16smf013 — fourniture de pieces d'origine constructeurs
Conseil général du Calvados
Fourniture de pieces d'origine constructeurs — 16smf013 Cet accord-cadre concerne toutes les pièces d'origine constructeurs nécessaire à la réparation de la flotte de véhicules du SMMR. La présente consultation a fait l'objet d'une déclaration sans suite dans la procédure initiale lancée le 17.11.2016 Accord-cadre avec minimum et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2017 (La date de début de l'accord-cadre est une date prévisionnelle).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-02-13. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Claas réseau agricole
- • Europe service
- • Monrocq
- • Normandie hydraulique
- • Same
- • Socadia
- • Société Jean Villeton
- • Sodimavi Indre et Loire
- • TP Partners
- • Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
- • Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
- • Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules › Pièces pour autres véhicules
- • Pièces pour machines agricoles et sylvicoles › Pièces pour machines agricoles
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-01-13 | Avis de marché |
| 2017-06-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour autres véhicules
Numéro de référence: CG14 DA SMMR | 16SMF013 | 2
Brève description:
“Fourniture de pieces d'origine constructeurs — 16smf013 Cet accord-cadre concerne toutes les pièces d'origine constructeurs nécessaire à la réparation de la...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour autres véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour autres véhicules 📦
Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs 📦
Pièces pour machines agricoles 📦
Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr251 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Calvados
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_4sGJc2vdQP 🌏
Courrier électronique: yvette.viel@calvados.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_4sGJc2vdQP 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_4sGJc2vdQP 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-13 📅
Date limite de soumission: 2017-02-13 📅
Date de publication: 2017-01-18 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 012-017450
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
“Le montant minimum des commandes pour la période initiale du lot nº1: Fourniture pièces d'origine matériel marque LOMBARDINI est défini(e) comme...”
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque Lombardini
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Fourniture pièces d'origine matériel marque Lombardini.”
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification au 31.12.2017. L'accord-cadre peut être reconduit pour une période de 1 an,...”
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Informations complémentaires:
“Le montant minimum des commandes pour la période initiale du lot nº1: Fourniture pièces d'origine matériel marque LOMBARDINI est défini(e) comme suit:”
“Seuil minimum (H.T.).1 000,00 Euros”
“Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.”
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque VILLETON
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Fourniture pièces d'origine matériel marque VILLETON.”
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification au 31/12/2017. L'Accord-Cadre peut être reconduit pour une période de 1 an,...”
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Informations complémentaires:
“Le montant minimum des commandes pour la période initiale du lot nº2: Fourniture pièces d'origine matériel marque VILLETON est défini(e) comme suit:”
“Seuil minimum (H.T.). 2 000,00 Euros”
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque europe service
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Fourniture pièces d'origine matériel marque europe service.”
Informations complémentaires:
“Le montant minimum des commandes pour la période initiale du lot nº3: Fourniture pièces d'origine matériel marque europe service est défini(e) comme suit:”
“Seuil minimum (H.T.). 1 000,00 Euros”
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque HUMUS
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Fourniture pièces d'origine matériel marque HUMUS.”
Informations complémentaires:
“Le montant minimum des commandes pour la période initiale du lot nº4: Fourniture pièces d'origine matériel marque HUMUS est défini(e) comme suit:”
“Seuil minimum (H.T.). 4 000,00 Euros”
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque KUBOTA
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Fourniture pièces d'origine matériel marque KUBOTA.”
Informations complémentaires:
“Le montant minimum des commandes pour la période initiale du lot nº5: Fourniture pièces d'origine matériel marque KUBOTA est défini(e) comme suit:”
“Seuil minimum (H.T.). 7 000,00 Euros”
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque massey ferguson
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Fourniture pièces d'origine matériel marque massey ferguson.”
Informations complémentaires:
“Le montant minimum des commandes pour la période initiale du lot nº6: Fourniture pièces d'origine matériel marque massey ferguson est défini(e) comme suit:”
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque FIAT
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Fourniture pièces d'origine matériel marque FIAT.”
