Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de matériels roulants pour la flotte de la CCCA
2324L00
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet l'acquisition de 5 véhicules pour la flotte de la Communauté de Communes de la Côte d'albâtre”
Valeur estimée hors TVA: EUR 303 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules d'occasion servant au transport de marchandises📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché:
“acquisition d'un véhicule de type utilitaire électrique d'occasion Ce lot comporte une Variante facultative (motorisation Hybride) et une Prestation...”
Description du marché
acquisition d'un véhicule de type utilitaire électrique d'occasion Ce lot comporte une Variante facultative (motorisation Hybride) et une Prestation Supplémentaire Eventuelle (Pse) obligatoire (reprise de l'ancien véhicule)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 4
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: ce lot comporte une Prestation Supplémentaire Eventuelle obligatoire
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Description du marché: acquisition d'un véhicule de type utilitaire thermique NEUF
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
Description
Durée de l'accord: 10
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Minibus📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes📦
Description du marché: acquisition d'un mini bus 9 places NEUF
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: acquisition d'un véhicule de type voiturette de golf électrique NEUF
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Durée de l'accord: 7
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Autobus et cars📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus📦
Description du marché: acquisition d'un car NEUF avec accès PMR
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-20
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 Avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 Avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 Avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 204-640465 (2023-10-18)
Avis d'attribution de marché (2024-04-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de matériels roulants pour la flotte de la CCCA
Brève description:
“Acquisition de matériels roulants pour la flotte de la Communauté de Commune de la Côte d'Albâtre.”
Type de contrat: supplies
Valeur totale du marché (hors TVA): 241364.76 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Acquisition d'un véhicule de type utilitaire électrique d'OCCASION
Ce lot comporte une Variante facultative (motorisation Hybride) et une...”
Description du marché
Acquisition d'un véhicule de type utilitaire électrique d'OCCASION
Ce lot comporte une Variante facultative (motorisation Hybride) et une Prestation
Supplémentaire Eventuelle (PSE) obligatoire (reprise de l'ancien véhicule).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur technique :
Fréquence d'entretien technique, Puissance, Dimensions, Charge utile, Volume, autonomie
chargement, PTAC, Respect des caractéristiques minimum, Equipements en + non
demandés, ...
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Description du marché:
“Acquisition d'un véhicule de type grand utilitaire thermique NEUF” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique :
Fréquence d'entretien technique, Puissance, Dimensions, Charge utile, Volume
chargement, PTAC, Respect des caractéristiques minimum, Equipements en + non
demandés, ...
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement :
Conso mixte : CO2 = En dessous de 118g/km, pas de malus écologique, Emission de
particules fines, Crit'Air, Etiquette énergie/CO2 : Lieu de fabrication : % AGEC, ...
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Description
Description du marché:
“Lot n° 04 : Acquisition d'un véhicule NEUF de type voiturette de golf électrique” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): caractéristiques du véhicule : Autonomie, Temps de recharge, Fréquence de remplacement des batteries, Respect caractéristiques minimum, Equipements en + non demandés, ...
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Description
Description du marché:
“LOT 5 : Acquisition d'un car NEUF avec accès PMR
Ce lot comporte une Prestation Supplémentaire Eventuelle (PSE) obligatoire (reprise de l'ancien véhicule).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): caractéristiques du véhiculé et délais de livraison
Critère de qualité (nom): Conditions SAV
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Description du marché:
“Acquisition d'un mini bus 9 places NEUF” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique :
Fréquence d'entretien technique, Puissance, Dimensions, Charge utile, Volume chargement, PTAC, Respect des caractéristiques minimum, Equipements en + non demandés, ... =
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement : Conso mixte : CO2 = En dessous de 118g/km, pas de malus écologique, Emission de particules fines, Crit'Air, Etiquette énergie/CO2 : Lieu de fabrication : % AGEC, ...
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Attribution du marché
1️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Numéro de contrat: Acquisition véhicule lot 3
Date de conclusion du contrat: 2023-12-28 📅
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
3️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: MAN Truck
Numéro d'enregistrement national: 31891906500157
Code postal: 91008
Commune postale: Evry-courcouronnes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tendersbusetcars@man.eu📧
Téléphone: 0169471600📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Nom: Sodica sas
Numéro d'enregistrement national: 65275004300034
Commune postale: Dieppe
Région: Seine-Maritime🏙️
Courrier électronique: abaran@lenormant.fr📧
Téléphone: 0232905407📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Numéro d'enregistrement national: 20006983900013
Adresse postale: 48 Bis route de Veulettes
Code postal: 76450
Commune postale: Cany-Barville
Courrier électronique: marches.publics@cote-albatre.com📧
Téléphone: +33 23579528📞 Type de pouvoir adjudicateur
Regional or local authority
Activité principale
General public services
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 17760005300025
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Téléphone: 02 35 58 35 00📞
Source: OJS 2024/S 080-240352 (2024-04-19)