16smf013 — fourniture de pieces d'origine constructeurs

Conseil général du Calvados

Fourniture de pieces d'origine constructeurs — 16smf013 Cet accord-cadre concerne toutes les pièces d'origine constructeurs nécessaire à la réparation de la flotte de véhicules du SMMR. La présente consultation a fait l'objet d'une déclaration sans suite dans la procédure initiale lancée le 17.11.2016 Accord-cadre avec minimum et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2017 (La date de début de l'accord-cadre est une date prévisionnelle).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-13. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général du Calvados

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-01-13	Avis de marché
2017-06-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour autres véhicules
Numéro de référence: CG14 DA SMMR | 16SMF013 | 2
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour autres véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour autres véhicules 📦
Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs 📦
Pièces pour machines agricoles 📦
Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Calvados
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_4sGJc2vdQP 🌏
Courrier électronique: yvette.viel@calvados.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_4sGJc2vdQP 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_4sGJc2vdQP 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-13 📅
Date limite de soumission: 2017-02-13 📅
Date de publication: 2017-01-18 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 012-017450
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

Le montant minimum des commandes pour la période initiale du lot nº1: Fourniture pièces d'origine matériel marque LOMBARDINI est défini(e) comme suit: Seuil minimum (H.T.).1 000,00 Euros Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque Lombardini
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture pièces d'origine matériel marque Lombardini.
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification au 31.12.2017. L'accord-cadre peut être reconduit pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2018.

Informations complémentaires:

Le montant minimum des commandes pour la période initiale du lot nº1: Fourniture pièces d'origine matériel marque LOMBARDINI est défini(e) comme suit:

Seuil minimum (H.T.).1 000,00 Euros

Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque VILLETON
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture pièces d'origine matériel marque VILLETON.
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification au 31/12/2017. L'Accord-Cadre peut être reconduit pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2018.

Informations complémentaires:

Le montant minimum des commandes pour la période initiale du lot nº2: Fourniture pièces d'origine matériel marque VILLETON est défini(e) comme suit:

Seuil minimum (H.T.). 2 000,00 Euros

Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque europe service
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture pièces d'origine matériel marque europe service.
Informations complémentaires:

Le montant minimum des commandes pour la période initiale du lot nº3: Fourniture pièces d'origine matériel marque europe service est défini(e) comme suit:

Seuil minimum (H.T.). 1 000,00 Euros

Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque HUMUS
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture pièces d'origine matériel marque HUMUS.
Informations complémentaires:

Le montant minimum des commandes pour la période initiale du lot nº4: Fourniture pièces d'origine matériel marque HUMUS est défini(e) comme suit:

Seuil minimum (H.T.). 4 000,00 Euros

Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque KUBOTA
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture pièces d'origine matériel marque KUBOTA.
Informations complémentaires:

Le montant minimum des commandes pour la période initiale du lot nº5: Fourniture pièces d'origine matériel marque KUBOTA est défini(e) comme suit:

Seuil minimum (H.T.). 7 000,00 Euros

Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque massey ferguson
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture pièces d'origine matériel marque massey ferguson.
Informations complémentaires:

Le montant minimum des commandes pour la période initiale du lot nº6: Fourniture pièces d'origine matériel marque massey ferguson est défini(e) comme suit:

Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque FIAT
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture pièces d'origine matériel marque FIAT.
Informations complémentaires:

Le montant minimum des commandes pour la période initiale du lot nº7: Fourniture pièces d'origine matériel marque FIAT est défini(e) comme suit:

Seuil minimum (H.T.). 1 500,00 Euros

Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque SAUERBURGER
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture pièces d'origine matériel marque SAUERBURGER.
Informations complémentaires:

Le montant minimum des commandes pour la période initiale du lot nº8: Fourniture pièces d'origine matériel marque SAUERBURGER est défini(e) comme suit:

Seuil minimum (H.T.). 4 500,00 Euros

Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque VOLVO
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture pièces d'origine matériel marque VOLVO.
Informations complémentaires:

Le montant minimum des commandes pour la période initiale du lot nº9: Fourniture pièces d'origine matériel marque VOLVO est défini(e) comme suit:

Seuil minimum (H.T.). 5 000,00 Euros

Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque CASE
Numéro du lot: 10
Brève description: Fourniture pièces d'origine matériel marque CASE.
Informations complémentaires:

Le montant minimum des commandes pour la période initiale du lot nº10: Fourniture pièces d'origine matériel marque CASE est défini(e) comme suit:

Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque CARROY
Numéro du lot: 11
Brève description: Fourniture pièces d'origine matériel marque CARROY.
Informations complémentaires:

Le montant minimum des commandes pour la période initiale du lot nº11: Fourniture pièces d'origine matériel marque CARROY est défini(e) comme suit:

Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque MX
Numéro du lot: 12
Brève description: Fourniture pièces d'origine matériel marque MX.
Informations complémentaires:

Le montant minimum des commandes pour la période initiale du lot nº12: Fourniture pièces d'origine matériel marque MX est défini(e) comme suit:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner

renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Ressources propres Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_4sGJc2vdQP 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Calvados DGA Aménagement et environnement service maintenance du matériel routier
Adresse postale: ZI Caen Carpiquet Ouest, 24 rue des Monts Panneaux
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
Courrier électronique: mathieu.vergua@calvados.fr 📧
Pays: Calvados 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Calvados DGA Aménagement et environnement secrétariat de direction
Courrier électronique: christelle.pilard@calvados.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat;

Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant etre exercé dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché;

Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat: délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 012-017450 (2017-01-13)

Avis d'attribution de marché (2017-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pièces d'origine constructeurs — 16smf013 Cet accord-cadre concerne toutes les pièces d'origine constructeurs nécessaire à la réparation de la flotte de véhicules du SMMR. La présente consultation a fait l'objet d'une déclaration sans suite dans la procédure initiale lancée le 17.11.2016. Accord-cadre avec minimum et un opérateur économique.

Valeur totale du marché: 37900.78 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-16 📅
Date de publication: 2017-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 116-233250
Se réfère à l'avis: 2017/S 012-017450
Numéro JO-S: 116

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pièces d'origine constructeurs — 16smf013 Cet accord-cadre concerne toutes les pièces d'origine constructeurs nécessaire à la réparation de la flotte de véhicules du SMMR.

La présente consultation a fait l'objet d'une déclaration sans suite dans la procédure initiale lancée le 17.11.2016.

Accord-cadre avec minimum et un opérateur économique.

Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque Villeton
Brève description: Fourniture pièces d'origine matériel marque Villeton.
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque Europe service
Brève description: Fourniture pièces d'origine matériel marque Europe service.
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque Humus
Brève description: Fourniture pièces d'origine matériel marque Humus.
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque Kubota
Brève description: Fourniture pièces d'origine matériel marque Kubota.
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque Massey Ferguson
Brève description: Fourniture pièces d'origine matériel marque Massey Ferguson.
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque Fiat
Brève description: Fourniture pièces d'origine matériel marque Fiat.
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque Sauerburger
Brève description: Fourniture pièces d'origine matériel marque Sauerburger.
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque Volvo
Brève description: Fourniture pièces d'origine matériel marque Volvo.
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque Case
Brève description: Fourniture pièces d'origine matériel marque Case.
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque Carroy
Brève description: Fourniture pièces d'origine matériel marque Carroy.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-28 📅
2017-05-02 📅
2014-05-02 📅
2017-05-03 📅
2017-05-10 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur le duc
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché;

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Source: OJS 2017/S 116-233250 (2017-06-16)

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