Informations complémentaires:
“Le montant minimum des commandes pour la période initiale du lot nº7: Fourniture pièces d'origine matériel marque FIAT est défini(e) comme suit:”
“Seuil minimum (H.T.). 1 500,00 Euros”
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque SAUERBURGER
Numéro du lot: 8
Brève description:
“Fourniture pièces d'origine matériel marque SAUERBURGER.”
Informations complémentaires:
“Le montant minimum des commandes pour la période initiale du lot nº8: Fourniture pièces d'origine matériel marque SAUERBURGER est défini(e) comme suit:”
“Seuil minimum (H.T.). 4 500,00 Euros”
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque VOLVO
Numéro du lot: 9
Brève description:
“Fourniture pièces d'origine matériel marque VOLVO.”
Informations complémentaires:
“Le montant minimum des commandes pour la période initiale du lot nº9: Fourniture pièces d'origine matériel marque VOLVO est défini(e) comme suit:”
“Seuil minimum (H.T.). 5 000,00 Euros”
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque CASE
Numéro du lot: 10
Brève description:
“Fourniture pièces d'origine matériel marque CASE.”
Informations complémentaires:
“Le montant minimum des commandes pour la période initiale du lot nº10: Fourniture pièces d'origine matériel marque CASE est défini(e) comme suit:”
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque CARROY
Numéro du lot: 11
Brève description:
“Fourniture pièces d'origine matériel marque CARROY.”
Informations complémentaires:
“Le montant minimum des commandes pour la période initiale du lot nº11: Fourniture pièces d'origine matériel marque CARROY est défini(e) comme suit:”
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque MX
Numéro du lot: 12
Brève description:
“Fourniture pièces d'origine matériel marque MX.”
Informations complémentaires:
“Le montant minimum des commandes pour la période initiale du lot nº12: Fourniture pièces d'origine matériel marque MX est défini(e) comme suit:”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner”
“renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;”
“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités...”
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_4sGJc2vdQP 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Calvados DGA Aménagement et environnement service maintenance du matériel routier
Adresse postale: ZI Caen Carpiquet Ouest, 24 rue des Monts Panneaux
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mathieu.vergua@calvados.fr 📧
Pays: fr251 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Calvados DGA Aménagement et environnement secrétariat de direction
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14035
Courrier électronique: christelle.pilard@calvados.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la...”
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“Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant etre exercé dans un délai de trente et un jours à compter...”
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“Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat: délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 012-017450 (2017-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour autres véhicules
Numéro de référence: CG14 DA SMMR | 16SMF013 | 2
Brève description:
“Fourniture de pieces d'origine constructeurs — 16smf013 Cet accord-cadre concerne toutes les pièces d'origine constructeurs nécessaire à la réparation de la...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour autres véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour autres véhicules 📦
Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs 📦
Pièces pour machines agricoles 📦
Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr251 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Calvados
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_4sGJc2vdQP 🌏
Courrier électronique: yvette.viel@calvados.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_4sGJc2vdQP 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_4sGJc2vdQP 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-13 📅
Date limite de soumission: 2017-02-13 📅
Date de publication: 2017-01-18 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 012-017450
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
“Le montant minimum des commandes pour la période initiale du lot nº1: Fourniture pièces d'origine matériel marque LOMBARDINI est défini(e) comme...”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque Lombardini
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Fourniture pièces d'origine matériel marque Lombardini.”
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification au 31.12.2017. L'accord-cadre peut être reconduit pour une période de 1 an,...”
Informations complémentaires:
“Le montant minimum des commandes pour la période initiale du lot nº1: Fourniture pièces d'origine matériel marque LOMBARDINI est défini(e) comme suit:”
“Seuil minimum (H.T.).1 000,00 Euros”
Afficher plus (1)
“Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Fourniture pièces d'origine matériel marque VILLETON.”
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification au 31/12/2017. L'Accord-Cadre peut être reconduit pour une période de 1 an,...”
