l'établissement. — Mode de paiement: Virement bancaire (Mandat administratif). — Délai de paiement: 30 jours, avec bénéfice des intérêts moratoires en cas de dépassement du délai — Avance: non prévue, compte tenu des seuils de commande visés à l'accord-cadre.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 50
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Variante non autorisée.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 248-455364 (2016-12-20)
Avis d'attribution de marché (2017-06-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien et réparation des véhicules terrestres à moteur, de type routier, gérés, ou à gérer, par les différentes Directions d'Eau de Paris. Les prestations sont susceptibles de comprendre: maintenance préventive, maintenance curative (ou réparation), préparation, convoyage et contrôle technique automobiles, remorquage de véhicules non roulants, convoyage de véhicules roulants, d'aménagement intérieur ou extérieur — l'attention des candidats est attirée sur la mise en œuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution de l'accord-cadre, en application de l'article 6 du Décret n
Entretien et réparation des véhicules terrestres à moteur, de type routier, gérés, ou à gérer, par les différentes Directions d'Eau de Paris. Les prestations sont susceptibles de comprendre: maintenance préventive, maintenance curative (ou réparation), préparation, convoyage et contrôle technique automobiles, remorquage de véhicules non roulants, convoyage de véhicules roulants, d'aménagement intérieur ou extérieur — l'attention des candidats est attirée sur la mise en œuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution de l'accord-cadre, en application de l'article 6 du Décret n
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France
🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-06-08 📅
Date de publication: 2017-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 111-224062
Se réfère à l'avis: 2016/S 248-455364
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Montant minimum 2 000 EUR HT et maximum 20 000 EUR HT.
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Entretien véhicules de l'agence de Fontainebleau.
Description des options: Marché reconductible 4 fois soit durée maximum 60 mois.
Informations complémentaires: Montant minimum 2 000 EUR HT et maximum 20 000 EUR HT.
Brève description: Entretien véhicules, agence de Dreux.
Informations complémentaires: Montant minimum: 3 000 EUR HT et maximum: 30 000 EUR HT.
Brève description: Entretien véhicules gérés par l'agence de Sens-Provins.
Informations complémentaires: Pas de montant minimum et maximum: 20 000 EUR HT.
Brève description: Entretien des poids lourds gérés par l'agence de Dreux.
Informations complémentaires: Pas de montant minimum et montant maximum 10 000 EUR HT.
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30 %
20 %
Prix (pondération): 50 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-31 📅
Nom: DPL Automobiles
Adresse postale: avenue du 8 Mai 1945
Commune postale: Varennes-sur-Seine
Code postal: 77130
Pays: France 🇫🇷 Seine-et-Marne
🏙️
Date de conclusion du contrat: 2017-05-09 📅
Nom: Jean Chanoine
Adresse postale: 1 rue René Miet
Commune postale: Dreux
Code postal: 28100
Pays: Eure
🏙️
Date de conclusion du contrat: 2017-05-05 📅
Nom: Talvat Michel
Adresse postale: 18 route Nationale
Commune postale: Molinons
Code postal: 89190
Pays: Yonne
🏙️
Nom: Le Poids Lourds Drouais
Adresse postale: 15 avenue de la Liberté
Commune postale: Vernouillet
Code postal: 28500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2017/S 111-224062 (2017-06-08)