location Longue Durée de véhicules pour l'association MIGADO
Association Migado
location Longue Durée de véhicules thermiques (Diesel ou essence), neufs ou d'occasions, 5 portes, avec un grand volume de coffre
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-05.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-05 | Avis de marché |
| 2023-11-02 | Informations complémentaires |
| 2023-11-22 | Informations complémentaires |
| 2023-11-27 | Informations complémentaires |
| 2023-11-30 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2023-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Numéro de référence: 2023-10-FM078
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lot-et-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: association migado
Adresse postale: 18, rue de la garonne
Code postal: 47520
Commune postale: Le Passage
Contact
Adresse Internet: http://www.migado.fr 🌏
Courrier électronique: affaires-juridiques@migado.fr 📧
Téléphone: +33 553730073 📞
URL des documents: https://www.daco-achats.fr/annonces/11 🌏
URL pour la participation: https://www.daco-achats.fr/annonces/11 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-05 📅
Date limite de soumission: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 195-609962
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
sans objet
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: siège sociale de migado (dap)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre: sans objet
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: sans objet
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 39161049000065
Autre type de pouvoir adjudicateur: Association Loi 1901
Contact
Point de contact: Affaires juridiques
Adresse du profil d'acheteur: https://www.daco-achats.fr 🌏
URL des documents: https://www.daco-achats.fr/annonces/11 🌏
Adresse Internet: https://www.daco-achats.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026-09-01
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de bordeaux
Adresse postale: 30, Rue des frères bonie
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 547339000 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux Direccte Nouvelle-Aquitaine Pôle C
Adresse postale: 118, Cours du Maréchal Juin BP 1001
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33075
Téléphone: +33 556692745 📞
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: affaires Juridiques de l'association MIGADO
Adresse postale: 18, TER Rue de la Garonne
Commune postale: Le Passage D'Agen
Code postal: 47520
Courrier électronique: affaires-juridiques@migado.fr 📧
Source: OJS 2023/S 195-609962 (2023-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Numéro de référence: 2023-10-FM078
Brève description:
location Longue Durée de véhicules thermiques (Diesel ou essence), neufs ou d'occasions, 5 portes, avec un grand volume de coffre
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lot-et-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: association migado
Adresse postale: 18, rue de la garonne
Code postal: 47520
Commune postale: Le Passage
Contact
Adresse Internet: http://www.migado.fr 🌏
Courrier électronique: affaires-juridiques@migado.fr 📧
Téléphone: +33 553730073 📞
URL des documents: https://www.daco-achats.fr/annonces/11 🌏
URL pour la participation: https://www.daco-achats.fr/annonces/11 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-05 📅
Date limite de soumission: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 195-609962
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
sans objet
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Brève description:
location Longue Durée de véhicules thermiques (Diesel ou essence), de type fourgonnettes utilitaires, citadines, berlines, neufs ou d'occasions, 5 portes, avec un grand volume de coffre, équipés d'un attelage et d'une roue de secours a minima, et suspensions rehaussées
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même période, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois conformément aux dispositions de l'article L. 2125-1 du Code de la commande publique. Le titulaire du marché ne peut refuser la reconduction. La décision de ne pas reconduire le marché n'ouvre droit à aucune compensation financière pour le titulaire du marché
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Site principal ou lieu d'exécution: siège sociale de migado (dap)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
le candidat doit justifier d'une inscription sur un registre professionnel ou un registre du commerce pertinent de l'état membre dans lequel est établi le candidat
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
respect des normes Euro 5 et Euro 6 sur la limitation de la pollution causée par les véhicules routiers, ces deux normes sont donc des exigences communes concernant les émissions des véhicules à moteur et de leurs pièces de rechange spécifiques :- pour les véhicules diesel: monoxyde de carbone, particules, oxydes d'azote (Nox), émissions combinées d'hydrocarbures et d'oxydes d'azote- pour les véhicules roulant à l'essence ou au gaz naturel: monoxyde de carbone, particules, oxydes d'azote (Nox), hydrocarbures non méthaniques, hydrocarbures totaux
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre: sans objet
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: sans objet
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 39161049000065
Autre type de pouvoir adjudicateur: Association Loi 1901
Contact
Point de contact: Affaires juridiques
Adresse du profil d'acheteur: https://www.daco-achats.fr 🌏
URL des documents: https://www.daco-achats.fr/annonces/11 🌏
Adresse Internet: https://www.daco-achats.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026-09-01
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de bordeaux
Adresse postale: 30, Rue des frères bonie
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 547339000 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé précontractuel : durant un délai de 11 jours avant la conclusion du Marché à compter de la notification d'un courrier de rejet pour les procédures formalisées ou de la publication d'un avis d'intention de conclure (ex ante volontaire) pour les procédures adaptées- référé contractuel : durant un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut, 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du Marché- recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du Marché
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Nom: ccira de Bordeaux Direccte Nouvelle-Aquitaine Pôle C
Adresse postale: 118, Cours du Maréchal Juin BP 1001
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33075
Téléphone: +33 556692745 📞
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: affaires Juridiques de l'association MIGADO
Adresse postale: 18, TER Rue de la Garonne
Commune postale: Le Passage D'Agen
Code postal: 47520
Courrier électronique: affaires-juridiques@migado.fr 📧
Source: OJS 2023/S 195-609962 (2023-10-05)
Informations complémentaires (2023-11-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 553877242 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-02 📅
Date limite de soumission: 2023-12-01 📅
Date de publication: 2023-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 214-675449
Se réfère à l'avis: 2023/S 195-609962
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.daco-achats.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 214-675449 (2023-11-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 553877242 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-02 📅
Date limite de soumission: 2023-12-01 📅
Date de publication: 2023-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 214-675449
Se réfère à l'avis: 2023/S 195-609962
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable au lien suivant : https://www.daco-achats.fr/annonces/11
Les offres doivent être déposées sur le profil d'acheteur daco achats : https://www.daco-achats.fr/annonces/11
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.daco-achats.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 214-675449 (2023-11-02)
Informations complémentaires (2023-11-22)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-22 📅
Date limite de soumission: 2023-12-15 📅
Date de publication: 2023-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 228-718329
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 228-718329 (2023-11-22)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-22 📅
Date limite de soumission: 2023-12-15 📅
Date de publication: 2023-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 228-718329
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le profil d'acheteur daco achats : https://www.daco-achats.fr/annonces/11
Les offres doivent être déposées sur le profil d'acheteur daco achats : https://www.daco-achats.fr/annonces/11
Afficher plus
Informations complémentaires (2023-11-27)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-729921
Numéro JO-S: 232
Source: OJS 2023/S 232-729921 (2023-11-27)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-729921
Numéro JO-S: 232
Source: OJS 2023/S 232-729921 (2023-11-27)
Informations complémentaires (2023-11-30)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-30 📅
Date de publication: 2023-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 234-736183
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 234-736183 (2023-11-30)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-30 📅
Date de publication: 2023-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 234-736183
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le profil d'acheteur daco achats : https://www.daco-achats.fr/annonces/11 Les offres doivent être déposées sur le profil d'acheteur daco achats : https://www.daco-achats.fr/annonces/11
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