2023-10-13location de véhicules (ville de Saint Maur des Fossés)
location de véhicules Le présent accord-cadre a pour objet la location de véhicules utilitaires et particuliers en courte, moyenne et longue durées pour la Ville de Saint-Maur-Des-Fossés. Les prestations sont décomposées en 7 lots. Le contrat est conclu pour une durée de 48 mois à compter de la notification du contrat
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2023-10-12Location Longue Duree Et Entretien Du Parc De Vehicules Et Scooters Pour Les Besoins Du Gsri 3m (GSRI 3M)
La consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique).
pour les deux lots, la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.
pour le lot 1, le montant du marché ne dépassera pas 240 000,00 EUR HT Pour le lot 2, le montant du marché …
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2023-10-1123mc0407aoo-ac-hz-acquisition Et Maintenance De Vehicules A Hydrogene (Toulouse Métropole)
consultation lancée par un groupement de commandes.Il s'agit d'un accord-cadre " composite " : La partie " marché ordinaire " concerne les prestations objet de la Dpgf.La partie " accord-cadre à bons de commande " correspond à un accord cadre avec maximum, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les prestations sont détaillées au Bpu. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix …
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2023-10-04achat d'un véhicule de collecte (Communauté de communes du Genevois)
le marché a pour objet l'achat d'un véhicule de collecte.Les prestations comprennent :- la fourniture et la mise à disposition du véhicule équipé au représentant légal de la collectivité, dans ses locaux ;- l'assistance technique auprès des autres intervenants pour permettre l'adaptation des équipements avec l'ensemble des lots, pour chacun des lots
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2023-10-02location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur (Conseil général de la Loire)
les prestations de la présente consultation comportent :- le balayage pour l'entretien des routes départementales,- le balayage par aspiration des enduits superficielsappel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique.Accord-cadre mono-attributaire avec montants minimum et maximum fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande.La date prévisionnelle de …
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2023-09-29amenagements de vehicules (vtu - vSS - vatl) (SDIS)
les prestations concernent l'aménagement de véhicules d'ateliers (Vatl) pour les besoins du service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime.Les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande avec uniquement un maximum établi en valeur en application des articles L.2125-1 1, R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le montant maximum des commandes par période est fixé au cahier des clauses administratives …
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2023-09-26fourniture de bennes amovibles et pièces détachées associées destinées aux activités de la direction collecte et... (Le Havre Seine Métropole)
le présent accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. L'Accord-Cadre est reconductible trois fois tacitement, pour une période d'un an, soit une durée globale maximum de quatre ans.Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :Lot no 1 Montant minimum annuel (Ht) : 40 000 euro(s) - montant maximum annuel (Ht) : 200 000 euro(s) Lot no 2 Montant minimum annuel (Ht) : 0 euro(s) - montant maximum annuel (Ht) : 100 000 euro(s) Les montants …
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