Informations complémentaires:
“Le montant minimum des commandes pour la période initiale du lot nº2: Fourniture pièces d'origine matériel marque VILLETON est défini(e) comme suit:”
“Seuil minimum (H.T.). 2 000,00 Euros”
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque europe service
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Fourniture pièces d'origine matériel marque europe service.”
Informations complémentaires:
“Le montant minimum des commandes pour la période initiale du lot nº3: Fourniture pièces d'origine matériel marque europe service est défini(e) comme suit:”
“Seuil minimum (H.T.). 1 000,00 Euros”
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque HUMUS
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Fourniture pièces d'origine matériel marque HUMUS.”
Informations complémentaires:
“Le montant minimum des commandes pour la période initiale du lot nº4: Fourniture pièces d'origine matériel marque HUMUS est défini(e) comme suit:”
“Seuil minimum (H.T.). 4 000,00 Euros”
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque KUBOTA
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Fourniture pièces d'origine matériel marque KUBOTA.”
Informations complémentaires:
“Le montant minimum des commandes pour la période initiale du lot nº5: Fourniture pièces d'origine matériel marque KUBOTA est défini(e) comme suit:”
“Seuil minimum (H.T.). 7 000,00 Euros”
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque massey ferguson
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Fourniture pièces d'origine matériel marque massey ferguson.”
Informations complémentaires:
“Le montant minimum des commandes pour la période initiale du lot nº6: Fourniture pièces d'origine matériel marque massey ferguson est défini(e) comme suit:”
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque FIAT
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Fourniture pièces d'origine matériel marque FIAT.”
Informations complémentaires:
“Le montant minimum des commandes pour la période initiale du lot nº7: Fourniture pièces d'origine matériel marque FIAT est défini(e) comme suit:”
“Seuil minimum (H.T.). 1 500,00 Euros”
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque SAUERBURGER
Numéro du lot: 8
Brève description:
“Fourniture pièces d'origine matériel marque SAUERBURGER.”
Informations complémentaires:
“Le montant minimum des commandes pour la période initiale du lot nº8: Fourniture pièces d'origine matériel marque SAUERBURGER est défini(e) comme suit:”
“Seuil minimum (H.T.). 4 500,00 Euros”
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque VOLVO
Numéro du lot: 9
Brève description:
“Fourniture pièces d'origine matériel marque VOLVO.”
Informations complémentaires:
“Le montant minimum des commandes pour la période initiale du lot nº9: Fourniture pièces d'origine matériel marque VOLVO est défini(e) comme suit:”
“Seuil minimum (H.T.). 5 000,00 Euros”
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque CASE
Numéro du lot: 10
Brève description:
“Fourniture pièces d'origine matériel marque CASE.”
Informations complémentaires:
“Le montant minimum des commandes pour la période initiale du lot nº10: Fourniture pièces d'origine matériel marque CASE est défini(e) comme suit:”
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque CARROY
Numéro du lot: 11
Brève description:
“Fourniture pièces d'origine matériel marque CARROY.”
Informations complémentaires:
“Le montant minimum des commandes pour la période initiale du lot nº11: Fourniture pièces d'origine matériel marque CARROY est défini(e) comme suit:”
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque MX
Numéro du lot: 12
Brève description:
“Fourniture pièces d'origine matériel marque MX.”
Informations complémentaires:
“Le montant minimum des commandes pour la période initiale du lot nº12: Fourniture pièces d'origine matériel marque MX est défini(e) comme suit:”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner”
“renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;”
Afficher plus (1)
“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
Conditions d'exécution du contrat:
“Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités...”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_4sGJc2vdQP 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Calvados DGA Aménagement et environnement service maintenance du matériel routier
Adresse postale: ZI Caen Carpiquet Ouest, 24 rue des Monts Panneaux
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mathieu.vergua@calvados.fr 📧
Pays: fr251 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Calvados DGA Aménagement et environnement secrétariat de direction
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14035
Courrier électronique: christelle.pilard@calvados.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la...”
“Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant etre exercé dans un délai de trente et un jours à compter...”
