acquisition de 4 véhicules (thermiques et électriques) pour la commune de Megève

Commune de Megève

chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-26.

Qui ?

• Commune de Megève

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-26	Avis de marché

Avis de marché (2023-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2023-094
Brève description:

chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Megève
Adresse postale: 1 Place de l'eglise
Code postal: 74120
Commune postale: Megeve
Contact
Adresse Internet: http://www.megeve.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@megeve.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-26 📅
Date limite de soumission: 2023-10-27 📅
Date de publication: 2023-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 188-588459
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
lot01 Variante 1véhicules occasionlot01 Variante 2transformation du véhicule

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: acquisition de deux véhicules utilitaires légers à motorisation thermique type fourgonnette
Numéro du lot: 01
Brève description:

acquisition de deux véhicules utilitaires légers à motorisation thermique type fourgonnette

Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:

lot(S)CodelibelleLot01 Pse 1porte latérale coulissante gauche sans vitre/pse 2 Projecteurs et antibrouillards/pse 3 Dispositif d'attelage, rigide/pse 4 Tension de service 12 V avec prise 230 V/Pse 5 Climatisation

Informations complémentaires: lot01 Variante 1véhicules occasionlot01 Variante 2transformation du véhicule
Intitulé du lot: acquisition d'un véhicule de transport de personnes (8 ou 9 places) à motorisation électrique
Numéro du lot: 02
Brève description:

acquisition d'un véhicule de transport de personnes (8 ou 9 places) à motorisation électrique

Description des options:

lot(S)CodelibelleLot02 Pse 1chargeur Ac + Câble de charge domestique/pse 2 Projecteurs et antibrouillards/pse 3 Eclairage extérieur d'accompagnement

Intitulé du lot: acquisition d'un véhicule utilitaire léger à motorisation thermique type fourgonnette
Numéro du lot: 03
Brève description:

acquisition d'un véhicule utilitaire léger à motorisation thermique type fourgonnette

Description des options:

lot(S)CodelibelleLot03 Pse 1climatisation/pse 2 Porte latérale coulissante gauche sans vitre/pse 3 Projecteurs et antibrouillards/pse 4 Tension de service 12 V avec prise 230 V

Informations complémentaires: lot03 Variante 1véhicules occasionlot03 Variante 2transformation du véhicule
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

lieu de livraison :Centre technique municipal149 chemin des Grandes sources 74120 - megeve

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: megeve

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740173600012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm -

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :-Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.-référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.-Recours de pleine juridiction par les concurrents évincés et les tiers susceptibles d'être lésés dans leur intérêts, visant à contester la validité du contrat après sa conclusion. Ce recours peut être engagé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Il peut être complété par une requête en référé tendant à ce qu'il soit sursis à l'exécution du contrat attaqué, jusqu'au prononcé de la décision du juge du contrat

Source: OJS 2023/S 188-588459 (2023-09-26)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Véhicules à moteur (>20)

Poids lourds (>20)
Simulateurs (1)
Voitures particulières (14)
Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus (5)
Véhicules à moteur servant au transport de marchandises (13)