fourniture de véhicules légers, de véhicules utilitaires légers, de véhicules utilitaires bennes et d'un poids lourd pour l'agglomération du Cotentin
Communauté d'agglomération du Cotentin
la durée des marchés publics s'étendent de leur date de notification jusqu'à la livraison des véhicules.Le titulaire s'engage sur les délais de livraison des véhicules. Les délais sont ceux indiqués par le titulaire dans son offre et sont contractuels
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules à moteur › Voitures particulières
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-17 | Avis de marché |
| 2023-11-14 | Informations complémentaires |
| 2023-12-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: Dlmg-23-08
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Voitures particulières 📦
Véhicules utilitaires 📦
Poids lourds 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d'agglomération du Cotentin
Adresse postale: 8 rue des Vindits
Code postal: 50130
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Contact
Adresse Internet: http://lecotentin.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 250791610 📞
URL des documents: http://marchespublicsmanche.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublicsmanche.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-17 📅
Date limite de soumission: 2023-11-17 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-636434
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 533 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de véhicules légers (segment B)
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de 3 véhicules légers thermique
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 6 mois
Intitulé du lot: fourniture de véhicules utilitaires légers
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de 13 véhicules utilitaires légers thermique
Valeur estimée hors TVA: 304 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de véhicules utilitaires bennes
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture de 2 véhicules utilitaires bennes thermique
Valeur estimée hors TVA: 102 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture d'un véhicule poids lourds benne
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture d'un poids lourd 4x2 Ptac 14t Bi-Benne avec grue
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 1 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques des véhicules
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Conditions et modalités de garanties
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006720500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsmanche.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublicsmanche.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@lecotentin.fr 📧
Pays: Manche 🏙️
Adresse Internet: http://marchespublicsmanche.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 203-636434 (2023-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: Dlmg-23-08
Brève description:
la durée des marchés publics s'étendent de leur date de notification jusqu'à la livraison des véhicules.Le titulaire s'engage sur les délais de livraison des véhicules. Les délais sont ceux indiqués par le titulaire dans son offre et sont contractuels
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Voitures particulières 📦
Véhicules utilitaires 📦
Poids lourds 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d'agglomération du Cotentin
Adresse postale: 8 rue des Vindits
Code postal: 50130
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Contact
Adresse Internet: http://lecotentin.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 250791610 📞
URL des documents: http://marchespublicsmanche.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublicsmanche.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-17 📅
Date limite de soumission: 2023-11-17 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-636434
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublicsmanche.fr/ -Le règlement s'effectuera par mandat administratif, selon les règles de la comptabilité publique, suivi d'un virement, sur présentation des demandes de paiement établies par le titulaire.Conformément aux dispositions de l'article R2192-10 du Code de la Commande Publique, le délai global de paiement sera de 30 jours maximum à compter de la réception de la facture par l'acheteur sur le portail Chorus Pro dont un délai de 20 jours pour le mandatement par l'acheteur et 10 jours pour le paiement par le comptable assignataire des paiements.Le défaut de paiement dans le délai prévu à l'article 9.1 ci-dessus fait courir de plein droit, au sens de l'article L2192-13 du code de la commande publique et sans autre formalité, des intérêtsmoratoires au bénéfice du titulaire
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 533 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de véhicules légers (segment B)
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de 3 véhicules légers thermique
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 6 mois
Intitulé du lot: fourniture de véhicules utilitaires légers
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de 13 véhicules utilitaires légers thermique
Valeur estimée hors TVA: 304 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de véhicules utilitaires bennes
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture de 2 véhicules utilitaires bennes thermique
Valeur estimée hors TVA: 102 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture d'un véhicule poids lourds benne
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture d'un poids lourd 4x2 Ptac 14t Bi-Benne avec grue
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Conditions d'exécution du contrat:
par application de l'article R.2191-4 et suivant du code de la commande publique, une avance de 50 % sur le montant (T.T.C.) de chaque véhicule pourra être versée au candidat retenu dès après la conclusion des marchés.Pour le versement de l'avance il n'est pas demandé de caution, ni de garantie bancaire
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 1 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques des véhicules
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Conditions et modalités de garanties
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006720500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsmanche.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublicsmanche.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@lecotentin.fr 📧
Pays: Manche 🏙️
Adresse Internet: http://marchespublicsmanche.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions :- de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs,-de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices,-de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative.Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Informations complémentaires (2023-11-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-14 📅
Date limite de soumission: 2023-11-23 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-697721
Se réfère à l'avis: 2023/S 203-636434
Numéro JO-S: 222
Source: OJS 2023/S 222-697721 (2023-11-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-14 📅
Date limite de soumission: 2023-11-23 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-697721
Se réfère à l'avis: 2023/S 203-636434
Numéro JO-S: 222
Source: OJS 2023/S 222-697721 (2023-11-14)
Avis d'attribution de marché (2023-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 610 785 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-28 📅
Date de publication: 2024-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 001-001057
Numéro JO-S: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-15 📅
Nom: channel Auto
Adresse postale: zi Boulevard de l'est
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Code postal: 50110
Pays: France 🇫🇷
Manche 🏙️
Valeur totale du marché: 52 121 EUR 💰
284 229 EUR 💰
Nom: codica V.I
Adresse postale: rte Nationale 13
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
154 435 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Source: OJS 2024/S 001-001057 (2023-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 610 785 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-28 📅
Date de publication: 2024-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 001-001057
Numéro JO-S: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-15 📅
Nom: channel Auto
Adresse postale: zi Boulevard de l'est
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Code postal: 50110
Pays: France 🇫🇷
Manche 🏙️
Valeur totale du marché: 52 121 EUR 💰
284 229 EUR 💰
Nom: codica V.I
Adresse postale: rte Nationale 13
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
154 435 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Source: OJS 2024/S 001-001057 (2023-12-28)
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