Afficher plus (1)
“Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat: délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.”
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 012-017450 (2017-01-13)
Avis d'attribution de marché (2017-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de pièces d'origine constructeurs — 16smf013 Cet accord-cadre concerne toutes les pièces d'origine constructeurs nécessaire à la réparation de la...”
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Valeur totale du marché: 37900.78 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-16 📅
Date de publication: 2017-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 116-233250
Se réfère à l'avis: 2017/S 012-017450
Numéro JO-S: 116
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de pièces d'origine constructeurs — 16smf013 Cet accord-cadre concerne toutes les pièces d'origine constructeurs nécessaire à la réparation de la...”
Afficher plus
“La présente consultation a fait l'objet d'une déclaration sans suite dans la procédure initiale lancée le 17.11.2016.”
“Accord-cadre avec minimum et un opérateur économique.”
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque Villeton
Brève description:
“Fourniture pièces d'origine matériel marque Villeton.”
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque Europe service
Brève description:
“Fourniture pièces d'origine matériel marque Europe service.”
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque Humus
Brève description:
“Fourniture pièces d'origine matériel marque Humus.”
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque Kubota
Brève description:
“Fourniture pièces d'origine matériel marque Kubota.”
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque Massey Ferguson
Brève description:
“Fourniture pièces d'origine matériel marque Massey Ferguson.”
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque Fiat
Brève description:
“Fourniture pièces d'origine matériel marque Fiat.”
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque Sauerburger
Brève description:
“Fourniture pièces d'origine matériel marque Sauerburger.”
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque Volvo
Brève description:
“Fourniture pièces d'origine matériel marque Volvo.”
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque Case
Brève description:
“Fourniture pièces d'origine matériel marque Case.”
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque Carroy
Brève description:
“Fourniture pièces d'origine matériel marque Carroy.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-28 📅
2017-05-02 📅
2014-05-02 📅
2017-05-03 📅
2017-05-10 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur le duc
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la...”
Afficher plus
“Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la...”
Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Source: OJS 2017/S 116-233250 (2017-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de pièces d'origine constructeurs — 16smf013 Cet accord-cadre concerne toutes les pièces d'origine constructeurs nécessaire à la réparation de la...”
Valeur totale du marché: 37900.78 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-16 📅
Date de publication: 2017-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 116-233250
Se réfère à l'avis: 2017/S 012-017450
Numéro JO-S: 116
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de pièces d'origine constructeurs — 16smf013 Cet accord-cadre concerne toutes les pièces d'origine constructeurs nécessaire à la réparation de la...”
“La présente consultation a fait l'objet d'une déclaration sans suite dans la procédure initiale lancée le 17.11.2016.”
Afficher plus (1)
“Accord-cadre avec minimum et un opérateur économique.”
Brève description:
“Fourniture pièces d'origine matériel marque Villeton.”
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque Europe service
Brève description:
“Fourniture pièces d'origine matériel marque Europe service.”
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque Humus
Brève description:
“Fourniture pièces d'origine matériel marque Humus.”
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque Kubota
Brève description:
“Fourniture pièces d'origine matériel marque Kubota.”
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque Massey Ferguson
Brève description:
“Fourniture pièces d'origine matériel marque Massey Ferguson.”
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque Fiat
Brève description:
“Fourniture pièces d'origine matériel marque Fiat.”
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque Sauerburger
Brève description:
“Fourniture pièces d'origine matériel marque Sauerburger.”
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque Volvo
Brève description:
“Fourniture pièces d'origine matériel marque Volvo.”
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque Case
Brève description:
“Fourniture pièces d'origine matériel marque Case.”
Intitulé du lot: Fourniture pièces d'origine matériel marque Carroy
Brève description:
“Fourniture pièces d'origine matériel marque Carroy.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-28 📅
2017-05-02 📅
2014-05-02 📅
2017-05-03 📅
2017-05-10 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur le duc
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la...”
“Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la...”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Source: OJS 2017/S 116-233250 (2017-06-16)
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