la durée des marchés publics s'étendent de leur date de notification jusqu'à la livraison des véhicules.Le titulaire s'engage sur les délais de livraison des véhicules. Les délais sont ceux indiqués par le titulaire dans son offre et sont contractuels
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-10-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: Dlmg-23-08
Brève description:
“la durée des marchés publics s'étendent de leur date de notification jusqu'à la livraison des véhicules.Le titulaire s'engage sur les délais de livraison...”
Brève description
la durée des marchés publics s'étendent de leur date de notification jusqu'à la livraison des véhicules.Le titulaire s'engage sur les délais de livraison des véhicules. Les délais sont ceux indiqués par le titulaire dans son offre et sont contractuels
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur📦
Code CPV supplémentaire: Voitures particulières📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires📦
Code CPV supplémentaire: Poids lourds📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d'agglomération du Cotentin
Adresse postale: 8 rue des Vindits
Code postal: 50130
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Contact
Adresse Internet: http://lecotentin.fr🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Téléphone: +33 250791610📞
URL des documents: http://marchespublicsmanche.fr/🌏
URL pour la participation: http://marchespublicsmanche.fr/🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-17 📅
Date limite de soumission: 2023-11-17 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-636434
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublicsmanche.fr/ -Le règlement s'effectuera par mandat administratif, selon les règles de la comptabilité publique, suivi d'un virement, sur présentation des demandes de paiement établies par le titulaire.Conformément aux dispositions de l'article R2192-10 du Code de la Commande Publique, le délai global de paiement sera de 30 jours maximum à compter de la réception de la facture par l'acheteur sur le portail Chorus Pro dont un délai de 20 jours pour le mandatement par l'acheteur et 10 jours pour le paiement par le comptable assignataire des paiements.Le défaut de paiement dans le délai prévu à l'article 9.1 ci-dessus fait courir de plein droit, au sens de l'article L2192-13 du code de la commande publique et sans autre formalité, des intérêtsmoratoires au bénéfice du titulaire
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Source: OJS 2023/S 203-636434 (2023-10-17)
Informations complémentaires (2023-11-14) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-14 📅
Date limite de soumission: 2023-11-23 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-697721
Se réfère à l'avis: 2023/S 203-636434
Numéro JO-S: 222
Source: OJS 2023/S 222-697721 (2023-11-14)
Avis d'attribution de marché (2023-12-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 610 785 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-28 📅
Date de publication: 2024-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 001-001057
Numéro JO-S: 1
Source: OJS 2024/S 001-001057 (2023-12-28)