location de véhicules
ville de Saint Maur des Fossés
location de véhicules Le présent accord-cadre a pour objet la location de véhicules utilitaires et particuliers en courte, moyenne et longue durées pour la Ville de Saint-Maur-Des-Fossés. Les prestations sont décomposées en 7 lots. Le contrat est conclu pour une durée de 48 mois à compter de la notification du contrat
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules à moteur › Voitures particulières
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-13 | Avis de marché |
| 2023-12-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2023-7AO0095
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Voitures particulières 📦
Poids lourds 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Saint Maur des Fossés
Adresse postale: place Charles de Gaulle
Code postal: 94100
Commune postale: Saint-Maur-des-Fossés
Contact
Adresse Internet: https://stmaur-marches.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-saint-maur.com 📧
Téléphone: +33 145116579 📞
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Kvm8-14GmD 🌏
URL pour la participation: https://stmaur-marches.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-13 📅
Date limite de soumission: 2023-11-14 📅
Date de publication: 2023-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 201-632246
Numéro JO-S: 201
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: véhicules petits utilitaires thermiques
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: véhicules gros utilitaires thermiques
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: véhicules petits utilitaires propres
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: véhicules gros utilitaires propres
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: véhicules particuliers thermiques
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: véhicules dont le PTAC est > 3,5 tonnes
Numéro du lot: 7
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: services des Marchés Publics
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21940068600016
Contact
Point de contact: Service des Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: https://stmaur-marches.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Kvm8-14GmD 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: octobre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale no 8630, F
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 60566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 201-632246 (2023-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2023-7AO0095
Brève description:
location de véhicules Le présent accord-cadre a pour objet la location de véhicules utilitaires et particuliers en courte, moyenne et longue durées pour la Ville de Saint-Maur-Des-Fossés. Les prestations sont décomposées en 7 lots. Le contrat est conclu pour une durée de 48 mois à compter de la notification du contrat
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Voitures particulières 📦
Poids lourds 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Saint Maur des Fossés
Adresse postale: place Charles de Gaulle
Code postal: 94100
Commune postale: Saint-Maur-des-Fossés
Contact
Adresse Internet: https://stmaur-marches.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-saint-maur.com 📧
Téléphone: +33 145116579 📞
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Kvm8-14GmD 🌏
URL pour la participation: https://stmaur-marches.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-13 📅
Date limite de soumission: 2023-11-14 📅
Date de publication: 2023-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 201-632246
Numéro JO-S: 201
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: véhicules petits utilitaires thermiques
Numéro du lot: 1
Brève description:
le loueur met à la disposition des services de la ville de Saint-Maur-Des-Fossés des véhicules équipés en adéquation avec les caractéristiques techniques demandées. Les locations demandées seront de courte, moyenne ou longue durée
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: véhicules gros utilitaires thermiques
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: véhicules petits utilitaires propres
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: véhicules gros utilitaires propres
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: véhicules particuliers thermiques
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: véhicules dont le PTAC est > 3,5 tonnes
Numéro du lot: 7
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
commune de Saint-Maur-Des-Fossés
véhicules particuliers propres
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
a l'appui de leur candidature, les candidats doivent fournir les documents suivants :-Attestation sur l'honneur - sanctions russes-déclaration du candidat (Dc2)-Lettre de candidature (Dc1)Le candidat peut remettre un document unique de marché européen (Dume) rédigé en français en lieu et place des documents et renseignements demandés par l'acheteur aux fins de vérification de l'aptitude à répondre aux marchés publics, de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles.Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que l'acheteur peut obtenir par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations, administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que le candidat mentionne dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système et que l'accès soit gratuit.En outre, pour chaque sous-traitant mentionné dans l'offre, le candidat devra joindre : - les capacités professionnelles et financières du sous-traitant ;- une déclaration du sous-traitant indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction d'accéder aux marchés publics
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: services des Marchés Publics
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21940068600016
Contact
Point de contact: Service des Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: https://stmaur-marches.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Kvm8-14GmD 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: octobre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale no 8630, F
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 60566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 201-632246 (2023-10-13)
Avis d'attribution de marché (2023-12-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-04 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-743273
Se réfère à l'avis: 2023/S 201-632246
Numéro JO-S: 237
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Source: OJS 2023/S 237-743273 (2023-12-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-04 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-743273
Se réfère à l'avis: 2023/S 201-632246
Numéro JO-S: 237
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Source: OJS 2023/S 237-743273 (2023-12-04)
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