Fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers, poids lourds et engins
Syndicat Mixte Trifyl
Fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers, poids lourds et engins accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter du 18.3.2017 jusqu'au 17.3.2018.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses
- • Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
- • Tarn
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-12-12 | Avis de marché |
| 2017-03-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 16.196
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte Trifyl
Adresse postale: route de Sieurac
Code postal: 81300
Commune postale: Labessière-Candeil
Contact
Adresse Internet: http://www.trifyl.fr 🌏
Courrier électronique: celine.rochon@trifyl.fr 📧
URL des documents: http://www.trifyl.com 🌏
URL pour la participation: http://trifyl.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-12 📅
Date limite de soumission: 2017-01-16 📅
Date de publication: 2016-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 242-441004
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Véhicules légers.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Numéro du lot: 2
Brève description: Poids lourds.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Engins.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Modalités de financement: financement sur ressources propres.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Mesures prises en faveur du développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://trifyl.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://www.trifyl.com 🌏
Téléphone: +33 563812300 📞
Pays: Tarn 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Mixte Trifyl
Adresse Internet: http://trifyl.marcoweb.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007 Cedex 07
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 242-441004 (2016-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 16.196
Brève description:
Fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers, poids lourds et engins accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter du 18.3.2017 jusqu'au 17.3.2018.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte Trifyl
Adresse postale: route de Sieurac
Code postal: 81300
Commune postale: Labessière-Candeil
Contact
Adresse Internet: http://www.trifyl.fr 🌏
Courrier électronique: celine.rochon@trifyl.fr 📧
URL des documents: http://www.trifyl.com 🌏
URL pour la participation: http://trifyl.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-12 📅
Date limite de soumission: 2017-01-16 📅
Date de publication: 2016-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 242-441004
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur accepte la transmission des plis par voie électronique.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Véhicules légers.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Numéro du lot: 2
Brève description: Poids lourds.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Engins.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Conditions d'exécution du contrat: Modalités de financement: financement sur ressources propres.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Mesures prises en faveur du développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://trifyl.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://www.trifyl.com 🌏
Téléphone: +33 563812300 📞
Pays: Tarn 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Mixte Trifyl
Adresse Internet: http://trifyl.marcoweb.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007 Cedex 07
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. — référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. — recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Avis d'attribution de marché (2017-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte TRIFYL
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-16 📅
Date de publication: 2017-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 056-103483
Se réfère à l'avis: 2016/S 242-441004
Numéro JO-S: 56
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicules légers
Poids lourds
Brève description: Mesures prises en faveur du développement durable.
Intitulé du lot: Engins
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-15 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007, Cedex 07
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 056-103483 (2017-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers, poids lourds et engins.
Valeur totale du marché: 190 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte TRIFYL
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-16 📅
Date de publication: 2017-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 056-103483
Se réfère à l'avis: 2016/S 242-441004
Numéro JO-S: 56
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicules légers
Poids lourds
Brève description: Mesures prises en faveur du développement durable.
Intitulé du lot: Engins
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-15 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007, Cedex 07
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, — référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, — recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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